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Collectivités - Réforme des collectivités

 
22-06-2011 21:55
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Tchav
Arc de Triomphe
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Je partage également pleinement le point de vue de Nabu :
- tenir compte de l'histoire pour orienter les politiques culturelles c'est important, et je crois d'ailleurs que c'est ce que fait la Région des Pays de la Loire, qui est membre de l'Etablissement public culturel pour la promotion de la langue bretonne et qui soutient l'identité et les expressions culturelles bretonnes en Loire Atlantique,
- mais tenir compte de la réalité des flux économiques, d'emploi et de transports, et tout simplement des territoires vécus c'est nettement plus important pour définir les contours d'une région administrative...

Alors que ce soit sous le régime de Vichy que l'idée des Pays de la Loire a initialement émergé ou plus tard, peu importe, ce qui compte c'est de voir si aujourd'hui ce découpage correspond à une réalité, notamment sur les flux économiques et démographiques, et je crois que c'est vérifié...

22-06-2011 23:31
Unlimited45
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Lieu: Orléans
Date d'inscription: 21-06-2007
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Au fait pardon de dévier du sujet des Pays de La Loire mais je viens de lire que presque 90% des communes du Loiret (45) ont moins de 3500 habitants et que 114 des 334 communes ont moins de 200 habitants, 75 auraient entre 200 et 1000 habitants. Je me doute que c'est la même situation dans le reste du pays je l'élargis donc bien volontiers.

Je trouve sidérant qu'on laisse des communes qui ne peuvent concrètement fournir des infrastructures à ses habitants (piscines, gymnases, salles des fêtes ou même terrains de tennis etc), personnellement je pense que tout comme on a forcé toutes les communes à entrer dans une intercommunalité et que ces dernières comprennent toutes 5000 habitants minimum (sauf dérogations comme zones de montagne etc) le gouvernement devrait forcer les communes inférieures à 500 habitants dans un premier temps (1000 ou 2000 dans un 2ème?) à se regrouper avec une commune voisine aussi peu peuplée ou à s'unir avec une commune plus peuplée permettant ainsi d'offrir aux habitants ce dont ils sont en droit d'attendre.

De plus cela permettrait de supprimer bon nombre de syndicats (la réforme en cours a déjà ce but mais se heurte aux limites communales) car nombre de syndicats ne servent qu'au ramassage scolaire, au traitement des eaux etc entre 2 communes ou plus. Lorsque tout est géré par une unique commune plus besoin de syndicat.

De même un maire d'une commune de 30 habitants n'est-il pas tout simplement un "seigneur" de son lopin de terre qu'il va gouverner avec ses proches? (dans le milieu rural on élit souvent un "enfant du pays" et moins il y a d'habitants plus c'est vrai, une ou 2 familles se passent le relais).

Ce sujet me chiffonne car mi juillet va avoir lieu un referendum sur le détachement de l'ancienne commune d'Arrabloy de la commune de Gien, cette nouvelle commune ne ferait que 600 habitants, je trouve cela stupide car une commune de 16000 habitants apporte certainement bien plus qu'une commune de 600 habitants.

Se pose aussi la question cette fois-ci du milieu urbain où la problématique est encore plus complexe puisque les maires défendent encore plus ardemment leur commune des voisines. Pas question de fusionner par exemple Fleury-Les-Aubrais avec Orléans qui y est pourtant une encoche (et aucune différence urbaine) la nouvelle commune pourrait pourtant remonter dans le classement des villes (plus de 138 000 habitants contre 116 000 actuellement pour Orléans) et harmoniser son territoire en le développant de façon plus raisonnée (accessoirement cela aiderait bien des communes à enfin franchir le seuil des 20% de HLM fixé par la loi  D4  ). Je parle de ces villes car je les connais bien mais la problématique est présente aussi partout en France.

Dernièrement il n'y a que Dunkerque au 1er janvier 2011 -dans les grandes villes- qui a récemment fusionné avec 2 de ses voisines si je ne me trompe pas, par contre des démembrements de communes il y a du y en avoir quelques unes!!

23-06-2011 02:43
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wanchun
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Date d'inscription: 18-01-2010
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Unlimited45 a écrit:

Au fait pardon de dévier du sujet des Pays de La Loire mais je viens de lire que presque 90% des communes du Loiret (45) ont moins de 3500 habitants et que 114 des 334 communes ont moins de 200 habitants, 75 auraient entre 200 et 1000 habitants. Je me doute que c'est la même situation dans le reste du pays je l'élargis donc bien volontiers.

