Collectivités - Réforme des collectivités

Quelle attaque ? Tu ne m'as pas attaqué personnellement. Je m'offusque juste de cette idée, et je n'ai pas dit qu'elle n'était pas soutenue.

Seulement, je me demande quel serait son intérêt si Grand'Lyon et SEM sont départementalisables ? Rhône-et-Loire n'aurait aucun sens en l'absence de ses deux principales agglomérations.

thib8500 a écrit:

Le département de Rhône-et-Loire a été évoqué par André Vallini, de la commission. Je ne fais que rapporter ses propos. Pas la peine de le prendre tout de suite pour une attaque contre Sainté

Et en plus Vallini a affirmé que la fusion de département qu'il défendait au comité n'était pas forcement une bonne idée !

Ils ont cité le projet ancien de Debré de réduction du nombre de Départements .

Il est probable que s'ils arrivent déjà à créer les grandes régions les Départements ne seront pas touchés et changeront simplement de rôle au sein des nouvelles grandes régions.

Pour ma part je continue de penser que ce qu'avait introduit le ministre de l'aménagement du territoire Hubert Falco dans son interview sur LCP Public sénat était pertinent, c'est à dire des assemblées intermédiaires au niveau Départemental mêlant élus ruraux à la tête d'EPCI d'intercommunalité de cantons (que j'appelle conseiller cantonaux) et conseiller d'agglomération élus sur les territoires des agglomérations (que j'appelle conseiller d'agglomération élus à la proportionnelle).

Ainsi ces établissements publics intermédiaires pourraient tirer des compétences à la foi des communes collectivités territoriales de base et des grandes régions collectivité territoriale d'ensemble ...

Suivant le discours d'un des membres d ela commission, il y aurait donc actuellement un travail sur 15 régions.

Les régions les plus petites seraient élargies en fusionnant ou en refonte : exple : 2 normandies en 1, dépeçage du Centre en élargissant les Pays de Loire d'un côté, de l'Île de France et la Bourgogne de l'autre. Elargissement du NPC et de la Lorraine en dépeçage de Champagne Ardenne. Picardie dépecée entre NPC et Île de France.
Limousin et Auvergne. Interrogation sur Poitou Charentes (dépeçage vers Limousin ou vers Pays de Loire ?) ... ...

Les autres régions resteront-elles intactes ?

Ce débat s'annonce passionnant.

Je ne suis pas sûr qu'il faille prendre les propos de Vallini à la lettre... Ce sont peut-être des hypothèses de travail, pas forcément des objectifs... Et puis il paraît que small is beautiful !

Ce sont effectivement des hypothèses de travail. Le débat ne fait que commencer, je ne prends donc pas les propos de Vallini à la lettre, je relate simplement ce qu'il a énuméré

Perso, 7 ou 8 grandes régions me plairait plus ...

http://www.sudouest.com/charente/actual … 89707.html

Voila qui devrait faire réagir !

GuillaumeBdx a écrit:

http://www.sudouest.com/charente/actual … 89707.html

Voila qui devrait faire réagir !

SUD OUEST 6/12/2008

Une fusion entre Aquitaine et Poitou-Charentes ?

Jean-Pierre Raffarin a soumis l'idée d'une fusion entre les régions Poitou-Charentes et Aquitaine jeudi à Nicolas Sarkozy qui, une semaine plus tôt, avait lui même plaidé en faveur d'un mouvement « expérimental et volontaire » de fusion entre les régions.

Oui, l'annonce est d'envergure !

Un ancien Premier Ministre qui propose cela au Président de la République devrait avoir un certain retentissement.

A ma connaissance, c'est la première formulation de demande de fusion exprimée qui remonte du niveau régional depuis que le sujet a été lancé en Septembre.

Bien sur ce ne sont, ni Ségolène Royal, ni Alain Rousset présidents de régions qui se sont exprimés mais cela ne devrait pas déplaire aux partisans d'une République Girondine  historiquement attachés à cette grande région Aquitaine et Atlantique.

Ségo en nouvelle Aliénor "gouverneur" d'une Grande Région Aquitaine, sur le plan électoral vu les résultats récents c'est probable.

Il faut reconnaitre malgré toutes les polémiques qui risquent d'être montées en épingle que J.P.Raffarin et D. Bussereau en lançant cette annonce sur Sud Ouest le jour de la Saint Nicolas font preuve de leur capacité d'homme d'Etat, de l'intérêt général qui prime sur les considérations électorales à court terme.

Ségo en nouvelle Aliénor "gouverneur" d'une Grande Région Aquitaine, sur le plan électoral vu les résultats récents c'est probable.

Oui bien sûr ! Et Alain Rousset, il est certainement inconnu donc il mérite d'être relégué au second plan ? Il est quand même président de l'association des régions de France, je suis désolé mais ce n'est pas n'importe qui. Je pense que ces deux régions ont deux personnages importants à leur tête, ce qui n'est pas favorable à une fusion.

