Collectivités - Réforme des collectivités

micou a écrit:

Bertrand Bissuel et Eric Nunes, Le Monde.fr, 15.01.2014

Décentralisation : de 22 à « une quinzaine » de régions ?

(...)

Mercredi matin, Thierry Mandon, député (PS) de l'Essonne, s'est montré encore plus précis, affirmant à l'antenne de RMC que le nombre de régions en métropole devrait passer de 22 à « une quinzaine ».

(...)

http://www.lemonde.fr/politique/article … 23448.html

Ok l'intention est bonne, mais pour quand, et quid des fonctionnaires y afférents ? Car si on veut faire des économies, il va bien falloir en passer par là, de même pour les élus.

Pour le Grand Lyon si j'ai bien compris, sera un département (au sens actuel) en 2015 ?
Alors que deviendra le département du Rhône, va-t-il disparaître, au profit d'une gouvernance par intercommunalités, si celui-ci disparaît alors tout les départements du Rhône-Alpes disparaîtront.
Si ça reste cohérent le modèle lyonnais me plaît beaucoup et cette réforme semble donner plus de démocratie et plus de pouvoirs aux régions métropolitaines qui auront acquis un poids plus important.

D'après les propos de la ministre Lebranchu hier soir sur BFM TV, là où il y aurait des grandes métropoles comme cela va être le cas pour Paris, Marseille et Lyon, le gouvernement souhaite privilégier la fusion des CG avec ces futures métropoles.
Pour Lyon, ça semble bien enclenché grâce à la volonté de Colomb!
Pour Marseille, il y a un coup à jouer avec les déboires de Guérini et le fait que le dossier métropolitain commence à mieux se définir.Cela étant dit, le CG13 est le plus riche de France (après le CG92) donc la partie risque d'être compliquée. Notons qu'à Lyon, la situation est à l'opposé où le CG69 se trouve dans une situation économique délicate, ce qui a sans doute facilité son "annexion" au sein de la future métropole.
Pour le Grand Paris, la tache sera plus ardue et prendra sans doute encore plus de temps.

En fait le combat n'est pas sur la réduction du nombre de régions, mais sur le "chevauchement de compétences" :

http://www.lemonde.fr/politique/article/2014/01/15/thierry-mandon-plaide-pour-un-passage-de-22-a-15-regions_4348132_823448.html a écrit:

Aujourd'hui, l'accent est mis sur « une clarification stricte » des pouvoirs : communes, départements et régions devront mettre fin aux chevauchements de compétences, sources de gaspillage.

Réduction du nombre de régions : la Somme et l'Aisne vont-elles rejoindre le Nord Pas-de-Calais ?
Le gouvernement envisage de réduire le nombre de régions de 22 à 15. En Picardie, les élus craignent de voir leur région démantelée. La Somme et peut-être l'Aisne pourraient être rattachées à l'avenir au Nord Pas-de-Calais.

http://nord-pas-de-calais.france3.fr/20 … 96079.html

C'est fou ça! A chaque fois que l'on parle de redécoupage régional, la Picardie serait démantelée et/ou rattachée au Nord Pas-de-Calais. Mais pourquoi donc?

La région Nord Pas-de-Calais est déjà assez peuplée comme cela. Le but est aussi de créer des régions plus peuplées pour se rapprocher de la moyenne européenne.

Moi, je verrais bien le département de l'Aisne rattaché à la région Champagne-Ardenne. Je ne vois pas ce que Château-Thierry, Soissons ou Laon ont à voir avec la région Nord Pas-de-Calais.

Ou bien autre solution, la fusion entre la Picardie et la Champagne-Ardenne (même type de régions dans beaucoup de domaines).

Tout ceci a tellement un goût de déjà-vu... Ce fil de discussion est vieux de sept ans, et on en parlait déjà avant.

Je ne suis pas sûr qu'un regroupement des régions change fondamentalement les choses. Ce n'est sans doute pas mauvais en soi, mais toute réforme territoriale a des coûts de transition, donc il faut tout de même s'assurer que cela entraînera une véritable amélioration de l'action publique.

Car c'est une meilleure efficacité qu'on espère obtenir par la fusion de collectivités, plus que des économies véritables.

