© greg59
Architecture – Urbanisme – Aménagement du territoire
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D'accord, je comprends mieux ! j'ai cherché la définition d'un Epci, effectivement ça n'a rien à voir...
je suis tombé par contre sur d'autres chiffres sur wiki ( à prendre avec des pincettes ?), mais là on parle des communautés urbaines et donc pas des Epci :
le classement change un peu
Données statistiques
L'étude d'impact du projet de loi de réforme des collectivités territoriales mentionnait que huit communautés urbaines dépassaient, au 1er janvier 2009, 500 000 habitants :
- Grand Lyon : 57 communes, 1 274 069 habitants10 représentant 75 % de la population départementale.
- Lille Métropole Communauté urbaine, 85 communes, 1 124 816 habitants représentant 46 % de la population départementale
- Communauté urbaine Marseille Provence Métropole, 18 communes, 1 034 304 habitants représentant 53 % de la population départementale.
- Communauté urbaine de Bordeaux, 28 communes, 726 716 habitants représentant 50 % de la population départementale.
- Communauté urbaine de Toulouse Métropole, 25 communes, 661 535 habitants représentant 55 % de la population départementale.
- Nantes Métropole, 24 communes, 594 732 habitants représentant 47 % de la population départementale.
- Communauté urbaine Nice Côte d'Azur, 24 communes, 517 699 habitants représentant 48 % de la population départementale.
- Communauté urbaine de Strasbourg, 28 communes, 515 828 habitants représentant 43 % de la population départementale.
et avaient donc qualité pour se transformer en métropoles.
Par ailleurs, l'évolution démographique de cinq communautés d'agglomération permettrait à terme leur transformation en métropole. Il s'agit de :
- Communauté d'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe11, (CREA), avec 71 communes représentant 486 519 habitants représentant 39 % de la population départementale.
- Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée, 11 communes, 424 328 habitants représentant 41 % de la population départementale.
- Communauté d'agglomération Montpellier Agglomération, 31 communes, 423 842 habitants représentant 40 % de la population départementale.
- Communauté d'agglomération Rennes Métropole, 38 communes, 402 619 habitants représentant 41 % de la population départementale12.
- Communauté d'agglomération Grenoble Alpes Métropole, 26 communes, 397 593 habitants représentant 34 % de la population départementale13.
Fool
Ni Dieu, ni maître.
La communauté urbaine est un EPCI au même titre que les Communautés d'agglomération de communes (et d'autres mais je ne vais pas t'embrouiller).
Si tu ne t'y retrouves pas trop dis toi qu'il y a différentes strates administratives : communes - intercommunalité - département (divisé en arrondissements juste pour offrir des sous-préfectures) - région - Etat.
Il y a ensuite divers outils statistiques créés par l'INSEE et de plus en plus utilisés tels que Unité Urbaine (notion de continuité urbaine, on parle d'agglomération), Aire Urbaine (en gros la population sous l'influence d'une ou plusieurs ville(s)-centre(s) au delà de l'unité urbaine), les Zones d'Emploi etc. Mais ces outils n'ont aucune valeur administrative.
Les données présentes sur wikipedia sont toujours à prendre avec des pincettes même si l'encyclopédie cherche à devenir plus sérieuse sur les informations qu'elle véhicule.
Les seules données valables pour les populations sont celles de l'INSEE (en population municipale).
Les métropoles vont dans le bon sens mais il ne faut pas oublier que 80% des communes françaises ont moins de 2 000 habitants et que même si on en revient à fusionner les communes au sein des métropoles en transférant leurs compétences municipales il restera toujours énormément de communes car les petites communes ne sont pas pour l'immense majorité d'entre elles comprises dans une des futures métropoles.
Comme depuis longtemps on agit dans les villes et on laisse les réformes des communes rurales pour plus tard...
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foolquiestcool a écrit:
D'accord, je comprends mieux ! j'ai cherché la définition d'un Epci, effectivement ça n'a rien à voir...
je suis tombé par contre sur d'autres chiffres sur wiki ( à prendre avec des pincettes ?), mais là on parle des communautés urbaines et donc pas des Epci :
le classement change un peuDonnées statistiques
L'étude d'impact du projet de loi de réforme des collectivités territoriales mentionnait que huit communautés urbaines dépassaient, au 1er janvier 2009, 500 000 habitants :
- Grand Lyon : 57 communes, 1 274 069 habitants10 représentant 75 % de la population départementale.
- Lille Métropole Communauté urbaine, 85 communes, 1 124 816 habitants représentant 46 % de la population départementale
- Communauté urbaine Marseille Provence Métropole, 18 communes, 1 034 304 habitants représentant 53 % de la population départementale.
