Collectivités - Réforme des collectivités

@ MikL One

pour les 2 assemblées régionales, les couples c'est " .../..." ensuite "," et l'on passe au couple suivant ...

Paris / Versailles,
Lille / Amiens,
Strasbourg / Metz ,
Dijon / Besançon,
Lyon / Grenoble,
Marseille / Nice – Ajaccio,
Toulouse / Montpellier,
Bordeaux / Poitiers,
Clermont Ferrand / Limoges,
Orléans / Tours,
Nantes / Rennes,
Rouen / Caen.

Cette architecture résulte de la fusion des régions 2 par 2 avec quelques réajustements de départements dont l'on a parlé en début de rubrique sauf pour la région Champagne Ardennes qui pourrait fusionner en partie avec ses voisines de Bourgogne et de Nord Picardie ...

Pour les « EPC », Département ou Agglomération structures et territoires de gestion locales des futures  collectivités territoriales de « Grandes Régions », les notion de déconcentration ou de décentralisation peuvent s'appliquer, disons que c'est une méthode pour passer de la situation actuelle à ce qui sera indispensable pour faire des économies budgétaires et gagner en efficacité dans les prises de décisions et avancement de projets.

Les compétences seraient toutes du niveau de la collectivité régionale, c'est seulement par notion de subsidiarité donc être proche des administrés qu'elle déléguerait la gestion de certaines compétences et dossiers à des EPC locaux.
Exemple :
Le budget des affaires sociales est régional voté par l'assemblée régionale, mais sa gestion est obligatoirement confié à l'EPC Département ou Agglomération.
Le budget routes est régional, sa gestion peut être centralisée à la région pour toutes les routes nationales (déconcentration Etat), pour les routes Régionales (routes départementales structurantes, nationales déclassées), mais peut être géré par des EPC locaux pour la voirie d'agglomération, la voirie rurale dans les cantons sous l'intitulé et la tutelle d'une administration DRE direction régionale de l'Equipement.
Pour les services de Protection Civile et  d'incendie et de secours même schéma d'organisation et ainsi pour de nombreuses compétences suivant l’opportunité de chaque territoires régionaux.

@ MikL One

pour les 2 assemblées régionales, les couples c'est " .../..." ensuite "," et l'on passe au couple suivant ...

Paris / Versailles,
Lille / Amiens,
Strasbourg / Metz ,
Dijon / Besançon,
Lyon / Grenoble,
Marseille / Nice – Ajaccio,
Toulouse / Montpellier,
Bordeaux / Poitiers,
Clermont Ferrand / Limoges,
Orléans / Tours,
Nantes / Rennes,
Rouen / Caen.

Ah d'accord ! j'aurais du m'en douter ! 

Les compétences seraient toutes du niveau de la collectivité régionale, c'est seulement par notion de subsidiarité donc être proche des administrés qu'elle déléguerait la gestion de certaines compétences et dossiers à des EPC locaux.

Ca me semble être de la déconcentration pure et simple. Ca me va tant qu'on en reste là.

Le couple Poitiers/Bordeaux et Limoges/Clermont Ferrand me parraisent un peu hors de propos quand on sais que Poitiers et Limoges ont une histoire commune bien plus développée que Poitiers et Bordeaux par exemple. Surtout que ces deux capitales régionale font tous pour se rapprocher, depuis quelques années, sur tous les plans : économique, universitaire, etc... Disons que çà serait ne pas prendre en compte cette volonté de rapprochement qui permettrait à ces deux villes de se trouver un dynamique propre et plus indépendante des métropoles environnantes. Après ce n'est que mon humble avis et chacun en fait ce qu'il en veux!!!

Sinon, dans l'ensemble je suis plutôt d'accord avec le concept.

Le point commun entre Poitiers et Bordeaux est leur appartenance historique à la même grande province l’Aquitaine lorsque celle ci dépassait largement sont territoire actuel.
Les deux départements des Charente sont sous très forte influence de la Gironde et de Bordeaux.
L'axe européen E5 Poitiers Bordeaux Bayonne serait une véritable colonne vertébrale de cette future grande région si cela se réalise.

