Collectivités - Fusion de communes, l'avenir?

Si je prends le cas de Nancy, quand la ligne de TVR a été conçu (c'est-à-dire l'un des pires projets de TCSP qui aient vu le jour en France ces 20 dernières années), il a été décidé de ne pas poser de rail de guidage sur le territoire de la commune de Saint-Max... juste parce que le maire n'était pas d'accord. Et maintenant qu'il est question de remplacer le TVR par un vrai tram, le maire actuel dit qu'il ne veut pas de site propre intégral, mais un site partagé...

Dans le même genre, en Seine-Saint-Denis, le maire de Noisy-le-Sec a essayé de bloquer pendant des années le projet de prolongement du T1 parce qu'il ne voulait pas que le tracé passe en voie double rue Jean Jaurès. Et pendant ce temps-là, ce sont les habitants de la commune qui ont été privés du tramway dont ils auraient pu bénéficier des années plus tôt. Ailleurs en région parisienne, en Essonne, le maire de Juvisy-sur-Orge s'est opposé au prolongement du tramway T7 en proposant à la place... un bus.

Peu importe que ces communes comptent 10 000, 16 000 ou 40 000 habitants. Au niveau de leur superficie, et dans le contexte de leurs agglos respectives, ce sont des micro-communes en termes de superficie. Vous trouvez ça normal que le prolongement du T7 soit bloqué par le maire d'un territoire de 2,27 km² ou que le T1 soit bloqué par le maire d'un territoire de 5,1 km² ? Bien sûr que non.

Si on regarde les intercommunalités, elles sont là depuis des dizaines d'années, et elles n'ont clairement pas résolu ce problème de morcellement communal. Il est temps d'arrêter les frais et l'hypocrisie intercommunale. Quand on voit l'EPCI de Nancy par exemple, c'est un EPCI quasi-intégralement urbain, sa superficie n'est "que" de 142 km² et il n'y "que" 20 communes. La Métropole du Grand Nancy pourrait très bien former une commune unique, et ça éviterait d'avoir un morcellement communal aussi important et un EPCI qui fait doublon.

Le morcellement communal français coûte cher, à cause du manque de mutualisation, des nombreux doublons et des ralentissements administratifs que ça engendre. Si on regarde en Belgique, l'agglo la plus emmerdée par la fragmentation communale, c'est Bruxelles, région où les communes n'ont pas été fusionnées entre 1975 et 1977.

En France, les fusions de communes urbaines, ça marche aussi. Il suffit de voir les exemples de Cherbourg-en-Cotentin (regroupement des 5 communes de l'ancienne communauté urbaine) et d'Annecy (regroupement de 6 communes). Et encore, dans le cas d'Annecy, le projet initial, c'était la fusion des 13 communes de la communauté d'agglomération. 6 d'entre elles ont fusionné au centre de l'agglo, et 2 autres qui ont refusé le projet (Épagny et Metz-Tessy) ont fusionné pour former elles aussi une commune nouvelle. Dans le cas de Cherbourg-en-Cotentin, si l'État n'avait pas imposé l'obligation de rattachement à un EPCI et l'obligation d'avoir des EPCI d'au moins 15 000 habitants, l'ancienne CUC aurait pu être intégralement remplacée par une commune nouvelle.

dadolovitch a écrit:

Ca ne change pas grand chose pour les quatre dernières qui sont assez seules mais pour le reste on a un beau bon en avant. On aurait pu s'attendre à beaucoup plus peut-être pour Metz qui a un tissus urbain atypique le long du sillon lorrain. Mais je n'allais pas fusionner Amnéville avec par exemple.