- Communauté urbaine de Bordeaux, 28 communes, 726 716 habitants représentant 50 % de la population départementale.
- Communauté urbaine de Toulouse Métropole, 25 communes, 661 535 habitants représentant 55 % de la population départementale.
- Nantes Métropole, 24 communes, 594 732 habitants représentant 47 % de la population départementale.
- Communauté urbaine Nice Côte d'Azur, 24 communes, 517 699 habitants représentant 48 % de la population départementale.
- Communauté urbaine de Strasbourg, 28 communes, 515 828 habitants représentant 43 % de la population départementale.
et avaient donc qualité pour se transformer en métropoles.
Par ailleurs, l'évolution démographique de cinq communautés d'agglomération permettrait à terme leur transformation en métropole. Il s'agit de :
- Communauté d'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe11, (CREA), avec 71 communes représentant 486 519 habitants représentant 39 % de la population départementale.
- Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée, 11 communes, 424 328 habitants représentant 41 % de la population départementale.
- Communauté d'agglomération Montpellier Agglomération, 31 communes, 423 842 habitants représentant 40 % de la population départementale.
- Communauté d'agglomération Rennes Métropole, 38 communes, 402 619 habitants représentant 41 % de la population départementale12.
- Communauté d'agglomération Grenoble Alpes Métropole, 26 communes, 397 593 habitants représentant 34 % de la population départementale13.Fool
Ce listing n'est plus à jour.
Pour les grandes communautés urbaines :
Grand Lyon 31-12-1966 58 communes 1 282 000 habitants
Lille Métropole Communauté urbaine (LMCU) 31-12-1966 85 1 105 080
Marseille Provence Métropole (MPM) 07-07-2000 18 1 039 739
Communauté urbaine de Bordeaux (CUB) 31-12-1966 28 726 716
Toulouse Métropole 24-12-2008 37 714 504
Nantes Métropole 31-12-2000 24 580 839
Communauté urbaine de Strasbourg (CUS) 31-12-1966 28 482 376
Cette histoire de numerus clausus est assez dérisoire à côté de ces annonces :
L'élection dans les métropoles, seule vraie surprise de l'examen à l'Assemblée
...
La seule véritable surprise de l'examen en séance est venue de l'adoption par 61 voix contre 45 d'un amendement du gouvernement proposant l'élection en 2020 au suffrage universel direct d'une partie des conseillers des métropoles. "Le conseil métropolitain est composé d'un collège de conseillers métropolitains élus au suffrage universel direct et d'un collège de représentants des communes", dit cet amendement qui doit s'appliquer à toutes les métropoles, sauf celle de Lyon. La mesure "marque l'engagement du gouvernement de mettre en place, pour les métropoles, un mécanisme d'élection au suffrage universel direct spécifique pour les conseillers communautaires des métropoles à partir de 2020", lit-on encore dans l'exposé des motifs. En sachant qu'"une loi devra préciser les modalités d'application". Cet amendement concrétise les prises de position de certains des membres du gouvernement en faveur de ce type d'élection (Marylise Lebranchu notamment) et va dans le sens des souhaits des écologistes, alliés du PS.
Autre nouveauté importante : la suppression de l'obligation d'organiser un référendum avant la fusion de deux collectivités (par exemple deux communes ou deux départements, ou encore deux régions). S'il était définitivement adopté, l'amendement UMP (qui a été voté avec l'avis favorable de la commission des lois et du gouvernement) mettrait fin à une mesure de la loi de réforme des collectivités territoriales de 2010 qui a par exemple obligé les départements alsaciens à organiser, le 7 avril dernier, un référendum en vue de leur rapprochement. Avec le résultat que l'on connaît. L'UMP a déposé l'amendement en partant du constat que pour la création des métropoles, aucun référendum ne sera organisé, alors qu'un référendum a été nécessaire pour l'Alsace. Les élus réclamaient donc une mesure de "cohérence".
...
Localits.info, 23/07/2013
http://www.localtis.info/cs/ContentServ … 0265724958
Comme l'a bien vu urbatoulousain31, le premier amendement est une petite révolution, un pas décisif vers la substitution des communes par les EPCI. Il n'est d'ailleurs pas passé comme une lettre à la poste :
Les conseillers des métropoles seront élus au suffrage universel en 2020
...
Députés de droite et du Front de gauche ont conjugué leurs voix pour dénoncer tant la forme de cette décision - un amendement gouvernemental de dernière minute - que le fond. "Ce sera la mort des communes et des départements", a immédiatement jugé Marc Dolez (FG), ajoutant "pourquoi tant de précipitation ? pour envoyer un signe à un groupe (les écologistes) qui met celà en condition pour voter votre loi".