En France métropolitaine, 33.773 communes ont moins de 3.500 habitants, soit 92,4% de toute les communes de métropole.

9.655 communes ont moins de 200 habitants, soit 26,4% de toute les communes de métropole.

La médiane est de 419 habitants (au 1er janvier 2008). La moitié des communes de métropole ont moins de 419 habitants, et la moitié des communes a plus de 419 habitants.

Encore plus loufoque : 85% des Français métropolitains vivent dans seulement 26% des communes, tandis que dans les 74% de communes restantes ne vivent que 15% des Français métropolitains. En d'autres termes, on pourrait supprimer trois-quart des communes que cela ne toucherait que 15% des Français.

23-06-2011 04:22
Unlimited45
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Lieu: Orléans
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Eh bien c'est hallucinant! Il y a le même souci en Suisse il me semble -petites communes et certaines peu peuplées- mais les fusions sont plus expéditives que nos démarches via les EPCI.

On pourrait, je suis sûr, fort bien fusionner les communes de cantons ruraux français en une seule commune que la vie rurale n'en serait pas perturbée. Certaines communautés de communes sont créées autour d'un canton il serait plus aisé probablement d'arriver à une fusion (si elle est forcée par le gouvernement bien entendu sinon autant abandonner l'idée du volontariat) sans bouleverser les habitants.

Reste un problème majeur : les 33 773 maires qui tiennent à leur poste et ne le laisseront pas disparaître ainsi.

23-06-2011 07:54
djakk
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Unlimited45 a écrit:

Je trouve sidérant qu'on laisse des communes qui ne peuvent concrètement fournir des infrastructures à ses habitants (piscines, gymnases, salles des fêtes ou même terrains de tennis etc),

Le département peut aider les communes !
Bon vu qu'il n'est pas question de faire un court de tennis par village de 600 habitants, je dirais même plus : le département peut aider les intercommunalités !

Dernièrement on a posté les cartes des intercommunalités existantes … à part dans les Yvelines et sur la Côte d'Azur, la France est couverte d'intercommunalités. C'est comme une fusion des communes avec élection d'un représentant pour chaque village, à l'image des représentants de quartier dans les grandes villes.


driving down your freeways …

Dernière modification par djakk: 23-06-2011 10:14
23-06-2011 11:17
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thib8500
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Lieu: Lyon et Liège
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Sauf que l'intercommunalité a ses limites et qu'elle n'empêche pas les guerres de clochers. Le représentant de la commune au conseil communautaire est là pour défendre les intérêts de sa commune et non pas de la communauté de communes.

A vrai dire, je pense que l'intercommunalité est assez mal "faite" avec souvent des EPCI trop grandes ou trop petites.

Trop grandes quand les gens n'ont pas de "destin commun"  ou qu'on trop de communes "chefs". Je prends l'exemple de chez moi (communauté de communes de la plaine de l'Ain) où l'on a trois pôles principaux : Ambérieu en Bugey (13 000 hab.), Meximieux (7 500 hab) et Lagnieu (7 000 hab), bien répartis géographiquement, et où à chaque conseil communautaire, on a droit à des remarques sur le fait que tel ou tel commune vampirise les projets.
Cela pose aussi le problème de l'organisation des transports : on ne peut pas organiser de transports en commun sur tout le territoire de l'EPCI, donc pas de possibilité de les faire financer par l'EPCI, mais chaque agglomération voudrait les siens. Il faudrait donc créer de nouveaux syndicats mixtes pour les 3 ou 4 communes de chaque agglo ou alors laisser chaque commune organiser ses transports en commun, en laissant de côté les communes de "banlieue" (d'où l'idée de fusion de communes).

Trop petites quand même l'EPCI n'arrive pas à financer des équipements pourtant essentiels tels que des crêches.

Bref, si l'intercommunalité a résolu pas mal de problèmes, c'est sa mise en place qui est surtout défectueuse.

Dernière modification par thib8500: 23-06-2011 11:18
23-06-2011 18:09
Unlimited45
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djakk a écrit:

Unlimited45 a écrit:

Je trouve sidérant qu'on laisse des communes qui ne peuvent concrètement fournir des infrastructures à ses habitants (piscines, gymnases, salles des fêtes ou même terrains de tennis etc),

Le département peut aider les communes !
Bon vu qu'il n'est pas question de faire un court de tennis par village de 600 habitants, je dirais même plus : le département peut aider les intercommunalités !