Bah le problème, c'est que les élus de Metz ne s'intéressent même pas aux fusions de communes. Ils sont obsédés par l'idée d'élargir leur intercommunalité, notamment au nord. Le but recherché était d'avoir suffisamment d'habitants pour avoir le statut de communauté urbaine voire celui de métropole. Mais comme entre temps, l'État a cédé aux revendications de communautés d'agglomérations et de communautés urbaines qui étaient encore loin du seuil requis, Metz est a obtenu le statut de métropole en même temps qu'Orléans, Tours, Dijon et Clermont-Ferrand.

dadolovitch a écrit:

RoccatArvo a écrit:

La Métropole du Grand Nancy pourrait très bien former une commune unique, et ça éviterait d'avoir un morcellement communal aussi important et un EPCI qui fait doublon.

Le problème c'est que les élus monteront au créneau, et bien souvent les habitants de villes plus petites aussi. Avec l'argument suprême : la peur de se faire avaler tout rond par le gros et de voir ses impôts locaux enfler. C'est ce qu'il se passe à Sedan par exemple, les communes voisines ne veulent pas fusionner.

Le problème, c'est qu'avec cette situation, c'est souvent la commune centrale d'une agglo qui supporte le plus gros des dépenses. Si on regarde dans pas mal d'agglos urbaines, on peut voir que les communes où les impôts locaux sont les plus élevés sont souvent les communes les plus pauvres et/ou celles qui ont moins de recettes fiscales via les entreprises. À l'inverse, les communes qui ont beaucoup de ménages "riches" et beaucoup d'entreprises peuvent se permettre d'avoir des impôts locaux plus bas.

Mais il ne faut pas négliger le fait que le morcellement communal coûte cher à cause des doublons et du manque de mutualisation, donc à la fin, ce sont toutes les communes qui paient ces surcoûts.

dadolovitch a écrit:

Le fauteuil est confortable et les habitants ne veulent pas de la fiscalité sedanaise. A Lille c'est encore un peu différent, pas sur que les habitants s'y opposent en bloc mais là on est carrément sur des calculs politiques dont on a même pas idée. Tout est question de garder Lambersart à droite, Lille à gauche ou Marcq-en-Barœul à droite. Pour toutes ces raisons désespérantes on a encore le temps avant de voir venir.
L'état n'a jamais poussé les communes à fusionner sans doute pour des raisons de bastions politiques à ne pas effriter également.

C'est bien ça le problème : il n'y a pas eu de fusions pour protéger les avantages d'une petite caste d'élus locaux qui représente une infime partie de la population. C'est purement scandaleux.

Si on reprend des exemples historiques, quand Lille s'est agrandie en 1858, c'était suite à un décret impérial. Pareil avec Paris en 1860, suite à une loi votée en juin 1859. Quand Bordeaux a absorbé La Bastide en 1865, c'était juste à un décret passé en 1864. Quand Lyon s'est élargie vers 1852, c'était là aussi suite à un décret impérial.

S'il n'y avait pas eu la guerre de 1870, Paris, Lyon, Lille et Bordeaux auraient probablement un territoire communal plus vaste qu'aujourd'hui. Et il y aurait sans doute eux d'autres fusions dans d'autres agglomérations.

Mais bon, ça montre bien que pour que les choses bougent, parfois, il faut que l'État force les fusions de communes urbaines.

Dans la métropole Lilloise je vois bien des fusions comme

Tourcoing / Neuville en Ferrain
Lys Lez Lannoy / Lannoy
Sailly / Toufflers
Wattrelos / Leers
Hem / Foret / Croix
Marcq / Mouvaux

Roubaix est déjà suffisamment grosse et aucune commune de la métropole ne tient à fusionner avec une commune avec autant de problèmes sociaux et sociétaux ... Surtout que Roubaix dépasse déjà les 100 000 habitants au vu de forte concentration migratoire ces dernières année. Pour rappel les services de la CAF , l'URSSAF , les CPAM et les impôts ont lancés des grandes enquêtes pour s'assurer de la véracité de certains chiffre du recensement. Ces services de l'état estiment de 10 à 15 000 le nombres d'habitants à Roubaix qui échappent à tout contrôle de recensement . Sachant que nous somme déjà à 95 000 habitants au recensement (* sort sa calculette) . On arrive à 110 ou 115 000 habitants en dehors des radars de l'administration.