Pour le Limousin les relations avec Poitou Charente sont favorisés depuis une période relativement récente suivant le concept d'aménagement du territoire de Centre Ouest alors qu'il existait une véritable frontière culturelle importante, le Limousin étant un territoire de langue d'Oc comme l'Auvergne, le Poitou n'en était pas ...

L'Auvergne + Limousin attendrait presque 2 millions d'habitants constituant une grande région unissant les deux provinces historique du Massif Central.
Sur le plan du développement, de la conservation de la personnalité singulière de ce vaste territoire vert, des solutions adaptées de gestion sont certainement plus pertinentes avec une fusion qu'avec un éclatement et une mise sous tutelle vers d'autres régions, maritime pour l'un ou des Alpes  pour l'autre ...
Des grands projets comme une grande transversale ferroviaire Bordeaux Poitiers Limoges Clermont Ferrand Lyon permettrait d'ailleurs que cette nouvelle grande région du massif central soit bien desservie (couple Clermont - Limoges) et bien reliée à ses voisines ...

De toute façon rien ne sert pour l'instant de créer des "cartes figées" car apparemment ce sera à la carte selon les spécificités régionales.
Certaines régions choisiront de fusionner, d'autres de rester en l'état et en absorbant leurs départements ... ...etc

Idem pour les départements qui, pour certains, choisiront de fusionner avec le voisin ou carrément d'intégrer la région voisine ...etc

Idem pour l'échelon communal ou intercommunal ou certains EPCI pourront devenir Ville-Département, certaines en créant avec la loi PLM des arrdts ...etc etc

Donc ce sera à la carte et personne ne sait aujourd'hui quelle sera la carte réelle des collectivités territoriales françaises. Apparemment elle ne sera pas imposée mais sera évolutive suivant référendum local ou décisions de conseils d'agglo, de départements ou de région pour fusionner, absorber, récupérer les compétences de l'échelon supprimé localement ... ...Etc
très difficile de savoir à quoi le paysage des collectivités va ressembler.

Donc d'après ce que tu dis Urba31, un département comme le Lot&Garonne pourrait se diviser en deux, Agen vers Midi-Pyrénées et Marmande vers l'Aquitaine ?

Ben d'après ce qui est indiqué, c'est un Conseil Général qui pourrait décider soit de fusionner avec le département voisin, soit être absorbé par sa région, soit carrément changer de région.

Donc pour prendre l'exemple du 47, soit il peut être absorbé par l'Aquitaine, ou par le regroupement de régions du Sud-Ouest, soit fusionner avec un des départements voisins ou alors intégrer Midi-Pyrénées.

Idem côté Aude et PO, qui pourraient fusionner, ou alors se rattacher à Midi-Pyrénées, ou bien fusionner dans le Languedoc-Roussillon ou dans le regroupement de régions Midi-Pyrénées, Languedoc Roussillon.

Toutes les hypothèses sont ouvertes.

Le 47 divisé en 2, c'est de la fantaisie.

Les cas de départements qui pourraient être divisés et dont les dossiers ont été étudiés de longue date sont  le 59, détachement du Cambraisis autour de Cambrai / Valencienne et du 64 avec les Pyrénées Atlantiques (Béarn) à Pau et la Cote Basque (Pays Basque) à Bayonne .

Peut être que Pau pourrait trouver avantage à se tourner vers Toulouse, l'on verra bien ...
Pour le 64, il pourrait y avoir un EPC départemental rattaché à Toulouse, l'autre à Bordeaux...

Pour le 59, il pourrait y avoir création de plusieurs EPC d'agglomération pour les zones fortement urbanisées...

@ urbatoulousain31

Faut pas croire que l'Etat et la Nation vont laisser faire n'importe quoi aux collectivités territoriales dans leur volonté de fusion, tout cela se fera avec un plan sous jacent.

