© greg59
Architecture – Urbanisme – Aménagement du territoire
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Oui disons que là, celà va plus loin dans le processus.
J'en suis simplement resté au rapport préconisant cette logique première d'application de la loi PLM aux EPCI et à l'adéquation avec la vision des élus du grand Toulouse notamment dans le découpage de Toulouse en 6 secteurs prémisce à des arrdts de la Communauté Urbaine.
En ce qui concerne l'application de la loi PLM au sein d'une super-commune, je pense qu'il ne faut pas le voir du côté grandeur de population mais plutôt côté pouvoirs institutionnels d'un arddt au sein de la super-commune. Aujourd'hui, on ne peut comparer le 1er arrdt de PAris au XXè par exple.
Bref, de quoi permettre aux communes actuelles de garder certaines prérogatives sur leur territoire aujourd'hui communal demain d'arrdt (garder une certaine proximité citoyenne).
Pour la commune centre de Toulouse (comme d'autres grandes communes centre), l'objet d'un découpage permettant un rééquilibrage, c'est pluôt pour le côté proximité géographiques de projets transversaux.
Exple la ZAD Lasbords ne concerne pas le secteur 6 de Toulouse mais le secteur 4 d epar sa proximité pour un travail de secteur.
En tout la fusion des communes limitrophes de TOULOUSE avec TOULOUSE me paraît une nécessité, ensuite le découpage des arrondissements est à voir, suivant la taille et la population actuelle et futrure, pour éviter des redécoupages permanents.
per tolosa totjorn mai
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Je ne suis pas sur que Toulouse soit le cadre idéal pour des fusions de Communes périphériques à la Commune centre qui est déjà très étendue.
Le processus a déjà eu lieu, c'est qui explique que Toulouse soit aussi étendue que Paris ...
Lyon avec Villeurbanne, Bordeaux avec les Communes à l’intérieur de l’anneau de l’A630 semblent être plus adaptées …
J'avais déjà fait un commentaire à ce sujet.
Lorsque l'on dessine de nouvelles limites, l'on aperçoit un ensemble cohérent sur le plan cartographique dans lequel Toulouse pourrait absorber les communes au Sud qui sont imbriquées de Portet sur Garonne à Ramonville Saint Agne / Auzeville.
Par contre il me paraitrait très utile que des communes périphériques fusionnent entre elles :
Blagnac + Beauzelle + Seilh
Tournefeuille + Plaisance du Touch + Salvetat Saint Gilles
Colomiers + Cornebarrieu
Cugnaux + Frouzins + Villeneuve tolosane
St Orens + Labege
Balma + Pin Balma + Quint Fonsegrives
L'Union + St Jean + Rouffiac ETC.
Pour ce qui est de la loi PLM, c'est loin d'être l'idéal, il ne faut pas oublier qu'autrefois il n'y avait pas de maire à Paris mais uniquement dans les arrondissements ...
Actuellement la mairie de Paris est un conseil général avec en plus des compétences de commune en conflit d'intérêts et de compétences permanent avec les mairies et conseils municipaux d'arrondissements ...
C'est loin d'être l'idéal.
C'est simplement une image calquée sur la capitale pour faire grande ville qui a été rapporté à Lyon et Marseille.
Créer des arrondissements de gestion comme découpage administratif avec Maire adjoint et conseiller municipaux délégués pour orchestrer des conseils de quartier représentatif, c'est certainement indispensable y compris dans le cadre de fusion communales, c'est beaucoup plus simple que de multiplier des conseils municipaux d'arrondissements élus qui fragmentent les strates de décisions et participent au mille feuille que l'on veut corriger.