Dernièrement on a posté les cartes des intercommunalités existantes … à part dans les Yvelines et sur la Côte d'Azur, la France est couverte d'intercommunalités. C'est comme une fusion des communes avec élection d'un représentant pour chaque village, à l'image des représentants de quartier dans les grandes villes.

C'est loin d'être une fusion des communes! C'est plutôt une association de communes pour des projets commun sur un territoire mais on garde autant de maires, d'élus aux conseils municipaux auxquels on ajoute un conseil de communauté. On a rien simplifié du tout. La France n'est pas couverte d'interco loin s'en faut, le Loiret avait par exemple plusieurs dizaines de communes en dehors de toute communauté de communes ou d'agglo.

Le département peut aider les intercommunalités, mais le souhaite-t-il? Il a déjà récupéré les nationales en 2006, et doit gérer en plus tout le volet social, crois-moi les terrains de tennis sont bien loin des préoccupations lors des votes des budgets des conseils généraux! (d'ailleurs qu'est-ce qui te permis de dire qu'il n'est pas question de faire un terrain de tennis pour un village de 600habitants? il y a peut-être une forte demande! :/)

L'intercommunalité ne résoudra ce problème que si on assiste un jour à une fusion des communes en son sein, le problème c'est qu'on peut voir des communes qui changent d'intercommunalité (les SDCI étant une opportunité de se remettre en question sur l'avenir dans leur interco certaines en profitent). Et pour être sûr qu'une commune est dans la bonne interco eh bien..On ne le saura que dans le temps!

Thib8500 a bien saisi ce que je voulais dire, on crée trop souvent des syndicats ponctuellement et il n'est pas rare de voir plusieurs syndicats proches (traitement des eaux ou ramassage scolaire par exemple) dans une même interco. Je ne dis pas qu'une fusion de communes résoudrait tout, certes non mais en imposant un seuil on aiderait des populations à accéder à des équipements qui leur font défaut. Sans parler des économies faites en supprimant une municipalité (suppression des dépenses de fonctionnement : salaires, ainsi que paperasses et matériels divers).

23-06-2011 21:40
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wanchun
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W
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Dans le registre ubuesque, on peut noter que la commune de Paris est aussi peuplée que les 14.097 plus petites communes de France.  D7

24-06-2011 10:24
eiffel-ô
Tour First
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Voici un des premiers pôles métropolitains prévus par la réforme :

http://www.lemoniteur.fr/133-amenagemen … nt-nazaire
ET
http://www.nantes.maville.com/actu/actu … 1_actu.Htm

800 000 habitants dans le futur Pôle Métropolitain
Jean-Marc Ayrault veut créer un Pôle Métropolitain, qui englobera une partie du département, de Nantes à Saint-Nazaire.
D'ici mars 2012, le nouvel outil devrait être en place.

Un président d'intercommunalité ne donne pas cher de la peau du Département. « Il n'existera plus face à un Pôle Métropolitain de 800 000 habitants, concentrant une très grande partie de la richesse, et qui aura la gouvernance du territoire ». D'autant que le pôle pourra encore s'agrandir avec des intercommunalités du sud Loire, ou Cap Atlantique. Et qu'il intégrera le futur aéroport de Notre-Dame-des-Landes. Enfin, il s'accompagnera d'un établissement public foncier qui achètera des réserves comme les terrains RFF à Nantes, ou les casernes, avant des opérations d'urbanisme.

L'ancien SCOT Nantes-Saint-Nazaire serait donc transformé en ce pôle métropolitain.


Ma carte des opérations d'urbanisme sur le Nord-Vendée (12 pages) :
https://maps.google.fr/maps/ms?msid=203 … &msa=0

24-06-2011 10:45
Y
yb
Tour Montparnasse
Y
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wanchun a écrit:

Dans le registre ubuesque, on peut noter que la commune de Paris est aussi peuplée que les 14.097 plus petites communes de France.  D7

Autre comparaison qui tue : certaines grandes copropriétés sont bien plus peuplées que toutes ces petites communes. Et dans un conseil de copro, il n'y a pas le suffrage universel (c'est plutôt censitaire, vu que c'est réservé aus proprios et indexé sur la surface), bien que les budgets gérés soient parfois considérables.