Un ancien Premier Ministre qui propose cela au Président de la République devrait avoir un certain retentissement.

Deux UMP qui se prononcent pour des régions PS, ça n'augure rien de bien folichon, même si, j'en conviens, ça va dans le bon sens. Mais je vois mal Royal rejoindre cette proposition (Rousset pourquoi pas puisque sa région est plus forte). Juppé rejoindra peut-être le duo vu que ça tend encore à renforcer Bordeaux ?

Il faut reconnaitre malgré toutes les polémiques qui risquent d'être montées en épingle que J.P.Raffarin et D. Bussereau en lançant cette annonce sur Sud Ouest le jour de la Saint Nicolas font preuve de leur capacité d'homme d'Etat, de l'intérêt général qui prime sur les considérations électorales à court terme.

Mouais, je serais plus nuancé quand même... c'est surtout que ça ne nuit pas à leur propre intérêt qu'ils le proposent. Raffarin président de région et Rousset de même, je vois mal le premier proposer une fusion.

Cependant, si l'idée devait être menée à son terme, alors j'en serais très content.

MiKL-One a écrit:

Ségo en nouvelle Aliénor "gouverneur" d'une Grande Région Aquitaine, sur le plan électoral vu les résultats récents c'est probable.

Oui bien sûr ! Et Alain Rousset, il est certainement inconnu donc il mérite d'être relégué au second plan ? Il est quand même président de l'association des régions de France, je suis désolé mais ce n'est pas n'importe qui. Je pense que ces deux régions ont deux personnages importants à leur tête, ce qui n'est pas favorable à une fusion..

S'il y a deux assemblées, il peut y avoir 2 présidents !

Pour ce qui est de A. Rousset avec tout le respect qu'on lui doit, il n'a pas la notoriété d'une candidate à la présidence de la République d'un parti politique majeur présente au second tour.

Sinon votre réaction me semble du domaine de la politique politicienne de rivalités entre politiques au sein d'un courant politique ayant une notabilité nationale ou locale comme ce fut le cas entre Jupé, Valade et Martin.

PS : Ségo "Gouverneur" de grande région, c'est une boutade d'Yves Calvi à l'émission sur FR5

thib8500 a écrit:

Hier, C dans l'air, sur France5, parlait du redécoupage territorial. Comme toujours, des reportages intéressants.

http://www.france5.fr/c-dans-l-air/inde … ge=accueil

Ah je m'en suis arrêté à la 30è minute pour rejoindre quelques compères... Mais que Ségo soit gouverneur de sa région ne me dérange en rien et qu'elle règne sur une Aquitaine élargie, pas plus. Seulement, je ne suis pas sûr qu'il faille minimiser l'influence de Rousset pour autant. Certes, il n'a pas la stature de Royal (encore que...) mais il a peut-être un profil plus local. Ma réaction est certes politicienne, mais il me semble que l'actualité démontre que ce n'est pas un aspect de la question à ignorer. Et le choix de personnes n'est pas que politicien, il est aussi politique et j'avoue n'être pas enthousiasmé par l'une des hypothèses de présidence.

S'il y a deux assemblées, il peut y avoir 2 présidents !

Quel intérêt pour la fusion si on conserve deux présidents, deux assemblées ? Et deux présidents de quoi ? De régions ? Bon alors ce n'est plus une fusion mais une association étroite ? Et ça n'a qu'un maigre, très maigre, intérêt.

Deux assemblées n'ayant pas la même fonction bien sur.

Un conseil régional de la collectivité territoriale de "Grande Région" ici conseillers régionaux élus en Aquitaine + Poitou Charente,

Un conseil de délégués (conseillers d'agglomérations et cantonaux) des départements (comme établissement public intermédiaire) chargé de ventiler et harmoniser une péréquation des budgets départementaux décentralisés déconcentrés par la grande région à son niveau de découpage interne.

Dans ce cas l'un pourrait être à Bordeaux, l'autre à Poitiers.
Imaginons Alain Rousset  élu conseiller d'agglomération de Bordeaux pourrait être délégué au conseil des départements de la grande région Aquitaine Atlantique à Poitiers et être ainsi élu président de cette assemblée.
Ségolène Royal élue conseiller régional dans une circonscription régionale de 50 000 habitants (proche de la notion de pays et d'arrondissement) dans les deux Sèvres pourrait ensuite être élue présidente du conseil de Grande Région à Bordeaux par une éventuelle majorité de Gauche...

Ne tire aucun militantisme pour qui que ce soit de ma part ce ne sont que des exemples et des propositions de rouages de fonctionnement avec 2 assemblées.
Si l'on veut que la reforme passe, il ne faut autant que ce peut ne brimer personne et recycler les assemblées existantes.

Diagonal/DUF,  ces idées évoquées en haut lieu prennent un peu le chemin de carte que tu évoques depuis pas mal de temps avec des fusions par 2 régions permettant des ensembles d'environ 3/4 à 5 milllions d'habitants (hormis PACA, Rhône Alpes et Ile de France).