Si les collectivités conservent les mêmes compétences et la même philosophie dans l'action, il faudra bien continuer à accorder les mêmes subventions et à traiter le même nombre de dossiers, et donc conserver des employés pour instruire ces dossiers.

Les véritables économies résulteraient plutôt d'une redéfinition de l'action publique. Ceux qui veulent une baisse du coût de l'action publique devront aussi accepter qu'un certain nombre de compétences (aides aux entreprises, infrastructures, éducation...) ne soient plus assurées comme aujourd'hui par la puissance publique, en espérant qu'elles seront mieux assurées par d'autres structures. Mais toute diminution du champ de l'action publique entraîne une protestation de ceux qui s'appuient sur elle.

Article évoquant la disparition du Languedoc-Roussillon entièrement.

La Lozère serait rattachée à l'Auvergne (qui aux dernières nouvelles serait elle même rattachée à Rhône Alpes donc à Lyon);

La nord Catalogne (j'emploie exprès le terme au lieu de Roussillon car dans l'absolu c'est peut-être bien avec sa partie sud que les liens sont les plus cohérents) serait gérée par la région Midi Pyrrénées. Donc 66+11->Toulouse.

Quant au Languedoc, (le Gard et l'Hérault) il serait absorbé par Provence Alpes Côte d'Azur.


Lien du Midi Libre (ou pas )

Au risque de susciter des commentaires négatifs, je propose la réforme territoriale suivante : on ne garde que les régions et les communes. On regroupe les communes les plus petites pour atteindre au minimum 500 habitants. Il y aurait 11 régions divisées en arrondissements qui éliraient des conseillers régionaux. Les arrondissement régionaux correspondraient pour les zones urbaines aux actuelles aires urbaines et pour les zones rurales au territoire n'appartenant pas à une AU et correspondant à une entité géographique.
Pour ce qui est des régions, je propose le découpage suivant en 11 régions :

Nord Picardie = Nord Pas de Calais + 02 +08 +80
5437638 habitants capitale Lille.

Centre Est = Champagne Ardennes + Bourgogne -08 -71
2139678 habitants capitale Troyes

Est = Alsace + Lorraine +25+70+90
5115128 habitants capitale Strasbourg

Ile de France = IDF + 28+45+60
13748226 habitants capitale Paris

Normandie = Basse Normandie + Haute Normandie
3315077 habitants capitale Rouen

Alpes Auvergne = Rhône Alpes + Auvergne + 39 + 71 - 15
8303939 habitants capitale Lyon

Provence Languedoc = PACA + Languedoc Roussillon - 11 -66
6773618 habitants capitale Marseille

Bretagne = Bretagne +44
4514131 habitants capitale Rennes

Centre Ouest = Centre + Pays de Loire + Poitou Charentes + 23 - 16 -17 -28 -44 -45
4693527 habitants capitale Tours

Aquitaine = Aquitaine + 16 + 17 +19 +87
4851132 habitants capitale Bordeaux

Midi Pyrénées = Midi Pyrénées + 11 +66 +15
3863494 habitants capitale Toulouse

Voilà, maintenant vous pouvez commencer à me massacrer.

bizigu a écrit:

Article évoquant la disparition du Languedoc-Roussillon entièrement.

La Lozère serait rattachée à l'Auvergne (qui aux dernières nouvelles serait elle même rattachée à Rhône Alpes donc à Lyon);

La nord Catalogne (j'emploie exprès le terme au lieu de Roussillon car dans l'absolu c'est peut-être bien avec sa partie sud que les liens sont les plus cohérents) serait gérée par la région Midi Pyrrénées. Donc 66+11->Toulouse.

Quant au Languedoc, (le Gard et l'Hérault) il serait absorbé par Provence Alpes Côte d'Azur.