24-06-2011 11:53
duquercy
Notre-Dame de Paris
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Unlimited45 a écrit:

djakk a écrit:

Unlimited45 a écrit:

Je trouve sidérant qu'on laisse des communes qui ne peuvent concrètement fournir des infrastructures à ses habitants (piscines, gymnases, salles des fêtes ou même terrains de tennis etc),

Le département peut aider les communes !
Bon vu qu'il n'est pas question de faire un court de tennis par village de 600 habitants, je dirais même plus : le département peut aider les intercommunalités !

Dernièrement on a posté les cartes des intercommunalités existantes … à part dans les Yvelines et sur la Côte d'Azur, la France est couverte d'intercommunalités. C'est comme une fusion des communes avec élection d'un représentant pour chaque village, à l'image des représentants de quartier dans les grandes villes.

C'est loin d'être une fusion des communes! C'est plutôt une association de communes pour des projets commun sur un territoire mais on garde autant de maires, d'élus aux conseils municipaux auxquels on ajoute un conseil de communauté. On a rien simplifié du tout. La France n'est pas couverte d'interco loin s'en faut, le Loiret avait par exemple plusieurs dizaines de communes en dehors de toute communauté de communes ou d'agglo.

Le département peut aider les intercommunalités, mais le souhaite-t-il? Il a déjà récupéré les nationales en 2006, et doit gérer en plus tout le volet social, crois-moi les terrains de tennis sont bien loin des préoccupations lors des votes des budgets des conseils généraux! (d'ailleurs qu'est-ce qui te permis de dire qu'il n'est pas question de faire un terrain de tennis pour un village de 600habitants? il y a peut-être une forte demande! :/)

L'intercommunalité ne résoudra ce problème que si on assiste un jour à une fusion des communes en son sein, le problème c'est qu'on peut voir des communes qui changent d'intercommunalité (les SDCI étant une opportunité de se remettre en question sur l'avenir dans leur interco certaines en profitent). Et pour être sûr qu'une commune est dans la bonne interco eh bien..On ne le saura que dans le temps!

Thib8500 a bien saisi ce que je voulais dire, on crée trop souvent des syndicats ponctuellement et il n'est pas rare de voir plusieurs syndicats proches (traitement des eaux ou ramassage scolaire par exemple) dans une même interco. Je ne dis pas qu'une fusion de communes résoudrait tout, certes non mais en imposant un seuil on aiderait des populations à accéder à des équipements qui leur font défaut. Sans parler des économies faites en supprimant une municipalité (suppression des dépenses de fonctionnement : salaires, ainsi que paperasses et matériels divers).

Ce sont les économies d'échelle et les transferts de compétences quyi feront aboutir (ou pas) les interco: dans ma communauté de communes, on a recrtuté un bon nombre de personnel pour la voirie, en meme temps, la commune centre garde autant d'employés, ça ne va pas!!! les équipes doivent fusionner pour être plus efficaces. J'habite une commune de 150 habitants qui touchait une taxe professionnelle de 25 000 euros par an grâce à un entreprise de fois gras, c'est totalement disproportionné par rapport aux besoins de notre communes, heureusement, la logique des communautés de communes a mené à un accord sur la répartition de cet argent au sein de la communauté et la communauté ne nou restitue qu'une petite part, et c'est très bien comme ça, la comune centre de ma communauté (Gourdon, Lot) est très endetté et j'avais honte qu'un bled de 150 habitants ai tant de ressources à ne savoir qu'en faire, desormais, grâce a la communauté, je me sens mieux, la solidarité marche et un meilleure répartition des richesses se fait!!! De plus, parmi les incongruités qui existent en France, la commune voisine de Gourdon, Le Vigan, est dans une autre interco pour des raisons purement politiciennes alors que c'est le même bassin de vie, de travail, ... le préfet a proposé la fusion des deux interco et j'espère que ça va se faire dans le compromis!!


l'important est dans la finition, la qualité des matériaux et de l'usinage (l'importance de la durée de vie des bâtiments chez Mies van der Rohe)

24-06-2011 14:26
Chéricutz
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Lieu: Chx > Tlse > Gre
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eiffel-ô a écrit:

Voici un des premiers pôles métropolitains prévus par la réforme [...] .