C'est intéressant ton idée Diagonal (tu en es l'auteur ou pas ? je demande car ça m'intéresse et non pas que tu ne puisses être l'auteur d'une telle idée). Ca rappelle un peu un modèle fédéral au niveau régional avec la représentation des entités fédérées (Rousset président d'un "Bundesrat" aquitain, Royal, chancelière). Cependant, on se retrouve avec deux assemblées au lieu d'une au niveau de la Région. Est-ce une bonne chose ? A-t-on besoin d'une structure fédérale au niveau régional ? Un tel schéma renforce par ailleurs la légitimité politique des départements, non ? Il serait difficile de n'en faire que des exécutants de budgets régionaux déclinés au niveau départemental. On maintient par ailleurs les conseils généraux ? Comment ça s'articule avec le Conseil des départements ?

A croire que la caisse d'épargne avait déjà anticipé car à fin 2007, la caisse régionale aquitaine nord et adour avaient fusionné avec la caisse régionale Poitou-charentes.

Bordeaux a gardé le siège régionale mais certains service non stratégiques ont migrer à Poitiers, c'est le cas de la Plateforme téléphonique.

Une autre banque régionale avait également envisagé la fusion des 2 caisses régionales, c'est la banque populaire, mais les disscusions n'ont pas abouti à cause de la crise, le dossier sera vraisemblablement réouvert en 2009.

Tiens j'en profite que l'on parle de la caisse d'épargne pour critiquer le choix du nouveau nom de la caisse d'épargne de Lille. La caisse d'épargne de Flandre est devenu la caisse d'épargne France Nord Europe c'est vraiment n'importe quoi  

MiKL-One a écrit:

C'est intéressant ton idée Diagonal (tu en es l'auteur ou pas ? je demande car ça m'intéresse et non pas que tu ne puisses être l'auteur d'une telle idée). Ca rappelle un peu un modèle fédéral au niveau régional avec la représentation des entités fédérées (Rousset président d'un "Bundesrat" aquitain, Royal, chancelière). Cependant, on se retrouve avec deux assemblées au lieu d'une au niveau de la Région. Est-ce une bonne chose ? A-t-on besoin d'une structure fédérale au niveau régional ? Un tel schéma renforce par ailleurs la légitimité politique des départements, non ? Il serait difficile de n'en faire que des exécutants de budgets régionaux déclinés au niveau départemental. On maintient par ailleurs les conseils généraux ? Comment ça s'articule avec le Conseil des départements ?

Je ne sais pas si j'ai l'antériorité de ce concept appliqué aux régions françaises, disons que je l'ai déjà formulé  sous la forme dont elle est exposée ici en 12 régions métropolitaines dés Juin 2006, époque où le débat de reforme des collectivités territoriales était déjà lancé au niveau gouvernemental .

Bien sur avec deux assemblées l’on peut s’exposer à une critique de prolifération mais sur le nombre total d'élus ça ne change pas grand chose.
Avec cette proposition de conseillers régionaux élus dans des circonscriptions d'environ 50 000 habitants proche des Pays et arrondissements, il y aurait moins de conseillers régionaux qu'actuellement.

Exemple:
actuellement conseillers régionaux : 91 en Midi Pyrénées et 67 en Languedoc Roussillon total : 158
suivant la proposition cela réduirait à 102 conseillers régionaux.

Cela laisserait de la place pour les délégués des départements de la deuxième assemblée disons que pour les 13/14 Etablissements public intermédiaire de la grande région Languedoc Pyrénées ils pourraient être dans une fourche de 60 à 80 à affiner ...
Ces deux assemblée peuvent même rassurer la France Jacobine, cela permet un contre pouvoir au niveau régional avec des présidents de grande régions qui devraient se retrouver avec des budgets importants à faire voter.

Je ne pense que cela renforcerait le pouvoir politique du niveau départemental puisqu'ils ne pourraient plus être totalement maitres de leurs budgets au sens ou l'enveloppe globale leur serait alloué  et serait voté par l'assemblée de la grande région.
Cela reproduit le mode de fonctionnement avant la décentralisation ou c'est l'Etat qui remplissait cette fonction vis à vis des conseils généraux.

Quel intérêt vous me direz ?
Il est d'abord démocratique, il ne faut pas l'oublier que la démocratie est avant tout dans l'implication du citoyen au choix des responsables, des représentants, de ceux qui vont fixer le niveau de collecte de l'impôt et de l'usage qu'ils vont en faire.

Dans le cas des nouvelles circonscriptions de 50 000 habitants (ou autre +/-), il y a à la foi représentation des territoires et égalité du poids du vote des citoyens pour voter le budget de ces grandes régions.

Ce qui n'est plus le cas au niveau départemental avec une grande disparité du poids  démographique des cantons qui dans le 31 peut aller de 2000 à 40 000 habitants !