La liberté donnée au local, c'est pour que les choses se passent en douceur et non à la hussarde.

Le plan semble être incitation financière pour démarrer (ou plutôt absence de coupes de crédits) et ensuite autorité de l'Etat, des Préfets pour débloquer les situations figées.

Pourquoi pas:

- Une région sud ouest "Pau-Toulouse-Perpignan-Narbonne (dites carrefour du sud)" = (Est d'Aquitaine + Midi Pyrenées + Ouest de Languedoc Rousillon) et
- Une région sud-est "Montpellier-Marseille-Toulon-Nice" (Est de Languedoc Roussillon + PACA).

Je laisserai la Corse comme elle est à cause de sa taille et son statut particulier.

Enfin tout ça reste peu envisageable, je ne suis pas sur que les régions Aquitaine et Languedoc Roussillon voient d'un bon œil le fait d'être tronqué sur d'autres régions. Cela promet de vifs débats, je n'aimerais pas être à la place du gouvernement!

Non en effet, ça m'étonnerait qu'elles voient ça d'un bon oeil, du moins dit comme ça.

L'on peut échafauder toute sorte de projets idéaux mêlant considérations géographiques, historiques, économiques, le plus vraisemblable pour que cela se concrétise, le scénario le plus réaliste est de démarrer avec les régions actuelles qui généralement sauf exception ont déjà une unité et une intégration certaine.

C'est le cas du Languedoc, son identité est très ancienne et même du coté de Nîmes, malgré la proximité et les relations économiques avec le 13, l'on y est très attaché.
Un grand Languedoc scindé et coupé de sa capitale historique Toulouse, serait du domaine du découpage administratif artificiel et donc sujet à controverses et revendications du type débat Breton Nantes / Rennes ...
Pour le Béarn et Pau, le territoire est avant tout Pyrénéen, les provinces Pyrénéennes (Béarn, Bigorre, Comminges, Comté de Foix) étaient autonomes de toute appartenance à de plus grands ensembles comme Aquitaine ou Languedoc.
Pour  Pau, l'enjeu est soit de rejoindre Toulouse pour être à la tête d'un ensemble d'aménagement cohérent Tarbes - Lourdes - Pau ou de rester fidèle à son attachement à l’Aquitaine en sachant que de toute façon  dans le nouveau système territorial, Bayonne et la côte Basque voudront s'émanciper et disposer d'une autonomie de gestion locale et être relié directement avec le siège de la future grande région sans passer par l'intermédiaire de Pau .
Pau risque d’être isolé dans une future grande région Aquitaine Atlantique dont l’axe majeur serait l’axe E5, Poitiers - Bordeaux - Bayonne, alors quelle pourrait se situer comme porte idéale d’une grande région Pyrénées Languedoc sur l’axe E80, Pau – Toulouse – Narbonne – Montpellier - Nîmes, et même porte de l’Espagne de la Diagonale d’aménagement,  Saragosse Toulouse Lyon, axe E7 en débat Pau, Toulouse, Albi, Rodez, Mende, Lyon, Strasbourg etc.

Pour le devenir d’une grande région née du rapprochement de Toulouse et de Montpellier, le cas de Pau n’a rien de stratégique, c’est une affaire de préférence locale .

Pau risque d’être isolé dans une future grande région Aquitaine Atlantique dont l’axe majeur serait l’axe E5, Poitiers - Bordeaux - Bayonne, alors quelle pourrait se situer comme porte idéale d’une grande région Pyrénées Languedoc

Présenté comme ça, ce n'est pas du tout orienté. Pau a tout à fait sa place en Aquitaine surtout avec l'autoroute Langon Pau. Si l'on dit que l'on part des régions existantes, partons de toutes les régions existantes ! Pau, Agen, c'est si dur que ça d'imaginer l'Aquitaine telle qu'elle est ? Enfin bon, passons.