Pour info, un pôle métropolitain de 1M à 1,5M d'habitants en cours de préparation également autour de Grenoble et couvant le "Sillon Alpin" de Valence à la partie (française ?) de l'agglomération genevoise via Chambéry et Annecy".

Plus d'infos ici :
> La métropole trace son sillon, Pierre-Emmanuel Desgranges, avec Le Postillon, 14 juin 2011, in "La Voix des Allobroges".

Lire aussi sur le sujet traitant plus largement de la question de la métropolisation en Rhône-Alpes :
> La métropole trace son sillon, 17 janvier 2011, in "Le temps, la ville et l'urbaniste".
> Région urbaine de Lyon : un futur pôle métropolitain ?, Dominique Largeron, 4 janvier 2011, in "Lyon entreprises.com".


Architecte et urbaniste, bref, citoyen !

24-06-2011 23:28
djakk
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Unlimited45 a écrit:

C'est loin d'être une fusion des communes! C'est plutôt une association de communes pour des projets commun sur un territoire mais on garde autant de maires, d'élus aux conseils municipaux auxquels on ajoute un conseil de communauté. On a rien simplifié du tout. La France n'est pas couverte d'interco loin s'en faut, le Loiret avait par exemple plusieurs dizaines de communes en dehors de toute communauté de communes ou d'agglo.

La question à se poser c'est : les dépenses de fonctionnement dépendent du nombre d'habitant, ou c'est un coût fixe ?
Je pense que c'est surtout proportionnel au nombre d'habitants, donc une fusion de commune ne changerai rien.
Du coup je préfère qu'on garde l'échelon des communes pour la représentativité au niveau local. Je disais que dans les grandes villes, on élit des représentants de quartier ! On a encore créé un échelon supplémentaire ! :P

(d'ailleurs qu'est-ce qui te permis de dire qu'il n'est pas question de faire un terrain de tennis pour un village de 600habitants? il y a peut-être une forte demande! :/)

pour chaque village de 600 habitants ? :)


driving down your freeways …

25-06-2011 00:11
Unlimited45
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djakk a écrit:

Unlimited45 a écrit:

C'est loin d'être une fusion des communes! C'est plutôt une association de communes pour des projets commun sur un territoire mais on garde autant de maires, d'élus aux conseils municipaux auxquels on ajoute un conseil de communauté. On a rien simplifié du tout. La France n'est pas couverte d'interco loin s'en faut, le Loiret avait par exemple plusieurs dizaines de communes en dehors de toute communauté de communes ou d'agglo.

La question à se poser c'est : les dépenses de fonctionnement dépendent du nombre d'habitant, ou c'est un coût fixe ?
Je pense que c'est surtout proportionnel au nombre d'habitants, donc une fusion de commune ne changerai rien.
Du coup je préfère qu'on garde l'échelon des communes pour la représentativité au niveau local. Je disais que dans les grandes villes, on élit des représentants de quartier ! On a encore créé un échelon supplémentaire ! :P

(d'ailleurs qu'est-ce qui te permis de dire qu'il n'est pas question de faire un terrain de tennis pour un village de 600habitants? il y a peut-être une forte demande! :/)

pour chaque village de 600 habitants ? :)

Il y a un coût fixe du fait de l'existence même du conseil municipal avec les salaires des élus, des frais liés aux conseils municipaux (papiers, location de salle etc) et à la vie de la commune : travaux divers, plantations, SIG, études, véhicules, journal municipal etc . Si une commune faiblement peuplée fusionnait avec une voisine elle mutualiserait du matériel et des équipes.

La commune peut très bien devenir un "quartier" de la nouvelle ville mais beaucoup moins de moyens mis en oeuvre sans forcément une perte dans la qualité de vie des habitants. Tu le dis toi-même ce n'est mis en place que dans les grandes villes, or je parlais du milieu rural  B5  pourtant dans le milieu rural il y a des hameaux qui dépendent d'un bourg-centre et cela fonctionne car tout le monde est conscient qu'on apporte moins quand one st faiblement peuplé que lorsqu'on est intégré dans une structure plus grosse. Faut quand même pas oublier que la DGF fonctionne en fonction du nombre d'habitants et que plus la commune est peuplée plus elle reçoit.

http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2010 … _30592.pdf page 6

Au passage on voit que le milieu urbain aurait tout intérêt à former des communes d'au moins 200 000 habitants...(ce qui pourrait raisonnablement se faire dans les agglos moyenne d'à peine 300 000 habitants comme Tours, Orléans, Angers, Clermont-Ferrand, Toulon ou Dijon).