Pour ce qui est du contrôle de la dérive de la dépense publique, les choses seraient plus claires en votant uniquement le budget de 12 grandes régions, à la place de tout les départements actuels + les régions actuelles ...

Dans le système que je propose seule Communes (réduite en nombre 7000 à 10 000) et Grandes Régions seraient des collectivités territoriales dont l’on retrouverait trace des prélèvements votés sur les feuilles d'impositions.

Entre Communes et Grandes Régions,  existeraient des "outils intermédiaires" sous forme d'Etablissement publics intercommunalité au niveau des cantons (EPCI) dans la France rurale avec à la tête un Conseiller Cantonal (il remplace l'actuel conseiller général et le président d'intercommunalité), Conseiller d'agglomération en zone urbaine (agglomération ou aire urbaine suivant les cas) élus sur des listes à la proportionnelle ce qui permet une représentativité de toute les mouvances politiques ...
L'ensemble des conseillers cantonaux et des conseillers d'agglomération se réuniraient au niveau du conseil départemental pour y gérer les compétences décentralisées ou déconcentrées par les collectivités territoriales de grande région.

Les compétences gérées directement par l'exécutif des grandes régions ou décentralisées, déconcentrées au niveau départemental pourraient varier et différer d'une grande région à l'autre.

Le conseil départemental serait donc constitué de l'addition de tous les conseils cantonaux (EPCI) intercommunalité des zones rurales et des conseiller d'agglomération intercommunalité des zones urbaines.

De ce fait il tire principalement ses budgets de la grande région mais aussi du niveau communal lorsqu'il s'agit de gestion intercommunale d’agglomération.

Pour donner un exemple le versement transports n'existe actuellement qu'au niveau de certaines agglomérations, alors qu'il pourrait être étendu à toute la grande région qui le gérerait directement pour certaines infrastructures régionales où le déléguerait à l'établissement public Département et d’Agglomération pour la gestion locale des transports ...

Intéressant tout cela. Voici le découpage des régions aujourd'hui :


Et voici ce que j'aimerais voir :
[url=http://imageshack.us][/

14 grandes régions : Nord-Picardie, IDF, Normandie, Bretagne, Vallée de la Loire, Champagne-Bourgogne, alsace-Lorraine, Poitou-Charente-Vendée, Auvergne-Limousin, Rhônes-Alpes, PACA, aquitaine, Midi-Languedoc-Rousillon, Corse.
- Fusion des 2 Normandie pour n'en former qu'une seule avec pour seule préfecture régionale ROUEN
- Introduction de la Loire-Atlantique dans la Bretagne avec pour préfecture régionale Nantes
- Dépeçage du nord de Champagne-Ardennes, les Ardennes intégre la région Nord-Picardie
- Dépeçage du sud de la Picardie, le sud du département de l'Oise intégre IDF
- IDf inchangé hors mis l'intégration du sud de l'Oise
- Fusion de la Champagne et de la Bourgogne en une seule région " Champagne-Bourgogne" avec pour préfecture régionale Dijon.
- Disparition de la région Franche-Comté, le nord de la Framche-Comté intègre l'Alsace-Lorraine et le sud intègre Rhônes-Alpes
- Fusion de l'Alsace et de la Lorraine en lui intégrant le Nord de la Franche Comté avec pour préfecture de région Strasbourg
- Le département de la Vendée intègre la région Poitou-Charente pour donner Poitou-Charente-Vendée ( PCV ) avec pour préfecture régionale La Rochelle.
- Dépeçage de la région Pays de la Loire, la Loire Atlantique intègre la Bretagne et la Vendée le Poitou Charente
- Fusion des régions Pays de la Loire ( hors mis Loire-Atlantique et Vendée ) avec la région Centre pour donner une grande région que l'on pourrait nommer " Vallée de la Loire " ou " Vallée des Rois " avec pour seule préfecture régionale TOURS
- La région Aquitaine reste inchangée
- Fusion de la région Limousin avec la région Auvergne pour donner la région Auvergne-Limousin avec pour préfecture régionale Clermont-Ferrand
- Rhônes-Alpes reste inchangé à part quelle absorbe le sud de la Framche Comté
- Les régions Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon fusionne pour donner Midi-Languedoc-Roussillon avec pour préfecture de région Toulouse
- PACA reste inchangé
- La Corse reste Inchangé

Je pense que ce genre de découpage permet d'avoir de grande région sans trop bousculer les choses, je veut dire par la que ces fusions ou dépeçage se font par rapport à des proximités, etc. Et surtout elle permette d'avoir de grande région tout en ayant des régions harmonieuses fesant corp ( on n'aura pas des régions qui s'étendent du nord au sud ou de l'est à l'ouest sur plus de 500 km ). J'ai aussi privilégié l'aspect visuel que donnerais ces grandes région sur une carte.