Lien du Midi Libre (ou pas )

Y'a le même type d'article dans la dépêche du Midi, pour le moment il s'agit que d'annonce, je dis ça, car il y a déjà commission, enquêtes, débats, etc sur ce sujet. Si ça se fait la solution la plus simple c'est fusionner Languedoc Roussillon et Midi Pyrénées, et niveau historique on est plutôt en phase. Qui pouurai être midi Languedoc ou Occitanie Centrale.

syl33 a écrit:

Est = Alsace + Lorraine
4202982 habitants capitale Metz

J'ai un énorme doute concernant l'acceptation des Strasbourgeois sur ton choix de 'capitale'   
Déjà que le statut de Metz comme préfecture de région est très discuté en Lorraine, alors contre Strasbourg, il n'y a pas photo !

syl33 a écrit:

Pour ce qui est des régions, je propose le découpage suivant en 11 régions :

Ah, et tu laisse une mini-région Franche-Comté sans le Jura, ou tu l'as juste oubliée ? (après tout, les Comtois ont plutôt l'habitude d'être oubliés, ça les changera pas trop...

Pour mémoire, la carte imaginée par le rapport Balladur, la dernière fois où on a réfléchi à un redécoupage...


http://www.ladepeche.fr/article/2014/01 … gions.html

A Stef 54 et à Lupus désolé j'ai fait une double erreur pour la région Est. J'y avais rattaché le 25 le 70 et le 90 que j'ai omis de rajouter. Du coup elle est plus peuplée et Strasbourg en est la capitale.

Je soupçonne le président de vouloir relancer les ventes de la PQR...

A noter que le premier ministre (et ancien maire de Nantes) est contre le charcutage des régions : http://www.nantes.maville.com/actu/actu … 4_actu.Htm



Une infographie intéressante :

30 ans de décentralisation en 1 infographie

Dans une infographie en forme de fresque ludique, La Gazette revient sur trente ans de décentralisation au profit des collectivités territoriales. Un mouvement mené à pas lent, incarné par des personnages de premier plan comme Gaston Defferre ou Edouard Balladur et des hommes de l’ombre, tels Eric Giuily et Pierre-René Lemas. Récit d’une longue marche jalonnée par la création des communautés de communes en 1992 et l’avènement de la République décentralisée en 2003. Réussites et échecs : La Gazette fait le bilan. En toute subjectivité !

...

La Gazette
http://www.lagazettedescommunes.com/135 … fographie/

syl33 a écrit:

Au risque de susciter des commentaires négatifs, je propose la réforme territoriale suivante : on ne garde que les régions et les communes. On regroupe les communes les plus petites pour atteindre au minimum 500 habitants. Il y aurait 11 régions divisées en arrondissements qui éliraient des conseillers régionaux. Les arrondissement régionaux correspondraient pour les zones urbaines aux actuelles aires urbaines et pour les zones rurales au territoire n'appartenant pas à une AU et correspondant à une entité géographique.
Pour ce qui est des régions, je propose le découpage suivant en 11 régions :

Nord Picardie = Nord Pas de Calais + 02 +08 +80
5437638 habitants capitale Lille.

Centre Est = Champagne Ardennes + Bourgogne -08 -71
2139678 habitants capitale Troyes

Est = Alsace + Lorraine +25+70+90
5115128 habitants capitale Strasbourg

Ile de France = IDF + 28+45+60
13748226 habitants capitale Paris

Normandie = Basse Normandie + Haute Normandie
3315077 habitants capitale Rouen

Alpes Auvergne = Rhône Alpes + Auvergne + 39 + 71 - 15
8303939 habitants capitale Lyon

Provence Languedoc = PACA + Languedoc Roussillon - 11 -66
6773618 habitants capitale Marseille

Bretagne = Bretagne +44
4514131 habitants capitale Rennes

Centre Ouest = Centre + Pays de Loire + Poitou Charentes + 23 - 16 -17 -28 -44 -45
4693527 habitants capitale Tours

Aquitaine = Aquitaine + 16 + 17 +19 +87
4851132 habitants capitale Bordeaux

Midi Pyrénées = Midi Pyrénées + 11 +66 +15
3863494 habitants capitale Toulouse

Voilà, maintenant vous pouvez commencer à me massacrer.