Je ne dirais rien concernant le fait que chaque village de 600 habitants devrait avoir un terrain de tennis, ce n'est pas du tout ce que j'ai dit et je trouve cela évidemment stupide.

25-06-2011 10:25
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rerefr
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R
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Bonjour,
J'ai une autre approche de la votre concernant le redécoupage administratif des communes rurales. Je me permets de la partager.
Je travaille très souvent en campagne, dans différents lieux. Et je pense que pour qu'un "village" existe en tant que village, et non en tant que hameau, il est nécessaire qu'il y ait des commerces.
"Une commune qui a juste une mairie avec une permanence, on a rien à y faire"(un collègue)

Le premier commerce (par rapport au nombre d'habitant), c'est le café. Mais bon, à part prendre un café, boire une bière ou faire un jeu de grattage, on y fait pas grand chose.
Ensuite, viennent les boulangeries. Beaucoup plus intéressant donc : la baguette, le croissant  ou le sandwich du midi.
"Selon l'INSEE (étude de 1999), la boulangerie-pâtisserie demeure LE commerce de proximité le plus prisé des Français : 2/3 des ménages y vont 4 fois par semaine en moyenne."

Que nous disent les statistiques?
1) Confédération Nationale de la boulangerie : http://www.boulangerie.org/economie/chiffres02.htm
-> En moyenne 1700 habitants par boulangerie selon les chiffres ISICA (34000 boulangeries en France)
-> On distingue que plus un département est dense et plus il y a de monde pour 1 boulangerie
Dép. du Nord : 2200 hab. par boulangerie
Dép. de l'Ardèche : 1100 hab. par boulangerie
-> On peux estimer rapidement qu'en région rurale, on aurait environ 900 hab. par boulangerie

2) L'INSEE : http://www.insee.fr/fr/ffc/ipweb/ip1245/ip1245.pdf
-> Les chiffres sont plus récents (2007 contre 2002) Mais :
"Le nombre de boulangeries et pâtisseries est relativement stable sur les quinze dernières années." (INSEE)
-> Un classement rural/urbain est déjà fait.
Milieu rural : 840 hab. par boulangerie
Milieu urbain : 1300 hab. par boulangerie
Pour la métropole : 1180 hab. par boulangerie soit 53000 boulangeries en France

On observe un grosse différence entre ces deux sources sur la donnée de base : le nombre de boulangerie total : 34000 selon la confédération et 53000 après calcul selon l'INSEE-SIRENE

Et pourtant, SIRENE dit qu'il y a 45000 boulangeries-pâtisseries en France (source : http://www.pme.gouv.fr/economie/artisanat/aprm_2004.pdf )
45000 - 10000 env. qui ne sont pas vraiment des boulangeries (vente de gaufres, etc...)
Soit 35000 boulangeries pâtisseries. On est proche de ce que trouve la confédération mais loin des chiffres INSEE.. Allez comprendre? (peut-être pourrez vous y voir plus clair?)

Je me base sur 900 hab. pour 1 boulangerie en milieu rural.  ( Pour l'alimentation général, c'est 1700 habitants qu'il faudrait avoir...)
Ce serait pour moi la plus petite échelle qui pourrait exister. Mais ce n'est pas un seuil de nombre d'habitant que je cherche à trouver. Il y a en effet des villages avec une boulangerie alors qu'il y a moins de 900 habitants autour, (je ne sais pas si je dois compter 5 ou 10 minutes en voiture)
Ce que je cherche à trouver dans la définition du plus petit échelon : c'est le "facteur de vie minimum"

++

25-06-2011 17:19
djakk
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Unlimited45 a écrit:

Il y a un coût fixe du fait de l'existence même du conseil municipal avec les salaires des élus, des frais liés aux conseils municipaux (papiers, location de salle etc) et à la vie de la commune : travaux divers, plantations, SIG, études, véhicules, journal municipal etc . Si une commune faiblement peuplée fusionnait avec une voisine elle mutualiserait du matériel et des équipes.

C'est sûr, mais est-ce ça n'est pas minime par rapport au reste ? (déchets, voirie, assainissement)

Je ne dirais rien concernant le fait que chaque village de 600 habitants devrait avoir un terrain de tennis, ce n'est pas du tout ce que j'ai dit et je trouve cela évidemment stupide.

