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Collectivités - Fusion de communes, l'avenir?

#676 09-10-2018 22:00:47

Samuel S
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Re: Collectivités - Fusion de communes, l'avenir?

tanaka59 a écrit:

En Belgique si A fusionne avec B,C,D,E , c'est A qui donne le code postale master.

Pourquoi ? Plusieurs villes françaises ont plusieurs codes postaux, sans que cela pose problème.

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#677 09-10-2018 22:03:26

Samuel S
Tour Eiffel
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Re: Collectivités - Fusion de communes, l'avenir?

tanaka59 a écrit:

En Belgique si A fusionne avec B,C,D,E , c'est A qui donne le code postale master. B,C,D,E gardent leurs noms de rues , on garde simplement l’hôtel de ville avec un seul maire dans la ville A. Pas besoin de commencer a changer des noms de rues.

B,C,D,E sont des entités administrative ou des arrondissements .

On a bien les mêmes noms de rue dans les arrondissement 1 à 21 de Paris ?

Au lieu d'avoir un numéro d'arrondissement on peut avoir un nom ...

Histoire de ne pas avoir un big bang en terme de numérotation postale …

Aussi simple de mettre :

N rue X
B
00 000 A
et de changer progressivement les noms de rues, en prenant les frais en charge.

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#678 10-10-2018 17:26:04

Lambig
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Re: Collectivités - Fusion de communes, l'avenir?

tanaka59 a écrit:

En Belgique si A fusionne avec B,C,D,E , c'est A qui donne le code postale master. B,C,D,E gardent leurs noms de rues , on garde simplement l’hôtel de ville avec un seul maire dans la ville A. Pas besoin de commencer a changer des noms de rues.

B,C,D,E sont des entités administrative ou des arrondissements .

On a bien les mêmes noms de rue dans les arrondissement 1 à 21 de Paris ?

Au lieu d'avoir un numéro d'arrondissement on peut avoir un nom ...

Histoire de ne pas avoir un big bang en terme de numérotation postale ...

Comme le dit par Samuel S, il n'y a aucun doublon de nom de rue entre les divers arrondissements de Paris. De plus, le code postal n'est pas attaché à une commune. Il n'a même rien à voir avec le découpage communal dans le cas français. Il s'agît juste d'une numérotation des bureaux centralisant l'acheminement du courrier. Ainsi, plusieurs communes peuvent avoir un même code postal. Tandis qu'une commune peut avoir plusieurs codes postaux, même si cette dernière n'est pas découpée en arrondissements.

Pour le reste, je ne vois pas en quoi le système belge est plus simple. Certes, la mise en œuvre est facile. Néanmoins, cela nécessite après fusion de commune l'ajout d'une mention dans l'adresse. Si cette mention est oubliée, le courrier peut facilement être envoyé à la mauvaise adresse. Ce qui n'est pas possible dans le cas de la nouvelle commune des Sables d'Olonne, après que tous les changements soient faits.

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#679 10-10-2018 17:44:15

Francesc
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Re: Collectivités - Fusion de communes, l'avenir?

Samuel S a écrit:

tanaka59 a écrit:

On a bien les mêmes noms de rue dans les arrondissement 1 à 21 de Paris ?

A vérifier mais ce serait curieux… En tout cas, pas de 21ème arrondissement  A7

Non, il n'y a aucun nom de rue semblable dans les 20 arrondissements parisiens

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#680 10-10-2018 18:19:32

RoccatArvo
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Re: Collectivités - Fusion de communes, l'avenir?

Dans les communes nouvelles, quand il y a des doublons au niveau des rues, les municipalités décident souvent de rebaptiser l'une des rues concernées.

Pour ce qui est des adresses, ça n'est pas si compliqué. Prenons le cas de quelqu'un qui habite à Querqueville, commune déléguée faisant partie de la commune nouvelle de Cherbourg-en-Cotentin. Avant, quand Querqueville était une commune indépendante, sur le courrier, il fallait écrire "50460 QUERQUEVILLE". Maintenant, avec la commune nouvelle, il faut écrire le nom de la commune déléguée AVANT le code postal et le nom de la commune nouvelle.

