Collectivités - Réforme des collectivités

le renard a écrit:

Une autre proposition de redécoupage régional : http://www.slate.fr/story/83385/carte-e … francaises

Excellent... Et en plus, ça se fonde sur une étude qui paraît sérieuse !

On constate que l'affaire Spanghero n'a pas trop changé les habitudes de consommation dans la région « Conserves de viande » ; ou peut-être, justement, cette région a-t-elle acquis ce statut parce que les autres se détournaient de ce produit...

Jolie trouvaille !

Info plus terre-à-terre (quoique...) :

J.-B. Forray, La Gazette.fr, 27/02/2014

Vers une fusion-absorption des départements par les métropoles

Dans le droit fil des déclarations en début d’année de François Hollande, le Gouvernement envisage de supprimer les conseils généraux sur le territoire des métropoles. Jacques Pélissard, président de l’Association des maires de France, reçue le 27 février 2014 à Matignon, n’a rien contre.

(...)

http://www.lagazettedescommunes.com/222 … -quotidien

Effectivement, au début on en rit, c'est amusant et ensuite vient "le deuxième effet kiss cool" qui est moins drôle je pense car cette carte si elle est sérieuse valide un bon nombre de stéréotypes et préjugés...

Caviar...

Cidre, calvados, pineau, "Amer Brun",...

Conserves de viandes...

Lait infantile...

D'autres sont plus surprenant : infusion dans le 74...

sdr51 a écrit:

D'autres sont plus surprenant : infusion dans le 74...

La proximité de la Suisse (Ricola etc...), peut-être...

Thierry a écrit:

le renard a écrit:

Une autre proposition de redécoupage régional : http://www.slate.fr/story/83385/carte-e … francaises

Excellent... Et en plus, ça se fonde sur une étude qui paraît sérieuse !

On constate que l'affaire Spanghero n'a pas trop changé les habitudes de consommation dans la région « Conserves de viande » ; ou peut-être, justement, cette région a-t-elle acquis ce statut parce que les autres se détournaient de ce produit...

Super la région des rillettes ! Ce que nous mangeons est plus fort que ce qui nous divise.

Vers une fusion-absorption du département par la Métropole dans le périmètre de la Métropole.

Pour les neuf à onze futures métropoles dîtes de « droit commun » – neuf  (Bordeaux, Grenoble, Lille, Nantes, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse et Nice) sont instaurées par la loi et deux, à Brest et Montpellier, dépendent du libre-choix des élus, se dessinerait, selon les premières tendances gouvernementales, un scénario à la lyonnaise. Le département perdrait, là, ses compétences sur le territoire des nouveaux groupements mais les conserverait dans ses franges rurales.

Ce vaste mouvement serait programmé dans la durée, les fusions métropoles-départements intervenant au-delà de l’année 2016.

Ça me paraît exagéré de faire disparaître le département des Bouches-du-Rhône.

Ce qui me parait exagéré à moi, c'est la taille gigantesque de cette métropole qui ne repose absolument sur aucun bassin de vie et qui regroupe quasiment l'ensemble du département ( ne reste que quelques miettes autour d'Arles et au nord du département).
On supprime le département pour un nouveau mastodonte ayant un mode de scrutin particulièrement antidémocratique.
Autant les autres métropoles (sauf Nice qui souffre du même gigantisme) me paraissent équilibrées autant celle-là est une véritable blague... Bonne chance à celui qui va être chargé de la gouverner !

Hello Maskim, qu'entends-tu par gigantisme pour Nice et Marseille que tu opposes à équilibre pour les autres ?

Par exemple pour Nice : Saint Etienne de Tinée se trouve à 90km de Nice et plus d'une 1h30 de route...
Pour Marseille, la métropole, qui est censé représenter la proximité englobe la totalité du département ou presque... Déjà qu'il est difficile de gouverner le Communauté Urbaine de Marseille, en y ajoutant Aix, Salon, Istres, Martigues, ça va être coton...
J'appelle ça du gigantisme qui nuit à la bonne idée qu'est la métropole.