...
Le Monde, 19/07/2013
http://www.lemonde.fr/politique/article … 23448.html
*** Skyscraper Spirit Wonder Llama ***
La suppression de l'obligation d'organiser un référendum avant la fusion de deux collectivités n'est pas anodine non plus et pourrait considérablement faire avancer certaines choses : fusion des 2 CG alsaciens, fusion de certaines communes et on parle souvent des 3 CG 28+41+45 qui se rapprochent via différentes mutualisations (le président du CG45 ne s'était d'ailleurs pas caché qu'à terme une fusion aurait un sens selon lui même s'il trouvait cela prématuré pour le moment), les deux Normandie pourraient discuter tranquillement d'une fusion, 18 et 36 avaient fut un temps envisagé de se rapprocher il me semble aussi ?
Bref ces 2 mesures pourraient changer le paysage des collectivités françaises, si nos élus se mettent à la sauce lyonnaise ou bretonne...
le renard a écrit:
Cette histoire de numerus clausus est assez dérisoire à côté de ces annonces :
L'élection dans les métropoles, seule vraie surprise de l'examen à l'Assemblée
Attention, cet amendement n'a pas de véritable portée en soi. C'est une déclaration d'intention, mais il faudra une autre loi pour qu'il s'applique (comme le reconnaît lui-même son exposé des motifs). Peut-être cette absence de conséquence pratique a-t-il facilité son adoption...
Voir par exemple ce commentaire un peu cruel ou les débats à l'Assemblée pour les plus patients.
L'idée de l'élection au suffrage universel des conseils d'intercommunalité est à peu près aussi ancienne que les lois sur l'intercommunalité de la fin des années 90 et ça n'avance que très lentement. Un jour, peut-être...
Celà ne veut pas dire que c'est enterré.
L'intention est là et proposée.
De toute façon l'intégration de la Métropole va renforcer les compétences et le poids de cette collectivité au détriment des communes d'abord et du département ou elles se trouvent ensuite.
Il va de soi dans la logique que si la Métropole supplante les communes qui en font partie, génère ensuite la légitimité de l'élection au suffrage direct des conseillers métropolitains.
Disons qu'ils n'ont pas mis la charrue avant les boeufs en votant cette loi mais en la proposant pour l'élection de 2020 une fois que cette nouvelle collectivité aura pris sa place dans le mille-feuille territorial.
invité01 a écrit:
Celà ne veut pas dire que c'est enterré.
L'intention est là et proposée.
Oui, c'est un engagement fort qui pourra être opposé s'il n'est pas mis en oeuvre.
invité01 a écrit:
De toute façon l'intégration de la Métropole va renforcer les compétences et le poids de cette collectivité au détriment des communes d'abord et du département ou elles se trouvent ensuite.
Il va de soi dans la logique que si la Métropole supplante les communes qui en font partie, génère ensuite la légitimité de l'élection au suffrage direct des conseillers métropolitains.
L'exemple des intercommunalités montre que l'élection au suffrage direct peut prendre beaucoup de retard sur le processus de transfert des pouvoirs... La loi peut être très en retard sur la légitimité (vaste sujet...)
Un résumé intéressant et complet sur le projet avec cet ARTICLE
On y retrouve pour Brest notamment que la Métropole ne sera pas créée par décret comme les "grandes" mais avec l'accord des conseils municipaux de la communauté urbaine.
France de 2025: un géographe abat ses cartes
23 août 2013 | Par Michaël Hajdenberg
Le gouvernement s'est réuni pour dessiner la France de 2025. Mais selon le géographe Jacques Levy, l'État ne prend pas le chemin d'une plus grande justice spatiale : il fait fausse route en ne donnant pas le pouvoir à la cinquantaine de métropoles qui la composent. Les politiques de santé, d'éducation ou encore de logement en subissent les conséquences. Entretien.
Jacques Lévy est géographe, professeur à l’école Polytechnique fédérale de Lausanne. Il a publié en 2013 Réinventer la France. 30 cartes pour une nouvelle géographie (Fayard). Il a participé au rapport rendu cet hiver à la ministre Cécile Duflot sur l’égalité des territoires. Alors que les ministres français ont été conviés à dessiner la France de l’an 2025, nous lui avons demandé quelle serait sa géographie prioritaire et quelles étaient les grandes réformes à mettre en oeuvre.
...
Mediapart, 23/08/2013
Edit de modération : article cité in extenso
J.-B. Forray, La Gazette.fr, 24/09/2013
Métropoles : la commission des lois du Sénat reste fidèle à ses principes
La Commission des lois a, dans le droit fil de ses positions exprimées en première lecture du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles, dit non aux conventions territoriales d’exercice concerté des compétences. Elle a également recalé, le 19 septembre 2013, la création automatique des métropoles. Sans remettre en cause la création par l’Assemblée nationale, de la métropole du Grand Paris couvrant la petite couronne, elle a souhaité que les conseils de territoire disposent d’une « faculté juridique ».