Je suis parfaitement d'accord avec toi, DUF. Je ne suis pas sûr que la taille de Toulouse permette réellement une fusion de la commune centre et de toutes les communes périphériques vu la taille de Toulouse seule. Avoir autant de dizaines d'arrondissements n'assure pas une simplification évidente des territoires. Ce qui vaut pour Toulouse, vaut également, dans une moindre mesure pour Bordeaux par exemple comme tu le rappelles. En revanche, la fusion de communes limitrophes de lapériphérie me semble importante, dès lors qu'elles gardent une identité distincte de la ville centre. Je pense même que la mission Warsmann envisageait cette possibilité en rappelant la proposition de faire des départements-métropoles entre un espace urbain et un espace rural. L'espace urbain pourrait être d'un seul tenant et sans enclave, Une Toulouse élargie, et l'espace rural pourrait être, lui, plus éclaté.
moi je parle que de fussionner TOULOUSE qu'avec les communes limitrophes pas au delà, ex : l'union, et pas st-jean, ramonville pas castanet
per tolosa totjorn mai
Quoi qu'il en soit, ce sont à priori les EPCI qui sont visés en premier lieu. Donc pour l'instant je ne me contente que de la communauté urbaine comprenant Toulouse et 24 communes. et donc de l'adéquation géographique des secteurs de Toulouse avec les communes voisines.
Ensuite dire que les communes limitrophes seraient plus difficilement fusionnables qu'ailleurs, il n'y a qu'à voir entre Tlse et Blagnac, Tlse et Aucamville, Launaguet ..., Tlse-l'Union, Tlse-Balma ... pour s'apercevoir que s'il n'y a pas de panneau, on ne sait pas si on est à Toulouse ou dans la commune voisine.
Ptiloulou a écrit:
Je rejoins absolument Philippe alors que notre paysage communal est particulièrement atomisé et ne correspond plus à des unités de vie : Où sont les limites entre Villeneuve-Tolosane et Cugnaux
Faut dire, que ce sont vraiment des soeurs jumelles ;)
L'histoire de l'église Saint-Laurent est là pour en attester 
Je pense que les fusionner seraient logique, je peux en parler, j'habite actuellement à Villeneuve-Tolosane.
Quoi qu'il en soit, ce sont à priori les EPCI qui sont visés en premier lieu. Donc pour l'instant je ne me contente que de la communauté urbaine comprenant Toulouse et 24 communes
Mais les EPCI ne semblent pas avoir vocation à disparaître. Au contraire. Plus que les EPCI qui sont visés, je dirai que ce sont les communes. L'objectif est de réduire le nombre de commune, pas des EPCI. En tout cas, je ne l'ai pas lu.
Ensuite dire que les communes limitrophes seraient plus difficilement fusionnables qu'ailleurs, il n'y a qu'à voir entre Tlse et Blagnac, Tlse et Aucamville, Launaguet ..., Tlse-l'Union, Tlse-Balma ... pour s'apercevoir que s'il n'y a pas de panneau, on ne sait pas si on est à Toulouse ou dans la commune voisine.
Toulouse a un territoire déjà énorme. Fusionner avec d'autres communes pourquoi pas. Fusionner avec 24, ce serait tomber dans le gouffre inverse d'aujourd'hui. En plus, serait-ce vraiment rationaliser les structures, j'émets quelques doutes à la suite de DUF.
Non, au contraire Mikl-One, je n'ai jamais insinué qu'il fallait diminur le nombre des EPCI. C'est tout bonnement les EPCI qui vont remplacer les communes.
Pour la communauté urbaine de Toulouse, au lieu d'avoir 25 communes, on en aura plus qu'une. Idem pour tous les autres EPCI qui choisiraient la fusion.
Pour reprendre l'exemple d'une ville centre énorme, on a aussi une comparaison avec Marseille qui est dans le même cas de figure au sein de sa communauté urbaine.
Si les communautés urbaines de plus de 500 000 habitants deviennent des super-communes auxquelles on adjoint les compétences départementales comme il a été précisé dans le rapport comme possibilité, on aurait des villes-départements un peu comme Paris intramuros.
Et ce pourrait concerner Lyon, Lille, Marseille, Bordeaux, Toulouse, Nantes, Nice et Strasbourg.
Chaque commune de ces EPCI deviendrait arrondissement et l'EPCI deviendrait lui même une super commune-département.
A part Lyon et Marseille déjà découpées en arrdts, chaque ville centre de ces communautés urbaines auraient vocation à être découpées en secteurs-arrdts pour équilibrer avec les arrdts voisins et leur donner une vocation de partage géographique des projets urbains et de transports par exemple (dans la mesure ou la ville-centre le souhaite, ce qui semble être le cas pour Toulouse dans le cadre de la démocratie de proximité citoyenne).
