New York
© ZeusUpsistos
Architecture – Urbanisme – Aménagement du territoire
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Bonjour,
J'ai une promesse de vente a propos d'un terrain constructible viabilisé en pente.
Un Cub à été déposé et la mairie me pose des questions a propos des 3 mètres de limite de propriété car la hauteur finale n'est pas inscrite dans la demande.
Les acheteurs souhaite un sous sol enterré ainsi que deux étages.
Je ne sais pas comment faire pour répondre a l'urbanisme pour finaliser la vente ?
Merci pour votre aide
La mairie n’a pas besoin de ces informations pour un CUb. Si il y a une règle D=H/2 ou autres, il faut juste répondre que le PC respectera les règles du PLU.
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Bonjour,
Pour répondre à l’urbanisme, il faut préciser la hauteur totale prévue du bâtiment, y compris le sous-sol et les deux étages, afin de vérifier le respect des règles des 3 m par rapport aux limites séparatives. L’idéal est que le futur maître d’œuvre ou architecte fournisse un plan de coupe clair. Cela permettra de rassurer la mairie et de débloquer la promesse de vente.
Bon courage pour la suite.
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