AVANT
Nom du destinataire
Numéro et nom de rue
50460 QUERQUEVILLE

APRÈS
Nom du destinataire
Numéro et nom de rue
QUERQUEVILLE
50460 CHERBOURG-EN-COTENTIN

Pour quelqu'un qui habite à Annecy dans la commune déléguée de Seynod, il faudra aussi écrire le nom de la commune déléguée avant le code postal.
SEYNOD
74600 ANNECY

Mais que faire lorsque le nom d'une commune déléguée est le même que celui de la commune nouvelle ? S'il n'y a pas de doublon au niveau des rues, pas besoin d'écrire deux fois le nom de la commune. En revanche, s'il y a un doute, il vaut mieux écrire quand même le nom de la commune déléguée.

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#681 10-10-2018 18:37:29

Q_DC
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Re: Collectivités - Fusion de communes, l'avenir?

2 fusions validées ces derniers temps en IDF :

Evry et Courcouronnes ont signé leur contrat de mariage

Les conseils municipaux des deux villes ont adopté, ce jeudi soir, le texte fondateur de leur union qui sera scellé le 1er janvier prochain.

http://www.leparisien.fr/essonne-91/evr … 905165.php


Yvelines. Fusion des communes : Le Chesnay et Rocquencourt ont dit oui

Ce lundi 8 octobre 2018, un événement historique vient d’avoir lieu pour les Yvelines. Pour la première fois, deux communes vont fusionner. Il s’agit du Chesnay et de Rocquencourt.

https://actu.fr/ile-de-france/chesnay_7 … 87988.html


PSS a besoin de vous pour assurer son existence et son développement futur
--> https://fr.tipeee.com/pss-archi

Lambig, ziegfried et RoccatArvo ont aimé ce post.

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#682 10-10-2018 21:51:51

ziegfried
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Re: Collectivités - Fusion de communes, l'avenir?

Des fusions qui arrivent à terme en IdF, c'est impensable !  C4

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#683 10-10-2018 22:08:47

Erwann
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Re: Collectivités - Fusion de communes, l'avenir?

ziegfried a écrit:

Des fusions qui arrivent à terme en IdF, c'est impensable !  C4

Oui et on pouvait peut-être espérer un commentaire positif pour une fois sur un sujet urbain (Le Parisien) mais non c'est du "1 ville moche + 1 ville moche = 1 grosse ville moche".

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#684 10-10-2018 23:59:42

tanaka59
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Re: Collectivités - Fusion de communes, l'avenir?

RoccatArvo a écrit:

Dans les communes nouvelles, quand il y a des doublons au niveau des rues, les municipalités décident souvent de rebaptiser l'une des rues concernées.

Pour ce qui est des adresses, ça n'est pas si compliqué. Prenons le cas de quelqu'un qui habite à Querqueville, commune déléguée faisant partie de la commune nouvelle de Cherbourg-en-Cotentin. Avant, quand Querqueville était une commune indépendante, sur le courrier, il fallait écrire "50460 QUERQUEVILLE". Maintenant, avec la commune nouvelle, il faut écrire le nom de la commune déléguée AVANT le code postal et le nom de la commune nouvelle.

AVANT
Nom du destinataire
Numéro et nom de rue
50460 QUERQUEVILLE

APRÈS
Nom du destinataire
Numéro et nom de rue
QUERQUEVILLE
50460 CHERBOURG-EN-COTENTIN

Pour quelqu'un qui habite à Annecy dans la commune déléguée de Seynod, il faudra aussi écrire le nom de la commune déléguée avant le code postal.
SEYNOD
74600 ANNECY

Mais que faire lorsque le nom d'une commune déléguée est le même que celui de la commune nouvelle ? S'il n'y a pas de doublon au niveau des rues, pas besoin d'écrire deux fois le nom de la commune. En revanche, s'il y a un doute, il vaut mieux écrire quand même le nom de la commune déléguée.