Megapolis ta carte est très intéressante à plus d'un titre! D'ailleurs je pense vraiment que l'on tendrait à ce type de régions néanmoins certains problèmes restent présents selon moi:

-Nantes rejoindrait la Bretagne mais ne souhaite pas plus que ça en devenir la capitale d'après le reportage diffusé sur France 5
- la région Midi-Languedoc-Roussillon est assez énorme mais surtout Montpellier qui aime à se dire une grande ville du sud se ferait détroner de son statut de région
- tu enleves le statut de capitale à Orléans pour le donner à Tours, quitte à raviver les tensions alors que tu résoud le problème pour Nancy et Metz en mettant Strasbourg, connaissant le contexte local je doute que cela se ferait..Mieux vaudrait une région à 2 ou 3 tetes, capitale économique pour Orléans et 2 autres statuts pour Tours et Angers qui drainent par exemple un peu + d'étudiants, ce qui donnerait un certain équilibre à la région en répartissant entre 3 villes de taille équivalente
- Strasbourg reste éloignée de la lorraine

Mais sur le découpage je reste vraiment persuadé que celui ci serait l'un de ceux qui pourrait le + avoir une cohérence.

En fait pour moi les préfecture de région sont secondaire par rapport au découpage des régions même si elles ont leur importance. J'ai mis la les villes que je préférerais voir comme préfecture régionale, il est vrai que Strasbourg est loin de la loraine et que Nancy ou Metz serait bien plus centrale et que effectivement Orléans, Rennes et Caen perdrais chacune leur statut de préfecture régionale au profit de Tours, Nantes et rouen. Peut être que c'est simpliste mais j'ai pris la taille des villes dans leur ensemble ( agglomération ) comme seul critère pour le choix des préfectures de région. Sinom il est vrai que la région Vallée de la Loire avec 2 ou 3 têtes ( Angers, Tours, Orléans ) aurait beaucoup d'avantage, chacune étant dans un secteur bien distinct des autres, Angers pour le secteur Ouest, Tours pour le secteur central et Orléans pour le secteur est mais hors mis cette région je vois pas un cas analogue pour une autre région. En Normandie il y à bien Caen, le Havre et Rouen mais Rouen et le Havre sont trop proche les unes des autres. Mais bon pour moi 1 région = 1 préfecture de région, je trouve que c'est plus simple et plus visible même si évidement ça peut avoir des inconvénients, après c'est en fonction de la sensibilité ou des goûts de chacun. Et puis le fait que Montpellier ne soit plus préfecture de région ne lui empechera en rien d'être une grande ville, Nice n'est pas préfecture de région et à bien une agglomération plus importante que Montpellier, Nancy à bien une agglo à peu près proche de celle de Montpellier en terme d'habitants et pourtant cela n'empêche en rien à Nice ou Nancy d'être de grande ville, c'est juste un statut après tout et je trouve ça même pompeux parfois.

invité01 a écrit:

Ce débat s'annonce passionnant.

Passionnant certes, mais je crains que tout ça ne débouche sur pas grand chose au final. Quand on voit déjà les levées de bouclier pour la simple fusion des deux régions normandes...

Dès qu'il s'agira de passer aux travaux pratiques et de dire précisément quelles régions fusionnent, quels départements rejoignent quelles régions, quelles villes perdent leur statut de capitales régionales, alors on va assister à des levées de bouclier comme vous n'en avez jamais vu, bien pire que la rébellion des conseils généraux contre la suppression du numéro de département sur les plaques d'immatriculation.

Une telle réforme ne pourrait aboutir que si:
1- le président de la République en faisait un élément essentiel de son programme lors d'une élection présidentielle
2- il la mettait en œuvre dans les semaines suivant son élection
3- il était farouchement convaincu de la nécessité de cette réforme des collectivités locales et n'avait pas peur de braver toutes les oppositions

Aucune de ces trois conditions ne sont aujourd'hui réunies. N. Sarkozy n'a jamais parlé de la réforme des collectivités locales pendant sa campagne. Il a attendu 1 an et demi après son élection pour commencer à en parler, au lieu de le faire dans la foulée de son élection pendant les 100 jours d'état de grâce. Et enfin il n'a jamais été un farouche partisan de cette réforme. Ce n'est pas quelque chose qui lui tient particulièrement à cœur, et son style de toute façon c'est plutôt de louvoyer et de faire des demi-réformes pour ne pas trop fâcher de monde, on l'a bien vu depuis qu'il a été élu.

Donc je ne crois pas une seule seconde à la possibilité d'une réduction des régions à 12 ou 15. Je pense que la réforme débouchera essentiellement sur :
- un renforcement du pouvoir des intercommunalités et leur élection au suffrage direct
- une fusion des conseillers généraux et régionaux (je dis bien des conseillers, pas des conseils) avec maintien des départements et des régions, mais avec des pouvoirs distincts (plus de compétence universelle), et système à deux niveaux sur le modèle conseil d'arrondissement/conseil de ville à Paris, Lyon, et Marseille.