Je me doutais bien :) mais c'est ce que je disais et tu n'étais pas d'accord ("pas question de faire un court de tennis par village de 600 habitants") ;)


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25-06-2011 17:43
Unlimited45
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djakk a écrit:

Unlimited45 a écrit:

Il y a un coût fixe du fait de l'existence même du conseil municipal avec les salaires des élus, des frais liés aux conseils municipaux (papiers, location de salle etc) et à la vie de la commune : travaux divers, plantations, SIG, études, véhicules, journal municipal etc . Si une commune faiblement peuplée fusionnait avec une voisine elle mutualiserait du matériel et des équipes.

C'est sûr, mais est-ce ça n'est pas minime par rapport au reste ? (déchets, voirie, assainissement)

Je ne dirais rien concernant le fait que chaque village de 600 habitants devrait avoir un terrain de tennis, ce n'est pas du tout ce que j'ai dit et je trouve cela évidemment stupide.

Je me doutais bien :) mais c'est ce que je disais et tu n'étais pas d'accord ("pas question de faire un court de tennis par village de 600 habitants") ;)

Non ce n'est pas minime, les salaires coûtent cher à une commune. Toutes les dépenses de fonctionnement ponctionnent une grosse partie des budget des collectivités (de 30 à 60% suivant la collectivité et son budget), lorsqu'on pourrait s'en passer il faudrait le faire. On le pourrait en supprimant des communes de moins de 500 habitants dans un premier temps. Soyons honnêtes les populations de ces villages ne vont-ils pas chercher ce qui leur fait défaut dans une commune voisine? Parce qu'il est rarement possible de tout offrir à ses habitants avec si peu d'habitants et donc si peu de budget (hors cas spéciaux comme lorsque la commune possède une centrale nucléaire, un barrage etc et les subventions associées...).

En ce qui concerne les déchets et l'assainissement ils sont souvent gérés par un syndicat ou une communauté de communes. Et puis moins il y a d'habitants moins les subventions attribuées aux associations seront présentes et soutenues.

@rerefr je ne saisi pas bien ton approche selon les boulangeries, le milieu rural souffre de voir nombre de ces commerces de proximité disparaître alors organiser un village selon le commerce je ne vois pas trop...  F9

Je ne suis vraiment pas contre la commune, j'aime les communes françaises. Je trouve juste stupide de continuer à s'obstiner avec 36700 communes alors qu'une énorme majorité est faiblement peuplée, qu'elle ne peut pas offrir pleinement ce que les citoyens sont en droit d'attendre tout ça pour préserver le job des maires. On pourrait aussi mieux planifier l'étalement urbain si plusieurs bourgs étaient gérés par une seule commune on pourrait ainsi chercher à densifier les centres et éviter les lotissements tentaculaires en cherchant à concentrer le développement de la nouvelle commune sur quelques zones. Juste un petit rappel la France compte autant de communes que l'ensemble des communes des 26 autres pays de l'UE additionnés ça laisse à réfléchir non?

25-06-2011 19:19
Stifff38
Grande Arche
Date d'inscription: 19-12-2010
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L'ennui, c'est que pour réduire le nombre de communes il faut donc en fusionner : encore faut-il qu'elles se jouxtent !

Je vois mal l'intérêt de fusionner 2 communes peu peuplées et voisines, si celles-ci sont séparées par une zone "vide"...

18-07-2011 19:09
djakk
The Link
Lieu: Rennes
Date d'inscription: 20-08-2007
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Un rapport de Edmond Hervé (ancien maire de Rennes, qui a présidé depuis 1977 une des premières interco de France = Rennes District, née en 1970). (à vérifier si le principe maire de Rennes = président du district était en place depuis la création ;))
http://www.rennes.maville.com/actu/actu … 8_actu.Htm


Oui, communes, intercommunalités, Départements et Régions ont beaucoup embauché en trente ans (800 000 agents de plus). Mais il s'agissait pour elles de rendre aux habitants de leurs territoires des services accrus (social, transports, éducation...). Et aussi d'assumer les compétences nouvelles que l'État leur transférait.