Bonsoir ,

Je pensais de la sortie

Mr X Y
numéro , voie postale , nom de la voie
99999 VILLE A

En cas de fusion de A et B

Mr X Y
numéro , voie postale , nom de la voie
ARRONDISSEMENT/DISTRICT/QUARTIER DE VILLE A
111111 VILLE B

On ne s'emmerde pas avec des changements de noms de rue qui sont faramineux .

Perso ma commune doit changer d'ici 3 à 4 ans. Etant frontalier de la Belgique , ce type de changement est assez bordélique lorsqu'on doit correspondre avec des administrations étrangères ... Dans le cas d'une résidence secondaire par exemple , allez expliquer que votre adresse en France change pour une changement de nom de commune ou de rue ...  D9

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#685 11-10-2018 09:36:43

greg59
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Re: Collectivités - Fusion de communes, l'avenir?

Simple question, il y a eu beaucoup de fusion de communes cette année ?


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Lien du site internet sur la chronologie des TCSP en France sauf Paris :
https://chronologie-tcsp-france.fr/

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#686 11-10-2018 21:29:56

RoccatArvo
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Re: Collectivités - Fusion de communes, l'avenir?

ziegfried a écrit:

Des fusions qui arrivent à terme en IdF, c'est impensable !  C4

C'est déjà arrivé, hein... La première commune nouvelle d'Île-de-France, Orvanne, a été créée le 1er janvier 2015 par fusion d'Écuelles et de Moret-sur-Loing. Début 2016, Orvanne a fusionné avec Épisy et Montarlot pour former une nouvelle commune nouvelle, Moret Loing et Orvanne. Et début 2017, la commune nouvelle s'est encore agrandie avec l'intégration de Veneux-les-Sablons.

greg59 a écrit:

Simple question, il y a eu beaucoup de fusion de communes cette année ?

Non. Ce sont surtout des communes de moins de 5 000 habitants qui étaient motivées pour fusionner, mais les incitations financières ne sont plus aussi avantageuses qu'il y a quelques années, du coup, ça a refroidi le mouvement. De plus, il y a les municipales en 2020, et certains maires ont peur de ne pas être réélus s'ils font des fusions de communes en 2019. Cependant, pour les maires qui n'envisagent pas de se représenter, c'est le bon moment pour lancer des projets de fusions...

Dernière modification par RoccatArvo (11-10-2018 21:37:00)


greg59, Rajiv et Maraudeur ont aimé ce post.

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#687 01-11-2018 14:12:21

Maraudeur
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Re: Collectivités - Fusion de communes, l'avenir?

Ouest-France:
Côtes-d’Armor : 33 communes ont choisi de fusionner « pour survivre »

Elles se marièrent et eurent beaucoup d’avantages fiscaux. Dans les Côtes-d’Armor, douze communes nouvelles se sont constituées depuis 2015. Même si le département reste en pointe, les fusions marquent toutefois le pas. Le mouvement devrait reprendre après les municipales de 2020.

https://www.ouest-france.fr/bretagne/co … re-6047117


"Ne juge pas chaque jour à la récolte que tu fais mais aux graines que tu sèmes" R.L. STEVENSON

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#688 01-11-2018 15:15:50

greg59
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Re: Collectivités - Fusion de communes, l'avenir?

La dernière phrase montre que les projets de fusion reprendront après les municipales en France, ou bien dans ce département ?
La Côte D'Armor fait parti des départements qui a connu le plus de fusion avec les départements de l'ex Basse Normandie A7


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Lien du site internet sur la chronologie des TCSP en France sauf Paris :
https://chronologie-tcsp-france.fr/

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#689 03-11-2018 20:40:39

RoccatArvo
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Re: Collectivités - Fusion de communes, l'avenir?

La baisse la plus importante, ça reste probablement le Maine-et-Loire : le département est passé de 363 communes début 2012, à 250 début 2016, 186 début 2017 et 183 début 2018. Le nombre de communes a donc été divisé à peu près par deux. Et ça pourrait encore baisser si Angers et Saumur fusionnaient avec leurs communes limitrophes.