Après avoir attirées toutes les richesses de Midi-Pyrénnées à Toulouse et ravagée toute l'économie de la région pour que Toulouse brille de mille feux, il est normal que Toulouse veuille grapiller les richesses éparpillées ça et là proches de leurs frontières. Je sais que mon opinion va faire l'effet d'une bombe mais c'est ce que je pense.   Toulouse est à Midi-Pyrénnées ce que Paris est à la France : la capitale où on centralise tout.

Pau a déjà été rattachée administrativement à Toulouse sous la 4eme République.

C'est d'ailleurs à cause de l'éloignement de Bayonne de Toulouse comparativement à Bordeaux que le 64 a été rattaché à l'Aquitaine alors que le ministère de l'intérieur et de la Défense voulaient conserver le rattachement à Midi Pyrénées lorsque les découpages des régions actuelles ont été réalisés.

A Pau, Il existe un courant d'opinion favorable aux relations avec Toulouse, l'ancien Maire de Pau y était très favorable .
Il faut dire que l'autoroute A64 déjà ancienne favorise les choses.

Pour l'Aquitaine le sujet est sensible question de domination démographique sur Midi Pyrénées avec pas mal de conséquences sur le siège d’administrations inter régionales à Bordeaux.

En réalité il y a  eu bien des  occasions politique de créer un Département de la Cote Basque avec en même temps un rattachement de Pau / Oloron à Midi Pyrénées auquel cas sur le plan démographique les rôles seraient inversés.

Midi Pyrénées aurait actuellement 3 millions d'habitants et Aquitaine 2,7 millions.

Les 300 000 habitants de différence,  c'est ceux des arrondissement de Pau Oloron .
Total du 64 : 600 000 habitants, 300 000 habitants arrondissements  Pau - Oloron + 300 000 habitants arrondissement de Bayonne.

Pourquoi tourner autour du pot? Pourquoi refuser d'envisager une fusion Aquitaine et Midi Pyrennées dans l'optique de bâtir une région "grand sud-ouest". Les échanges entre les 2 régions sont déjà denses, vos économies sont liées et les projets d'aménagement du territoire dans cette zone concernent tant les bordelais que les toulousains et leurs régions respectives. C'est dommage que les principaux intéressés ne veuillent pas s'en rendre compte.
Aquitaine + Midi Pyrennés = +/- 6 Millions d'habitants, poids nécessaire pour concurrencer les autres grandes régions européennes.  Au lieu de persévérer à vous tourner le dos, les 2 régions unis y gagneront bien plus.

Je sais bien qu'il y aurait des guerres de clochers pour élire la ville capitale de cet ensemble, on pourrait même envisager un siège sur les 2 villes, ou une présidence alternée (à l'image de l'UE (tout les 6 mois)). Ce ne sont bien évidemment que des idées. 

Qu'en pense les principaux intéressés? 

Midi Pyrénées aurait actuellement 3 millions d'habitants et Aquitaine 2,7 millions.

Les 300 000 habitants de différence,  c'est ceux des arrondissement de Pau Oloron .

Quel enjeu ! Personnellement, je n'y avais pas pensé, j'en fais même pas un argument contre la rattachement de l'un à l'autre.

Qu'en pense les principaux intéressés?

Je suis très partisan de ce projet. D'ailleurs, j'ai proposé à invité01 la création d'un sujet sur la coopération des deux villes, ce qu'il a créé. Je suis également enthousiaste à l'idée que nos deux villes ne se trouvent plus qu'à 1h l'une de l'autre (à Toulouse, ça a l'air d'être différent). Bref, à part les petits problèmes de qui est capitale (petits mais majeurs), je trouve cette proposition très intéressante !

Là tu t'aventures sur un sacré débat . Franchement je pense que Midi Pyrennés est plus liée au Languedoc qu'à l'Aquitaine. Toulouse et Montpellier sont davantage tournés vers la catalogne et la méditérannée, alors que (l'aquitaine)Bordeaux, Bayonne l'est plus vers l'atlantique, Bilbao, Madrid...