tanaka59 a écrit:

Dans la métropole Lilloise je vois bien des fusions comme

Tourcoing / Neuville en Ferrain
Lys Lez Lannoy / Lannoy
Sailly / Toufflers
Wattrelos / Leers
Hem / Foret / Croix
Marcq / Mouvaux

Roubaix est déjà suffisamment grosse et aucune commune de la métropole ne tient à fusionner avec une commune avec autant de problèmes sociaux et sociétaux ... Surtout que Roubaix dépasse déjà les 100 000 habitants au vu de forte concentration migratoire ces dernières année. Pour rappel les services de la CAF , l'URSSAF , les CPAM et les impôts ont lancés des grandes enquêtes pour s'assurer de la véracité de certains chiffre du recensement. Ces services de l'état estiment de 10 à 15 000 le nombres d'habitants à Roubaix qui échappent à tout contrôle de recensement . Sachant que nous somme déjà à 95 000 habitants au recensement (* sort sa calculette) . On arrive à 110 ou 115 000 habitants en dehors des radars de l'administration.

Ce serait une fusion bien plus large qu'il faudrait mettre en place. La MEL ne devrait compter qu'une vingtaine de communes au grand maximum, pas 90.

Personnellement de manière rationnelle (si j'avais le choix j'opérerai une fusion bien plus large) je verrais bien Roubaix commencer avec le rattachement de Wattrelos, Hem, Lys Lez Lannoy, Leers, Toufflers et Lannoy (fusion Lys et Lannoy dans les cartons). 185 235 hab
Croix ne voudra jamais fusionner avec les communes populaires que je viens de citer.

Il y a également un projet de fusion entre Tourcoing, Neuville en Ferrain, et Roncq 120 900 hab

Mouvaux devait se joindre à elles mais à renoncer et souhaiterait plutôt une fusion avec Bondues, Marcq-en-Barœul, Wasquehal et Croix 104 627 hab, autrement dit, la ville bourgeoise ne veut pas de ses voisines populaires mais préfère s'allier avec ce qu'on appelle le triangle d'or BMW pour former une méga ville de riches (parmi elles la deuxième et la dix-septième ville les plus riches de France).

Armentières pourrait fusionner avec ses voisines La Chapelle, Erquinghem, Houplines, Nieppe et Frelinghien pour former une commune nouvelle de 56 261 hab

Le pactole pourrait être pour Lille qui pourrait trouver une taille plus proche de ce qu'elle représente réellement aujourd'hui sur l'échiquier des communes françaises.
Il faudrait qu'elle fusionne avec sa première couronne :

Villeneuve d'Ascq, Lezennes, Mons-en-Barœul, La Madeleine, Marquette-Lez-Lille, Wambrechies, Saint-André-Lez-Lille, Lambersart, Sequedin, Hallennes, Haubourdin, Loos, Emmerin, Santes, Wattignies, Templemars, Ronchin, Faches-Thumesnil, Vendeville et Lesquin pour un total de 503 555 hab sur 136,06 km2

Comme ça on passe déjà de 42 communes à 5 !

Dernière modification par dadolovitch (06-06-2018 16:47:09)

greg59 a écrit:

Sauf que maintenant la situation se ralentit dans les fusions de communes.
Avec Hollande, grâce aux système de dotation envers les nouvelles commues fusionnées, il y a eu une belle vague, mais seulement dans les communes ruraux essentiellement.