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#690 11-12-2018 18:15:31

dadolovitch
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Re: Collectivités - Fusion de communes, l'avenir?

La commune de Flize change de dimension

Cette fois, c’est dans la boîte. Flize, Élan, Boutancourt et Balaives-et-Butz se sont unis pour former une commune nouvelle de presque 1 800 habitants. Elle portera le nom de Flize.

Dommage pour les communes limitrophes de Dom le Mesnil et Nouvion ça aurait fait un bel ensemble de 5 500 habitants

http://abonne.lardennais.fr/21010/artic … -dimension

Dernière modification par dadolovitch (11-12-2018 18:25:58)


- Arduinna - Rijsel - Estocolmo -

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#691 13-12-2018 19:50:30

Samuel S
Tour Eiffel
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Re: Collectivités - Fusion de communes, l'avenir?

Et maintenant les communes-communautés :

https://www.lagazettedescommunes.com/59 … ieme-type/


RoccatArvo a aimé ce post.

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#692 13-12-2018 21:27:27

Lambig
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Re: Collectivités - Fusion de communes, l'avenir?

C'est une excellente nouvelle. Sous ce nom barbare se caché tout simplement la fin de l'obligation d'adhérer à un nouvel EPCI après fusion.


anoyto et RoccatArvo ont aimé ce post.

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#693 14-12-2018 23:35:50

MiKL-One
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Re: Collectivités - Fusion de communes, l'avenir?

Collectivité européenne d'Alsace, Eurométropole, Métropole européenne, commune-communauté... C'est la pleine effervescence là-haut...

Par contre, je ne vois pas comment mettre en place une "commune-communauté" sans exploser les intercommunalités actuelles, qui, pour beaucoup, sont désormais trop grosses pour devenir (en réalité) des communes.

Vive l'anticipation.


Lambig a aimé ce post.

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#694 15-12-2018 13:24:29

Lambig
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Re: Collectivités - Fusion de communes, l'avenir?

MiKL-One a écrit:

Vive l'anticipation.

Tout à fait. On ne se rend compte qu'aujourd'hui que l'adhésion forcée à un EPCI était une aberration. J'espère que les communes fusionnées avant cette date pourront acquérir ce statut, pour s'éviter un EPCI inutile.


RoccatArvo a aimé ce post.

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#695 19-12-2018 12:11:19

cmoiromain
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Re: Collectivités - Fusion de communes, l'avenir?

Après un petit cafouillage administratif, St Germain en Laye et Fourqueux (78) fusionnent officiellement au premier janvier. D'autres petites villes aux alentours, qui devaient initialement faire partie de la fusion, se sont finalement désistées en cours de route.

http://www.leparisien.fr/yvelines-78/fo … 971273.php

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#696 26-01-2019 18:46:45

RoccatArvo
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Re: Collectivités - Fusion de communes, l'avenir?

Le maire de Nancy, Laurent Hénart, propose de fusionner les 20 communes de la métropole pour faire des économies de fonctionnement et mieux mutualiser les moyens.

[SIZE="4"]Économies, impôts, fusion des communes… les propositions chocs du maire de Nancy à la métropole[/SIZE]

Le maire de Nancy Laurent Hénart a demandé plusieurs mesures chocs à André Rossinot qui dirige la métropole. Il veut notamment ouvrir le débat sur la fusion des communes.

https://actu.fr/grand-est/nancy_54395/e … 21648.html

Vers une fusion des communes ?
Dernière proposition inattendue du maire de Nancy : une fusion des communes au sein de la métropole. Laurent Hénart veut « la meilleure des mutualisations » et selon lui ce résultat peut être obtenu par « la fusion des communes ». La métropole comprend actuellement 20 municipalités.

Pour nos concitoyens, la meilleure des mutualisations est la fusion des communes. En effet, la commune nouvelle n’est-elle pas l’étape pertinente après la Métropole, avec des structures allégées et des moyens recentrés sur la proximité ? Le débat mérite d’être ouvert à Nancy.