Au final, leurs investissements ont pris une importance déterminante pour le tissu économique national (notamment dans le bâtiment). En trente ans, la part des dépenses des administrations locales dans le produit intérieur brut (PIB) du pays est passée de 8 % à 12 %.


driving down your freeways …

06-10-2011 09:50
M
micou
Modénateur
M
Date d'inscription: 18-08-2007
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Thomas Beurey / Projets publics, Localtis.info, 5 octobre 2011

Et si on renvoyait à 2015 les projets les plus compliqués ?

A moins de trois mois du délai fixé par la loi pour l'adoption des schémas de coopération intercommunale, sachant que la situation apparaît difficile dans certains départements, l'Association des maires de France et l'Assemblée des communautés de France appellent le gouvernement à accorder de la souplesse sans remettre en cause l'échéance du 31 décembre prochain. Elles demandent que les prochains schémas ne retiennent que les projets les plus consensuels, les autres étant renvoyés à 2015.

(...)

http://www.localtis.info/cs/ContentServ … 0262512707

11-10-2011 20:35
djakk
The Link
Lieu: Rennes
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Un argument d'ordre pratique contre la fusion des communes :

Il convient de noter que la création de communes associées fait apparaitre paradoxalement un risque fort pour les populations de ces communes; en effet, dans nombre de cas, on a alors des doublons (voir plus) de noms de voies dans la commune ce qui peut porter à confusion pour les services d'urgence 15, 17 ou 18.
Par exemple à Lille il y a près de 100 noms de voies à double ou triple exemplaires entre Lille, Lomme et Hellemmes.

Sur http://fr.wikipedia.org/wiki/Commune_associée


driving down your freeways …

11-10-2011 21:00
B
Ben_T
Tour du Midi
B
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Stifff38 a écrit:

L'ennui, c'est que pour réduire le nombre de communes il faut donc en fusionner : encore faut-il qu'elles se jouxtent !

Je vois mal l'intérêt de fusionner 2 communes peu peuplées et voisines, si celles-ci sont séparées par une zone "vide"...

Ca dépend des cas. Dans certaines communes de toute façon pas mal de hameaux ou lieux-dit dépendent d'une commune et sont parfois pas mal éloignés de celle ci par de la foret/campagne.

djakk a écrit:

Un argument d'ordre pratique contre la fusion des communes :

Il convient de noter que la création de communes associées fait apparaitre paradoxalement un risque fort pour les populations de ces communes; en effet, dans nombre de cas, on a alors des doublons (voir plus) de noms de voies dans la commune ce qui peut porter à confusion pour les services d'urgence 15, 17 ou 18.
Par exemple à Lille il y a près de 100 noms de voies à double ou triple exemplaires entre Lille, Lomme et Hellemmes.

Sur http://fr.wikipedia.org/wiki/Commune_associée

Pourquoi ils ne renomment pas tout simplement ces rues ?

12-10-2011 09:00
M
midi.31
The Link
M
Lieu: Toulouse
Date d'inscription: 19-11-2007
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djakk a écrit:

Un argument d'ordre pratique contre la fusion des communes :

Il convient de noter que la création de communes associées fait apparaitre paradoxalement un risque fort pour les populations de ces communes; en effet, dans nombre de cas, on a alors des doublons (voir plus) de noms de voies dans la commune ce qui peut porter à confusion pour les services d'urgence 15, 17 ou 18.
Par exemple à Lille il y a près de 100 noms de voies à double ou triple exemplaires entre Lille, Lomme et Hellemmes.

Sur http://fr.wikipedia.org/wiki/Commune_associée

Ca paraît pas le genre de problème, insurmontable.


per tolosa totjorn mai

12-10-2011 09:08
piotr
Tour First
Lieu: Vieux Lille, Lille, France, UE
Date d'inscription: 16-10-2005
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Je sais qu'à Tournai, en Belgique, ils ont récemment remédié à ce problème et supprimé les doublons. La voie la plus peuplée qui conserve son nom et les autres changent. Connaissant les français, c'est le genre de chose qui ferait un scandale!  A10


Born and raised in the blue banana.

12-10-2011 09:45
G
Gluon de la moutarde
Notre-Dame de Paris
G
Date d'inscription: 16-05-2011
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On peut très bien fusionner les communes sur un plan politique et administratifs mais conserver les anciens périmètres pour l'administration postale. Après tout dans les communes de loi PLM, les codes postaux changent selon les arrondissements. En plus ça permettra de faire passer la pilule plus facilement à ceux qui voient leur identité locale à travers des numéros (cf. le sketch autour des numéros de départements sur les plaques minéralogiques).

 

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