C'est un bel exercice mais tu iras toi-même retirer le statut de capitale régionale de :
- Orléans
- Nantes
- Poitiers
- Montpellier
- Caen
- Amiens
- Dijon
- Chalons-en-Champagne
- Metz
- Besançon
- Limoges

une question : pourquoi déshabiller tous ces Pierre pour habiller quelques Paul (Troyes et Tours) ...?
en effet être une capitale régionale aujourd'hui c'est gérer plusieurs milliers d'agents avec une bonne majorité sur le chef-lieu, ces gens ont des familles...bon admettons que l'on n'en tient pas compte au nom de la France, de son déficit et du progrès de la réforme. Il y a actuellement dans ces villes du patrimoine qui appartient au Conseil Régional. Pour exemple le nouvel immeuble du Conseil Régional du Centre a couté 1 milliard d'€ mais ne rassemble qu'une partie des agents.
La perte du statut de capitale régionale à Orléans impliquera le déplacement de milliers d'emplois vers... Tours? Eternelle rivale... Je n'y crois guère. La même chose pour Nantes et Rennes. (je ne dirais rien concernant Dijon et Troyes...). Ces emplois impliquent aussi des emplois indirects (commerçants, sous-traitants locaux etc).

Le patrimoine est actuellement utilisé mais ne le sera plus = friches nouvelles importantes, sur du foncier couteux car souvent en coeur de ville-centre. Mais il faudra en plus reconstruire des bâtiments dans ces nouvelles capitales (enfin Tours et Troyes)

Cette déclaration d'intentions du Président n'engage à rien sur le moment, les régions et départements peuvent fusionner depuis 2010 mais aucune de ces collectivités n'a fait de démarche en ce sens.

Si on arrivait à bâtir des régions bicéphales on pourrait fusionner des régions avec une répartition des compétences si elles devaient en récupérer de nouvelles.

La taille de nos régions ne me choque pas de façon unilatérale. Pourquoi vouloir à tout prix changer toutes les régions? que l'on s'attache à re-fusionner les 2 Normandie oui ! qu'on remette de l'ordre dans certaines pourquoi pas (Picardie, Limousin et Auvergne, Bretagne + PDL, Centre ...) mais qui a dit que toutes nos régions en l'état ne convenaient pas? pourquoi vouloir éclater à tout prix Languedoc-Roussillon et d'autres?

Bref ne vous inquiétez pas nos régions ont de belles années en l'état !

On aura beau agrandir les régions, il y aura toujours des frontières entre elles, même sur des endroits stratégiques et peuplés (exemple : la vallée de la Seine entre Île-de-France et Normandie). Alors dans tous les cas, les régions doivent apprendre à communiquer entre elles sur certains dossiers (exemples : attirer une grosse entreprise ; gérer le réseau TER).

Je sera plutôt partisan d'augmenter le nombre de régions :) , pour qu'elles représentent leur histoire et leur ethnie. Oui, à l'image de la Belgique, la France est composée de plusieurs ethnies, bien que la langue soit devenue commune. On appelait ça "petit pays" au XIXe siècle. Outre les faciles Bretagne et Corse, on a la Savoie, le comté de Nice, le sud-Landes + le Pays Basque.

Avec des régions de petite taille, il sera facile de fusionner régions et départements, voire métropole et région (Nice, Paris).

Il faut surtout qu'il y ait coopération entre les structures.

On se rassure, ça existe déjà : les métropoles de Rennes et de Nantes coopèrent.

Certes, dans certains coins on risque de se retrouver avec une multitude de régions : sur la Côte d'Azur, Antibes, Cannes et Nice aimeraient avoir chacun leur région : la mentalité du coin, Monaco en est le reflet :)

Pour moi c'est les départements qu'il faut supprimer et aussi faire obligatoirement fusionner certaine commune (urbaine ou rurale). Je ne trouve pas que la fusion de région soit la priorité même si je ne suis pas forcément contre.

Je suppose qu'il n'y aura pas de redécoupage sous la contrainte. Il y aura a priori une bonification financière dans les dotations de l'Etat. A mon avis, les vocations vont être conditionnées au montant de ces aides et vont surtout se traduire par des fusions de Régions. Idem pour les fusions / redécoupages de Départements. Je ne crois pas que l'on assistera à une révolution dans l'organisation territoriale.