[YOUTUBE]d92dKi5yDvQ[/YOUTUBE]


La Métropole du Grand Nancy, c'est 20 communes, et uniquement des communes urbaines ou semi-urbaines, et avec une très forte continuité du bâti entre la plupart d'entre elles... Quand on passe de Nancy à Laxou, Villers ou Vandœuvre, c'est un peu comme quand on passe d'un arrondissement parisien à un autre, on ne s'en rend pas compte s'il n'y a pas les panneaux...

La Métropole du Grand Nancy est le cas parfait pour expérimenter une commune unique... Cela permettrait de faire une commune nouvelle de 256 000 habitants sur 142 km²... et au passage d'enlever l'inutile strate intercommunale...

Il faut que Hénart s'associe avec des candidats pro-fusion dans les communes voisines pour les municipales de 2020. Il faut montrer aux habitants de la métropole les intérêts de la commune nouvelle, par exemple en montrant les résultats positifs de Cherbourg-en-Cotentin et d'Annecy.

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#697 26-01-2019 19:02:58

hugosbrr
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Re: Collectivités - Fusion de communes, l'avenir?

C’est logiquement ce qui aurait dû être fait dans toutes les grandes agglomérations, fusionner les communes plutôt que créer des intercommunalités


marco68, RoccatArvo, Lambig, Samuel S, Maskim82, yb et Sabrina6 ont aimé ce post.

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#698 26-01-2019 20:18:13

Yoda59
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Re: Collectivités - Fusion de communes, l'avenir?

pour Nancy, qui a une petite superficie et ressemble à elle toute seule à un centre ville, ça paraît effectivement évident.
Il y a beaucoup d'autres villes, notamment les métropoles, dans lesquelles des communes de 1ère couronne ne se distinguent pas de la ville centre.
A Lille, c'est particulièrement frappant aussi.
Par contre, il y a tout un travail de sensibilisation à mener auprès des citoyens: souvent chacun tient à sa commune et a peur de se fondre dans la "grande ville", de perdre en autonomie. Il n'y a pas que les politiques qui sont responsables. C'est à nous tous de mener ce travail, chiffres et exemples à l'appui : combien d'équipements culturels et sportifs font doublon à quelques centaines de mètres l'un de l'autre, simplement parce qu'ils sont situés dans des communes différentes?
Un élément à discuter dans le Grand débat et qui permettrait sans doute d'économiser pas mal.


hugosbrr, RoccatArvo, marco68 et Maskim82 ont aimé ce post.

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#699 26-01-2019 20:23:14

hugosbrr
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Re: Collectivités - Fusion de communes, l'avenir?

Cela est effectivement frappant à Lille, mais également Lyon et surtout Paris, c'est quand même incroyable que l'on est toujours pas fusionné toutes les communes du grand Paris à l'instar de ce qui a été fait à Londres.

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#700 26-01-2019 20:56:00

RoccatArvo
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Re: Collectivités - Fusion de communes, l'avenir?

Le problème à Paris, ce n'est pas seulement la fragmentation communale, c'est aussi la fragmentation communale et intercommunale...
Résumons les choses :
- la proche "banlieue" est répartie dans 3 départements différents de celui de Paris
- les communes voisines sont réparties dans différentes intercommunalités
- la métropole du Grand Paris est une intercommunalité... qui regroupe d'autres intercommunalités, et même des communes qui ne sont pas dans les départements de la petite couronne.

Il faudrait remettre les choses à plat...
1) Supprimer l'actuel EPCI de la métropole du Grand Paris. Cet EPCI n'a jamais servi à rien et sa structure est trop lourde, trop inefficace.
2) Fusionner les départements de Paris et de la petite couronne pour faire un Département du Grand Paris. Cela serait correspondrait déjà plus à la réalité. Rappelons au passage que les pompiers de Paris interviennent sur les départements 75, 92, 93 et 94. Idem pour la préfecture de police de Paris.
3) Créer des communes nouvelles en banlieue (sans forcément créer de communes déléguées) et supprimer les EPT.
4) Fusionner l'ensemble et faire des communes nouvelles de petite couronne des arrondissements.


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