Ce sur quoi la réforme ne débouchera pas, à mon avis:
- fusion des communes : faut pas rêver, ça ne se fera pas
- disparation des départements : faut pas rêver, ça ne se fera pas
- fusion généralisée des régions pour les réduire à 12 ou 15 : faut pas rêver, ça ne se fera pas. Tout au plus on obtiendra la fusion des deux régions normandes, et encore même ça ça n'est pas 100% sûr.

Donc la réforme risque d'en décevoir certains si vous rêvez au grand soir. Par contre, pour voir le verre à moitié plein, on peut concevoir ce qui va vraisemblablement être une demi-réforme décevante comme une première étape vers une réforme plus poussée avec le prochain président(e) de la République. Encore faudrait-il qu'il (elle) en fasse une promesse majeure de sa campagne. Et comme il y a des chances que N. Sarkozy reste en poste jusqu'en 2017, ça ne serait pas pour la fin de la décennie prochaine au plus tôt.

Salut, c'est un sujet que je trouve passionnant même si ma connaissance du territoire français métropolitain reste assez limitée...
Ma vision de la France régionale serait assez proche de celle de Mégapolis :



13 Régions continentales + la Corse + l'Outre Mer

_PARIS : 11 600 000 hab / 12 011 km² (Paris)
_PICARDIE : 6 800 000 hab / 45 204 km² (Lille)
_RHÔNE ALPES : 6 100 000 hab / 43 698 km² (Lyon)
_PROVENCE : 4 800 000 hab / 31 400 km² (Marseille)
_OCCITANIE : 4 700 000 hab / 56 786 km²(Montpellier)
_BRETAGNE : 4 300 000 hab / 34 024 km² (Nantes)
_LES VOSGES : 4 200 000 hab / 31 827 km² (Strasbourg)
_VAL DE LOIRE : 4 100 000 hab / 57 698 km² (Tours)
_NORMANDIE : 3 300 000 hab / 29 907 km² (Le Havre)
_BOURGOGNE : 3 300 000 hab / 59 999 km² (Dijon)
_GASCOGNE : 3 100 000 hab / 42 970 km² (Bordeaux)
_MASSIF CENTRAL : 2 600 000 hab / 57 232 km² (Clermont-F)
_POITOU CHARENTE : 2 300 000 hab / 32 529 km² (La Rochelle)
_CORSE : 300 000 hab / 8 680 km² (Ajaccio)
_OUTRE MER : 2 600 000 hab / 112 500 km² (...) 
                                                                         

wangchun a écrit:

Une telle réforme ne pourrait aboutir que si:
1- le président de la République en faisait un élément essentiel de son programme lors d'une élection présidentielle
2- il la mettait en œuvre dans les semaines suivant son élection
3- il était farouchement convaincu de la nécessité de cette réforme des collectivités locales et n'avait pas peur de braver toutes les oppositions

Aucune de ces trois conditions ne sont aujourd'hui réunies. N. Sarkozy n'a jamais parlé de la réforme des collectivités locales pendant sa campagne. Il a attendu 1 an et demi après son élection pour commencer à en parler, au lieu de le faire dans la foulée de son élection pendant les 100 jours d'état de grâce. Et enfin il n'a jamais été un farouche partisan de cette réforme. Ce n'est pas quelque chose qui lui tient particulièrement à cœur, et son style de toute façon c'est plutôt de louvoyer et de faire des demi-réformes pour ne pas trop fâcher de monde, on l'a bien vu depuis qu'il a été élu.

Donc je ne crois pas une seule seconde à la possibilité d'une réduction des régions à 12 ou 15. Je pense que la réforme débouchera essentiellement sur :
- un renforcement du pouvoir des intercommunalités et leur élection au suffrage direct
- une fusion des conseillers généraux et régionaux (je dis bien des conseillers, pas des conseils) avec maintien des départements et des régions, mais avec des pouvoirs distincts (plus de compétence universelle), et système à deux niveaux sur le modèle conseil d'arrondissement/conseil de ville à Paris, Lyon, et Marseille.

Ce sur quoi la réforme ne débouchera pas, à mon avis:
- fusion des communes : faut pas rêver, ça ne se fera pas
- disparation des départements : faut pas rêver, ça ne se fera pas
- fusion généralisée des régions pour les réduire à 12 ou 15 : faut pas rêver, ça ne se fera pas. Tout au plus on obtiendra la fusion des deux régions normandes, et encore même ça ça n'est pas 100% sûr.

Donc la réforme risque d'en décevoir certains si vous rêvez au grand soir. Par contre, pour voir le verre à moitié plein, on peut concevoir ce qui va vraisemblablement être une demi-réforme décevante comme une première étape vers une réforme plus poussée avec le prochain président(e) de la République. Encore faudrait-il qu'il (elle) en fasse une promesse majeure de sa campagne. Et comme il y a des chances que N. Sarkozy reste en poste jusqu'en 2017, ça ne serait pas pour la fin de la décennie prochaine au plus tôt.