Le plus important, à mon sens, concerne la volonté affirmée de clarifier et circonscrire les compétences de chaque strate de collectivité. Je m'aperçois par exemple qu'il y a des situations ubuesques en termes de subventionnement (montage et instruction de dossiers bien plus coûteux que la subvention sollicitée). Chacun devrait ainsi rester dans ses compétences et devrait disposer des moyens pour les assumer.

djakk a écrit:

On aura beau agrandir les régions, il y aura toujours des frontières entre elles, même sur des endroits stratégiques et peuplés (exemple : la vallée de la Seine entre Île-de-France et Normandie). Alors dans tous les cas, les régions doivent apprendre à communiquer entre elles sur certains dossiers (exemples : attirer une grosse entreprise ; gérer le réseau TER).

Je sera plutôt partisan d'augmenter le nombre de régions :) , pour qu'elles représentent leur histoire et leur ethnie. Oui, à l'image de la Belgique, la France est composée de plusieurs ethnies, bien que la langue soit devenue commune. On appelait ça "petit pays" au XIXe siècle. Outre les faciles Bretagne et Corse, on a la Savoie, le comté de Nice, le sud-Landes + le Pays Basque.

Avec des régions de petite taille, il sera facile de fusionner régions et départements, voire métropole et région (Nice, Paris).

Il faut surtout qu'il y ait coopération entre les structures.

On se rassure, ça existe déjà : les métropoles de Rennes et de Nantes coopèrent.

Certes, dans certains coins on risque de se retrouver avec une multitude de régions : sur la Côte d'Azur, Antibes, Cannes et Nice aimeraient avoir chacun leur région : la mentalité du coin, Monaco en est le reflet :)

Je comprends pas bien le raisonnement, créer des mini régions pour les fusionner ? On va pas dans la simplification.

Sinon Sud Landes connais pas, Gascogne Guyenne oui.

Non, c'est créer des mini-régions (ou conserver celles qui existent) pour fusionner plus facilement région, département, voire métropole. Par exemple, si la région Alsace fusionne avec la Lorraine, la fusion des départements Haut-Rhin et Bas-Rhin avec leur région semblera plus difficile.

Pour "Sud-Landes", je pensais à ce découpage de la France selon les communications téléphoniques : http://mondegeonumerique.wordpress.com/ … en-france/ (<- critique très intéressante, et il y a une carte des anciennes provinces françaises ;) )

djakk a écrit:

Pour "Sud-Landes", je pensais à ce découpage de la France selon les communications téléphoniques : http://mondegeonumerique.wordpress.com/ … en-france/ (<- critique très intéressante, et il y a une carte des anciennes provinces françaises ;) )

Ok. Dans ce cas, c'est plutôt un regroupement des Landes et des Pyrénées-Atlantiques en entier, ce qui se comprend mieux : Bordeaux est bien loin du sud de la région Aquitaine, dont elle est séparée par la forêt...

oospioo a écrit:

Pour moi c'est les départements qu'il faut supprimer et aussi faire obligatoirement fusionner certaine commune (urbaine ou rurale). Je ne trouve pas que la fusion de région soit la priorité même si je ne suis pas forcément contre.

Exactement pour c'est les départements la priorité et le vrai vrai changement révolutionnaire.
Changer certains départements de région, je vois pas l’intérêt. Regardez la Picardie, son ensemble semble plutôt cohérent pourtant elle sera divisé en 2 voir en 3.
Pour il faudrait d'espèce de Lânder français.
Pour moi il y aurait, par exemple,
un territoire Grand Nord  avec comme capitale Lille-Douai-Lens et comme capitale secondaire Arras
un territoire Grand Est avec comme capitale Strasbourg et comme capitale secondaire Metz-Nancy
un territoire Rhone-Alpes avec comme capitale Lyon - Saint-Etienne et comme capitale secondaire Grenoble
un Grand Paris...
un Provence (Marseille, Nice)
un Languedoc (Montpellier, Perpignan ou Nimes)
un territoire Normandie...

Sans plus aucune notion de département. Personnellement je suis persuadé que l'absence de département n'entachera en rien l'influence d'une culture ou d'un patrimoine local.

En fait, cette proposition d'agrandir les régions, c'est une manière détournée de conserver les départements …

Attention : sous certains Länder allemands, il y a encore des sous-divisions de taille comparables à nos départements : les Regierungbezirke. Mais ce ne sont que des sous-divisions administratives des Länder, des sortes de préfectures : elles n'ont pas de pouvoir élu...

Article wikipédia et carte : http://fr.wikipedia.org/wiki/District_(Allemagne)