Il faut dire que les incitations financières visaient surtout les communes rurales ou les petites villes : le seuil était compris entre 1 000 et 10 000 habitants pour bénéficier du maintien et de la bonification de la DGF. Maintenant que le seuil est compris entre 10 000 et 150 000 habitants, c'est l'occasion d'avoir des fusions dans les petites et moyennes villes, voire autour des communes principales dans certaines grandes villes.

greg59 a écrit:

Peut être que Macron va lancer une nouvelle vague de fusion de communes ? A voir, surtout avec Collomb, qui a su faire de Lyon une métropole, et de reprendre les compétences du département Rhône sur son territoire.

La Métropole de Lyon est plus intégrée que l'ancienne communauté urbaine, ça me paraît évident. Mais il est évident qu'il y a trop de communes au sein de cette collectivité à statut particulier.

Si on regarde Villeurbanne, la continuité urbaine avec Lyon est totale, c'est aussi une commune très dense (plus de 10 000 habitants au km² dans les deux communes). On peut aussi noter que l'un des principaux campus de Lyon est situé à Villeurbanne. Si on demande l'avis de beaucoup de Lyonnais et de Villeurbannais, Villeurbanne, c'est quasiment le 10ème arrondissement de Lyon !

Et ce n'est pas la seule commune qui pourrait fusionner avec Lyon. Depuis le prolongement de la ligne B à Gare d'Oullins, Oullins se trouve plus "proche" de Lyon. Le prolongement vers les hôpitaux Sud va contribuer à "rapprocher" encore Oullins et Saint-Genis-Laval de Lyon. D'ailleurs, en 2013, le maire d'Oullins avait proposé (sérieusement ou non) de fusionner sa commune avec Lyon.

Dernière modification par RoccatArvo (06-06-2018 18:34:00)

L'ancienne Université Lille-1 est située à Villeneuve-d'Ascq. Le VAL a été développé initialement... à Villeneuve-d'Ascq. Et certains des plus importants sièges sociaux dans l'agglomération sont situés... à Villeneuve-d'Ascq. De plus cette commune est desservie par les deux lignes de métro.

dadolovitch a écrit:

Le mouvement En Marche, déjà élu sans le soutien de la majorité des français, perd encore de la crédibilité chaque mois qui passe et beaucoup de gens ayant voté pour ce parti expriment maintenant des regrets. Je vois donc très mal Lille basculer En Marche dans 2 ans sachant qu'il s'agirait en plus d'un personnage qui débarquerait d'on ne sait où.

Si ça ne peut pas arriver à Lille, ça ne risque pas d'arriver aux législatives ou à une présidentielle, n'est-ce pas ?

dadolovitch a écrit:

Le Marcq-en-Barœul de Bernard Gérard qui affiche 80 à 86% de vote Républicains n'ira jamais dans une commune qui au mieux sera du centre-gauche. La seule chance de fusion entre les communes du centre de la MEL c'est d'allier les communes aisées qui votent massivement à droite (Marcq, Mouvaux, Wasquehal, Croix et Bondues). L'autre bastion de droite est Lambersart mais n'est pas collée aux autres, du coup là aussi voir Lambersart fusionner avec Lille est une douce utopie malheureusement. Les communes qui seraient partantes et l'on déjà évoqué sont Ronchin, Faches-Thumesnil et Mons-en-Barœul.
Pour Villeneuve d'Ascq on est pas prêt de voir une fusion là non plus tant que ce sera Gérard Caudron, pas franchement ami de Martine Aubry, aux manettes. Il défend sa ville bec et ongle contre la domination lilloise allant jusqu'à appeler tous les médias nationaux qui ont le malheur de parler du stade de Lille plutôt que de dire qu'il se trouve à Villeneuve d'Ascq.

Raison de plus pour imposer une fusion et foutre à la benne les querelles de clochers (ou plutôt d'égo) entre les maires. 