@ Jack de Mars

Voila le fantasme des Bouches du Rhône, c'est l'obsession de quelques parlementaires de ce coin !
Il ne faudrait quand même pas que la sardine bouche le vieux port et avoir les yeux plus grand que la bouche, déjà Marseille 2013, les JO 2024 qui se prépare en sourdine et en plus il faudrait que le Languedoc se fasse Harakiri pour faire plaisir à la Canebière.

Les Pagnolades ont leurs limites, les autres ont aussi le droit de réclamer leur grande région légitime sur le plan démographique  Languedoc Roussillon + Midi Pyrénées = PACA, sur le plan géopolitique voir Euro région Pyrénées Méditerranée, sur le plan culturel entre autre par délibération de conseil municipal les villes de Mende, Montpellier, Béziers, Narbonne, Perpignan, Carcassonne soutenaient en réseau la candidature de Toulouse capitale européenne de la culture 2013 …

Fusionner deux métropoles d'équilibre rivales comme Bordeaux et Toulouse, n'aurait aucun sens sur le plan de l'aménagement du territoire et de l'influence que l’on en attend dans la dynamique des régions. Même si cela faisait plaisir à Fanny et Marius .

C'est comme si l'on disait qu'il faut fusionner Lyon avec Marseille Mr Brun, César et Panisse pour avoir une région assez puissante, Paris  avec  Lille pour dire qu'il y a 20 millions d'habitants dans la région Capitale, ce sont des élucubrations  intellectuelles, déconnectées de toute réalités liées à la sédimentation historique qui dans les affaires humaines sont indispensables, sauf dans les régimes totalitaires souvent aveuglés par leur logique.

L'affaire, Ossétie, Russie, Géorgie est encore là pour nous donner l'exemple des conséquences à long terme de genre de manipulations territoriales nihilistes ici celles de Staline.

Une foi les nouvelles grandes régions crées, rien n'empêchera des coopérations renforcées avec les régions voisines l'on ne va pas créer des barrières, une grande région Toulouse - Montpellier, continuera les projets de coopération inter régionales avec PACA avec Aquitaine Atlantique, d'ailleurs c'est le domaine aéronautique et espace qui est en avant dans ces relations.

Au contraire une fusion Aquitaine + Midi Pyrénées dont le projet commun est Aerospace Valley donnerait un rôle trop important à cette activité industrielle dans le PIB régional, l'on pourrait parler de mono industrie, alors qu'un avenir responsable est à la diversification ce qui est le cas avec Aquitaine + Poitou Charente et Languedoc Roussillon + Midi Pyrénées.

Fusionner deux métropoles d'équilibre rivales comme Bordeaux et Toulouse

Rivales parce que ça fait plaisir à beaucoup de monde de les qualifier ainsi. Mais des villes qui devraient être à une heure l'une de l'autre, qui ont un projet industriel commun, qui sont identifiées par un même terme (Sud-Ouest), me semblent plus complémentaires que rivales.

n'aurait aucun sens sur le plan de l'aménagement du territoire et de l'influence que l’on en attend dans la dynamique des régions.

Aucun sens parce que ce n'est pas ton sens. C'est différent. Même si ce n'est peut-être pas la meilleure solution, admet au moins qu'elle puisse avoir un sens autre qu'une volonté de Marseille de réduire le rôle de Toulouse en lui collant sur le dos la tare qu'est Bordeaux...

déconnectées de toute réalités liées à la sédimentation historique

Il n'y a pas que l'histoire à prendre en compte dans un rapprochement de régions ! Sinon quid du rapprochement Bretagne/Pays de la Loire ? Comme ne pas mettre le Limousin avec le Poitou parce que l'un utilisait la langue d'oc et l'autre la langue d'oïl... Ca me paraît maigre.

L'affaire, Ossétie, Russie, Géorgie est encore là pour nous donner l'exemple des conséquences à long terme de genre de manipulations territoriales nihilistes ici celles de Staline.