C'est en dessous du seuil de 50 000 habitants que les communautés de communes le souhaitant pourraient devenir des communes à part entière (sans arrdt, et là, chaque commune perdrait de son pouvoir).
D'après ce schéma, les EPCI auraient vocation (avec souhait de l'EPCI considéré et de ses communes adhérentes) à devenir des communes à part entière.
invité01 a écrit:
Si les communautés urbaines de plus de 500 000 habitants deviennent des super-communes auxquelles on adjoint les compétences départementales comme il a été précisé dans le rapport comme possibilité, on aurait des villes-départements un peu comme Paris intramuros.
Et ce pourrait concerner Lyon, Lille, Marseille, Bordeaux, Toulouse, Nantes, Nice et Strasbourg.
Chaque commune de ces EPCI deviendrait arrondissement et l'EPCI deviendrait lui même une super commune-département.
A part Lyon et Marseille déjà découpées en arrdts, chaque ville centre de ces communautés urbaines auraient vocation à être découpées en secteurs-arrdts pour équilibrer avec les arrdts voisins et leur donner une vocation de partage géographique des projets urbains et de transports par exemple (dans la mesure ou la ville-centre le souhaite, ce qui semble être le cas pour Toulouse dans le cadre de la démocratie de proximité citoyenne).
Après l'excès du millefeuille administratif français, il ne faudrait pas tomber dans l'excès contraire, transformer une communauté urbaine en 1 seule commune sous forme d'EPCI me parait excessif.
La Commune doit rester une collectivité territoriale.
Pour passer de 36 000 communes à une fourchette entre 7000 et 10000, il n'y a pas besoin de mesures aussi radicales, il suffit de favoriser des fusions communales de proximité avec par exemple quelques garanties de représentation pour les territoires ainsi regroupés qui pourrait être la création de conseil d'arrondissement en zone urbaine et de conseil de village en zone rurale.
Si l’on s’accorde comme une majorité de réformistes à conserver comme collectivité territoriale à la base les Communes (7000 à 10 000) et au dessus les Grandes Régions (12 en métropole), la simplification devrait se faire à l’échelle intermédiaire avec des Etablissements Public de gestion locale des grandes régions qui mêleraient dans une même entité conseil départemental et conseil d’agglomération.
C’est cela qui éviterait les doublons actuels d’EPCI et de collectivité territoriales puisque Département et Agglomération seraient des découpages de gestion interne de la nouvelle collectivité territoriale de grande région.
J'ai l'impression que tu te méprends sur mon appréhension du dossier concernant les futures compétences des EPCI et des communes.
Je pense en quelque sorte qu'il ne s'agit pas d'insérer un EPCI en plus du mille-feuille déjà existant mais carrément que les EPCI se substituent aux communes.
Dans ce projet apparemment EPCI = Commune.
L'EPCI Communauté Urbaine de Toulouse deviendrait Commune-Département de Toulouse.
Mon objet ici n'est pas de disserter sur cette éventualité mais de faire le lien entre les projets de découpage de Toulouse en 6 secteurs pouvant devenir des arrds si la future loi de réorganisation administrative devient effective dans le cadre de la Communauté Urbaine.
Donc finalement invité01, tu réduirais et le nombre de communes et le nombre d'EPCI. Je trouve ça trop radical et je pense que le rapport souhaitait la plus grande liberté possible pour ce type de fusion-association (et j'ai plus l'impression que c'est de la fusion à la carte). Et je pense qu'avec une plus grande expertise (le rapport semblait surtout se limitait à des grandes lignes, à des grands chiffres sans aller constater la réalité du terrain... comme faire des arrondissements dans des communes de 50000 habitants, ce qui me semble très surprenant), on constaterait la nécessité de maintenir des grosses communes comme Toulouse élargie et divisée en arrondissement, et en parallèle un EPCI-département (associant espace urbain et espace rural... le rapport ne cesse de reprendre des propositions de Debré sur ce type d'association entre les espaces).
DUF a écrit:
[Pour passer de 36 000 communes à une fourchette entre 7000 et 10000
Il faut dire à 20 000 élus de rentrer à la maison 
Je te laisse le soin de leur annoncer 
Pouumm Tchak 
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