De toute façon, il n'y aura pas de Big Bang sur les fusions de communes sous ce quinquennat, sauf volonté du président.
Hormis le projet probable de fusion département / Métropole, et encore, est ce que ça concernera l'ensemble des métropoles ou bien seulement les grosses (Toulouse, Bordeaux, Lille, Marseille, Nantes, Rennes et Strasbourg) et Grand Paris ?

dadolovitch a écrit:

Finalement la chance la plus sérieuse pour assister à des fusions massives c'est de voir les maires de Tourcoing et Roubaix pousser une fusion de leurs communes jusqu'au bout. Ca engendrerait une cascade de fusions car Lille ne se laisserait certainement pas faire et ne courrait pas le risque de posséder autant ou presque de sièges au conseil communautaire que ses voisines. Elle chercherait forcément à grossir à son tour et cette situation pousserait évidemment d'autres communes plus petites à fusionner entre elles pour garder un poids.
Dans ce scénario, si Roubaix et Tourcoing arrivent à convaincre leurs voisins Hem, Roncq, Neuville en Ferrain et Lys-Lez-Lannoy voir Croix (pas Wattrelos encore socialiste) ça provoquerait un ras de marrée avec une ville Roubaix-Tourcoing qui compterait 272 588 habitants !

Ce serait un sacrée coup politique, mais il serait tellement intelligent que ça pousserait la mairie de Lille à proposer la fusion des communes autour avec elle !

Pour finir, Caudron (73 ans) et Aubry (67 ans) ne sont pas jeune, même si la ville sera toujours au commande de la gauche pour un certains temps, il est pas impossible que ces deux personnes soient remplacées par des plus jeunes du même bord politique, mais comme Aubry veut gagner face à LREM, et je suppose que Caudron mourra maire de VA, il faudra du temps avant de voir Lille et sa MEL changer profondément au niveau institutionnel, sauf si un coup électoral se produit en 2020....

Bref, on en sera plus au moment des municipales de 2020 !

Certaines fusion relèves du fantasme . D'autres sont beaucoup plus cohérentes.

Je pense à Lys Lez Lannoy / Lannoy / Sailly / Toufflers , Wattrelos / Leers , Hem / Croix , Villeuneuve / Forest / Lezenne , Toucoing / Neuville , Linselle / Halluin , Roubaix est un cas a part .

Passer de 90 à 45 communes serait déjà pas mal. 

Vendée : aux Sables-d'Olonne, certaines rues sont rebaptisées

Le 1er janvier 2019, trois communes du pays d’Olonne n’en formeront plus qu’une, la Commune nouvelle des Sables-d’Olonne. Et pour accompagner la naissance de cette nouvelle entité, il s’imposait de renommer certaines rues qui faisaient doublon.

A compter du 1 er janvier 2019, les trois communes des Sables-d'Olonne, Olonne-sur-Mer et Le Château-d'Olonne vont fusionner en une seule municipalité, la commune nouvelle des Sables-d'Olonne. Parmi les multiples changements induits par cette fusion, la gestion des noms de rues n'est pas des moindres.

Sur les 1 599 voies de la nouvelle municipalité, certaines portent le même nom ou peuvent prêter à confusion. 148 rues doivent donc être rebaptisées.

France 3 Pays de la Loire 08/10/18
De la difficulté de l'adressage après une fusion de communes. Choix radical, mais sans aucun doute le plus efficace à long terme.

Bien sûr qu’ils ont changé des noms de rues en Belgique. De même pire, c’est la rue la plus peuplée qui a gardé le nom.

En Belgique si A fusionne avec B,C,D,E , c'est A qui donne le code postale master. B,C,D,E gardent leurs noms de rues , on garde simplement l’hôtel de ville avec un seul maire dans la ville A. Pas besoin de commencer a changer des noms de rues.

B,C,D,E sont des entités administrative ou des arrondissements .

On a bien les mêmes noms de rue dans les arrondissement 1 à 21 de Paris ?

Au lieu d'avoir un numéro d'arrondissement on peut avoir un nom ...

Histoire de ne pas avoir un big bang en terme de numérotation postale ...