Ah oui quand même ! Comparer la réforme de la carte administrative (d'abord basée sur le volontariat et ensuite sur la légitimité d'un Etat démocratique) aux "manipulations territoriale de Staline" me semble très osé !

@ MiKl One

Il me semble que vous n'êtes pas originaire de Bordeaux, ni de Toulouse, vous projetez des désirs contraire à la réalité de celle ressentie par la majorité de la population excepté quelques militants patentés.

Le meilleurs moyen d'entretenir de bonnes relations et de ne pas déclencher des rivalités, c'est justement de les respecter en les différentiant chacune sur un territoire distinct, si l'on crée deux grandes régions du type "Aquitaine Atlantique" et "Pyrénées Languedoc", je vous assure que tout se passera bien ensuite pour coopérer ...

Je pense que DUF à raison, et comme je l'ai dit les 2 régions ne sont pas tournées vers le même côté.

Le meilleurs moyen d'entretenir de bonnes relations et de ne pas déclencher des rivalités, c'est justement de les respecter en les différentiant chacune sur un territoire distinct, si l'on crée deux grandes régions du type "Aquitaine Atlantique" et "Pyrénées Languedoc", je vous assure que tout se passera bien ensuite pour coopérer ...

Entièrement d'accord, ces 2 régions ont besoin d'autres choses que d'éventuels conflits pour continuer à grandir.

Il me semble que vous n'êtes pas originaire de Bordeaux, ni de Toulouse, vous projetez des désirs contraire à la réalité de celle ressentie par la majorité de la population excepté quelques militants patentés.

En effet, sinon je n'irai pas sur les thread de Toulouse !  Ceci dit, j'espère que ma qualité d''étranger" me permet d'avoir une certaine objectivité que toi et Rio, et certainement d'autres, n'ont pas. Par ailleurs, nous sommes de moins en moins de Bordeaux ou de Toulouse, pour autant, nous nous sentons parfois plus impliqué que d'autres, donc j'estime que nos avis doivent compter tout autant. Enfin, lorsque vous parlez de ressentis de la majorité, peut-être à une certaine époque. Aujourd'hui quand je parle de Toulouse à Bordeaux, je ne ressens pas d'animosité particulière et même une certaine attirance. C'est vrai aussi que la plupart des gens que je connais sont de Libourne, de Périgueux, de Rennes et rarement de Bordeaux.

Bon après, si je suis plutôt partisan d'un regroupement Aquitaine/Midi, je ne refuse pas catégoriquement la région que tu proposes. Par contre, n'espérez pas toucher aux limites administratives actuelles au profit d'une autre région sans lien avec la nôtre.

Ceci dit, j'espère que ma qualité d''étranger" me permet d'avoir une certaine objectivité que toi et Rio

Moi aussi je ne suis pas de Bordeaux . Mais cependant outre les raisons de rivalités... je ne vois pas l'intérêt d'une fusion des 2 régions.

DUF a écrit:

Voila le fantasme des Bouches du Rhône, c'est l'obsession de quelques parlementaires de ce coin !
Il ne faudrait quand même pas que la sardine bouche le vieux port et avoir les yeux plus grand que la bouche, déjà Marseille 2013, les JO 2024 qui se prépare en sourdine et en plus il faudrait que le Languedoc se fasse Harakiri pour faire plaisir à la Canebière.

On espère surtout une réforme des intercommunalités qui mettra fin à un morcellement qui tire l'ensemble vers le bas 

Concernant les Régions, commençons déjà par leur donner plus d'autonomies et de moyens avant de songer à les agrandir ...

commençons déjà par leur donner plus d'autonomies

Concernant quoi ? Si déjà on clarifiait la répartition des compétences actuelles, les régions auraient un autre poids je pense, sans que l'on soit obligé de leur donner un statut et un pouvoir législatif. Par contre, pour les moyens, je ne peux qu'être d'accord avec toi !