Quand l'on affirme que l'on ne croit pas qu'une réforme puisse aboutir, c'est que soi même l'on ne veut pas que cela aboutisse.

Pour le reste, il est évident que lorsqu'un systéme est en place, il fait tout pour se maintenir, y compris par des mini réformes pour simuler le changement ...

Cette remise en question territoriale serait un changement politique territorial majeur du même type que celui du passage de la IVème République à la Vème le fut pour l'Etat, l'exécutif ...

C'est la suite logique de la réforme du pays, que De Gaulle a raté en 69 et dont Mitterand a manqué d'audace dans les lois de décentralisation ...

Quand à dire que ce n'était pas dans le programme des présidentielles ou des legislatives, c'est abusif, la réforme et la réorganisation des compétences des collectivités territoriales était inscrite dans tout les programmes des principaux partis politiques.

Des débats détaillés comme sur ce Forum étaient visible dans de nombreux blog de militants ou de mouvances politiques .

Il y a même eu un candidat aux présidentielles celui du Parti des travailleurs dont le discours a été etentiellement tourné vers un militantisme conservateur pour dénoncer la disparition des départements et la fusion des communes ...

Si vous voulez dire que PPDA n'a pas annoncé au 20H, c'est exact mais est ce que le 20H est le souffle de la démocratie ?

Dans une situation de crise majeure, s'il faut attendre à chaque foi les elections présidentielles pour conforter des programmes, il y a de quoi douter de la fiabilité du régime ...
Les néoliberaux Americains ont jeté aux orties leur principe et ont nationalisé pour éviter la banqueroute immédiate ...

La France peut quand même se donner les moyens de tenir ses budgets qui en général toutes collectivités territoriales confondues croissent plus vite que l'inflation, de même il est permis d'espérer que l'on peut mutualiser les moyens à une autre échelle que celle du département territoire de grandes distorsions (92/93) ou de régions au bassin de population insuffisants comparés au régions poids lourd en Europe .

Le débat est simple ou vous êtes conservateur ou réformiste.

Etat d’avancement du débat de fusion par couple de région au 6/12/2008.

GuillaumeBdx a écrit:

http://www.sudouest.com/charente/actual … 89707.html
Voila qui devrait faire réagir !

SUD OUEST 6/12/2008

Une fusion entre Aquitaine et Poitou-Charentes ?
Jean-Pierre Raffarin a soumis l'idée d'une fusion entre les régions Poitou-Charentes et Aquitaine jeudi à Nicolas Sarkozy qui, une semaine plus tôt, avait lui même plaidé en faveur d'un mouvement « expérimental et volontaire » de fusion entre les régions.

VdP14 a écrit:

La Normandie réunifiée en 2010, selon M Morin....aujourd'hui dans un flash AFP du Figaro.

Morin: une Normandie réunifiée en 2010
AFP
06/12/2008 | Mise à jour : 17:59 | Commentaires  6 | Ajouter à ma sélection .
Le ministre de la Défense Hervé Morin, également conseiller régional (NC) de Haute-Normandie, et le vice-président PRG du conseil régional de Basse-Normandie Alain Tourret ont souhaité samedi une réunification des deux régions normandes à l'issue des prochaines régionales en 2010.
"Le président de la République a dit que la réunification de la Normandie était une évidence. Nous disons aux présidents de régions: il vous appartient de lancer la procédure", a déclaré Morin lors d'une conférence de presse avec Tourret à Pont-l'Evêque, commune du Calvados proche de la frontière entre Haute et Basse-Normandie.
Morin a par ailleurs envisagé un projet de loi pour organiser un référendum sur cette réunification si les présidents de région refusent de lancer la procédure via les collectivités locales.

http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2008/ … ee-en-.php

La question des capitales régionales n'est pas forcément cruciale... Il est clair qu'une grande région aura des services administratifs dans plusieurs villes. La question du siège de l'assemblée de région est plus symbolique, mais pas négligeable en terme d'impact économique. Prenons l'exemple de la Bretagne, il est clair que la région ne pourrait se passer de services à Rennes, Nantes et Brest. Pourquoi ne pas choisir Vannes comme siège de l'assemblée? Très accessible, elle permet de plus de ne froisser aucun sensibilité particulière. Et Vannes a une légitimité historique.

Je suis plus sceptique quant au découpage proposé par Diagonal. Je vois mal l'intérêt de rattacher trois départements du Val de Loire à la Bretagne historique. Une grande région Val de Loire m'apparaît plus judicieuse. Là encore, la question de la capitale ne doit pas venir empoissonner les débats, il y a toujours des situations de compromis possibles: la séparation des services administratifs dans les différents bassins de vie, et le choix d'une petite ville pour le siège de l'assemblée de région.