(...)
Le texte repart-il en nouvelle lecture et adoption définitive de la loi à l'Assemblée Nationale à nouveau pour refonte à nouveau par rapport au Sénat qui plombe encore les métropoles de droit commun ?
urbatoulousain31 a écrit:
Le texte repart-il en nouvelle lecture et adoption définitive de la loi à l'Assemblée Nationale à nouveau pour refonte à nouveau par rapport au Sénat qui plombe encore les métropoles de droit commun ?
Le texte est toujours en discussion au Sénat, qui a adopté cette fois-ci l'article sur le Grand Paris (
http://www.senat.fr/espace_presse/actua … ation.html ). Après ça repart à l'Assemblée nationale pour un tour, puis les uns et les autres se réunissent en commission mixte paritaire, puis une nouvelle lecture a lieu dans chacune des assemblées, et enfin une lecture définitive à l'Assemblée nationale. Ca fait beaucoup, mais les dernières étapes peuvent aller beaucoup plus vite que les premières.
Et bien espérons qu'on reviendra sur une loi instituant obligatoirement la Métropole (et non plus par choix) et que l'élection pour 2020 sera aussi votée.
Un jour, peut-être, les sénateurs se rendront compte qu'ils vivent dans une France du XXIème siècle, que 1790 est bien loin. Et que voter ses propres privilèges ou soutenir mordicus la commune n'a plus de sens.
Je redoute qu'une fois encore la montagne accouche d'une souris. Des métropoles a minima et facultatives, des PLU qui restent communaux, un Grand Paris mollasson et ingérable, et j'en passe. Par contre on peut être sûrs que les "conseils de territoires" existeront dans les métropoles, on est gourmands en France... Ce foutu mille-feuilles n'est pas prêt de mincir !
Espérons que les députés auront le dessus sur les sénateurs.
Déjà si on supprimait le sénat, qui nous coûte et finalement ne sert à rien, sauf a maintenir des privilèges, bref on avancerait un peu.
per tolosa totjorn mai
Localtis - 28/11/2013
En commission, l'Assemblée raccommode le projet "Affirmation des métropoles"
La commission des lois de l'Assemblée nationale a examiné le 27 novembre le projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles que le Sénat s'était appliqué à détricoter début octobre. Sur proposition du rapporteur Olivier Dussopt, les députés ont réintroduit de nombreuses dispositions qu'ils avaient adoptées en première lecture.
Nouveau coup de ping-pong entre Sénat et Assemblée : ce que l’un "détricote", l’autre le "raccommode". Match haletant ! Comme quoi on peut le constater, tant que ce n’est pas voté…
Architecte et urbaniste, bref, citoyen !
Libération - 09/12/13
Marylise Lebranchu : «La métropole du Grand Paris aura sa propre dotation»
N’y a-t-il pas en France, comme l’affirme l’OCDE, un échelon institutionnel de trop ?
Il y a autant d’échelons dans les autres pays que chez nous. La différence, ce sont nos 36 000 communes. La réponse à cela consiste à renforcer les intercommunalités. J’entends les réticences des maires, mais la seule façon de sauver les communes, c’est de faire des intercommunalités fortes, qui leur permettent de se doter de services qu’ils ne peuvent pas financer seuls.
Décentralisation : les métropoles sur la voie royale ?
"L’Assemblée nationale a voté, le 12 décembre 2013 en deuxième lecture une version ambitieuse du projet de loi « Métropoles ». Reste maintenant à passer l’obstacle de la commission mixte paritaire qui aura lieu le 17 décembre.
Fidèle à la ligne arrêtée par sa commission des lois le 27 novembre 2013, l’Assemblée nationale a voté, en séance le 12 décembre 2013 un texte instaurant des métropoles obligatoires dotées de larges pouvoirs.
[...]"
J.-B. Forray, le 13/12/2013, in La Gazette des Communes.
Architecte et urbaniste, bref, citoyen !
Et hop 
Architecte et urbaniste, bref, citoyen !
Bertrand Bissuel et Eric Nunes, Le Monde.fr, 15.01.2014
Décentralisation : de 22 à « une quinzaine » de régions ?
(...)
Mercredi matin, Thierry Mandon, député (PS) de l'Essonne, s'est montré encore plus précis, affirmant à l'antenne de RMC que le nombre de régions en métropole devrait passer de 22 à « une quinzaine ».
(...)
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