Tomtomfromrennes a écrit:

Je suis plus sceptique quant au découpage proposé par Diagonal. Je vois mal l'intérêt de rattacher trois départements du Val de Loire à la Bretagne historique. Une grande région Val de Loire m'apparaît plus judicieuse. Là encore, la question de la capitale ne doit pas venir empoissonner les débats, il y a toujours des situations de compromis possibles: la séparation des services administratifs dans les différents bassins de vie, et le choix d'une petite ville pour le siège de l'assemblée de région.

Le découpage présenté n'est pas une proposition pour se rapprocher à l'exact des Provinces d'ancien régime mais une proposition de fusion de couples de régions administratives actuelles.
Pour équilibrer tout cela sur le plan démographique cela demande dans quelques cas des redécoupages avec affectation des départements à d'autres régions.
Dans le cas des Pays de la Loire, la Sarthe et le Mans seraient rattachés à la région Centre dans ce but ...

Personnellement une région Bretagne à 5 Départements ne dérangerait pas du tout, mais cela causerait un chamboulement considérable pour tous les autres départements de Pays de la  Loire si l'on devait revoir leur réaffectation administrative, économique etc.

Pour espérer qu'une réforme passe, il faut la rendre crédible.

Si vous fusionnez Bretagne et Pays de Loire, vous allez d'abord fusionner 2 assemblées de conseil régionaux, 2 budgets, mais sur le terrain pendant un certain temps, les administrations vont rester à l'identique avec leur zones de compétences  actuelles de Rennes et Nantes et petit à petit cela se reformera avec une répartition harmonieuse des taches entre les 2 villes.
La transition peut se réaliser ainsi en douceur.

Le découpage présenté n'est pas une proposition pour se rapprocher à l'exact des Provinces d'ancien régime mais une proposition de fusion de couples de régions administratives actuelles.
Pour équilibrer tout cela sur le plan démographique cela demande dans quelques cas des redécoupages avec affectation des départements à d'autres régions.
Dans le cas des Pays de la Loire, la Sarthe et le Mans seraient rattachés à la région Centre dans ce but ...

Merci heureusement... Mais il se trouve que ces découpages historiques peuvent rester pertinents dans certains cas, car ils correspondent à des bassins de vie, que l'on peut associer bien sûr. Mais justement, la solution qui est présentée ici se propose de fusionner les régions déjà existantes, mais on peut voir qu'elle chamboule pas mal de choses en redistribuant de nombreux départements, sans doute pour des raisons d'équilibre démographique. Il y a tant de redistributions qu'on y perd la clarté pratique qui faisait la principale justification du projet. De nombreuses régions sont littéralement dépecées et distribuées entre plusieurs autres.

Rendre une réforme crédible, c'est aussi s'inscrire dans une continuité de réflexion entre des institutions politiques, et des structures civiles qui ont l'habitude de travailler ensemble. Et d'intégrer ce qui es déjà leur mode de fonctionnement et leurs représentations. Or il me semble qu'à l'échelle du grand ouest, il y a deux modalités possibles. La première, c'est se placer à l'échelle du Grand Ouest tel qu'il tisse aujourd'hui des réseaux de coopération. Une région grand ouest pourquoi pas? La seconde, c'est penser des ajustements plus fins entre les régions, pour en réduire le nombre tout en conservant des entités qui ont un sens politique: la Bretagne, un grand Val de Loire, la Normandie...

Je ne suis pas hostile à la proposition que tu avances, mais on est dans un entre-deux qui n'est pas très très clair à mon avis. D'un côté cela pourrait fonctionner plutôt bien, parce qu'on se situe dans l'espace métropolitain Nantes-Angers-Rennes qui est déjà un territoire de travail commun aujourd'hui. Mais de l'autre côté, ça ressemble quand même à une adjonction dans ses franges de trois départements à un territoire historique, la Bretagne, qui a une forte identité. Je me demande dans quelle mesure ces "franges" peuvent exister en tant que telles, et ne pas se voir comme "annexées".

La Bretagne a 5 départements, c'est déjà le territoire des politiques culturelles et linguistiques bretonnes. J'ai un peu peur que les 3 départements qui s'y ajouteraient deviennent les parents pauvres d'une telle politique. Parce que finalement, cette région c'est un peu une Bretagne élargie. Finalement je pense qu'il est préférable soit de se placer dans une perspective lisible culturellement, soit dans une grande région ouest, au sein de laquelle peut coexister différentes aires culturelles.

D'autre part, si l'on se place dans un cadre réaliste, comme tu le souhaite, je doute fortement que les élus bretons acceptent de se voir inclure, et diluer, dans un vaste ensemble. Je doute aussi que les 3 départements acceptent de se voir inclure dans un ensemble très majoritairement breton. Le réalisme ce n'est pas seulement la facilité des fusions de collectivités dans l'abstrait, c'est aussi la résistance que l'on peut rencontrer sur le terrain.