Les autres métropoles françaises représentent peu ou prou des bassins de vie et de population.

Justement ne serait-ce pas la vocation de ces métropole que de donner de la cohérence à ces vastes ensembles urbains disparates ? A priori l'idée me semble bonne, pour la pratique par contre je me prononce pas 

Pour Nice, on applique le vieil adage "du pain et des jeux", et avoir Saint Etienne de Tinée dans Nice c'est avoir les stations de ski, qui sont pas mal subventionnées par le conseil général. Anecdote révélatrice ? : pour que le retour le dimanche soir se passe bien, on mettait des plots sur la D6202 (maintenant M6202), route à 3 voies, pour qu'il y ait 2 voies sur 3 en direction de Nice, malgré les tourne-à-gauche ou autre indication contraire du marquage au sol.

C'est peux être le problème des villes côtières, comme il y a la mer d'un côté, on rattrape ce manque en allant chercher loin de l'autre côté. Mais c'est vrai que c'est plus intéressant et logique d'englober majoritairement l'aire urbaine...

Bonjour à tous. Quelques petites précisions suite à ce qu'affirme Maskim82 à propos de la métropole Aix-Marseille Provence.
Il est totalement faux d'affirmer que cette métropole ne correspond pas à un bassin de vie et de population. C'est vraiment méconnaître la situation locale. D'ailleurs un simple coup d'œil permet de constater que la métropole correspond peu ou prou au périmètre de l'aire urbaine.

En effet la métropole marseillaise à pour particularité en France d'être d'une part très étendue et d'autre part multipolaire. Aucune autre métropole d'envergure n'allie ces deux caractéristiques. Lyon n'est pas polycentrique et elle est plus dense, Toulouse est étendue mais unipolaire, idem pour Bordeaux. Seule la métropole Lilloise pourrait se rapprocher de la situation marseillaise mais avec un polycentrisme et une étendue moins marquées. Enfin Nice est dans une situation particulière car la métropole institutionnelle, en absorbant une partie de l'arrière pays alpin et en délaissant la partie ouest de la métropole "effective", ne correspond en effet pas vraiment au bassin de vie de la population.

Et c'est cette double particularité de la métropole marseillaise qui en fait un bassin de vie très étendu, recouvrant une bonne partie du département, et complexe à gérer, notamment en matière de transports. Ainsi, sans aller chercher bien loin, si je me limite à mes connaissances, le bassin de vie apparaît clairement avec un réel souci au niveau des transports. On a le cas de la personne qui vit à Aix mais travaille à Marseille, le cas inverse, le cas de la personne qui vit à Aubagne et travaille à Marseille, le cas inverse, le cas de la personne qui travaille à Aix et vit à Aubagne, le cas du couple qui vit entre Vitrolles et Salon-de-Provence et travaille à Aix (zone des Milles), le cas de la personne qui vit à Salon-de-Provence et travaille à Rousset à l'est d'Aix, le cas de la personne qui vit à Martigues et travaille à Marseille etc. Et si j'élargis aux activités non professionnelles, c'est encore plus criant. Par exemple, la majorité des clients des zones commerciales de Plan de Campagne (communauté d'agglomération du Pays d'Aix) et d'Aubagne (Communauté de commune) viennent de Marseille.
Bref, cela explique que l'autoroute entre Aix et Marseille soit très régulièrement saturée (on peut tout-à-fait la considérer comme une voie rapide urbaine), que le "carrefour" autoroutier au niveau de Vitrolles, qui fait le lien entre les "zones" de Salon, de l'Étang de Berre d'Aix et de Marseille soit lui aussi problématique aux heures de pointe.

En résumer, on peut dire qu'à contre sen des affirmations de Maksim82, la métropole Aix-Marseille Provence met enfin en cohérence le bassin de vie et d'activité avec le périmètre de gestion politique, économique et administrative.

Pas trop suivi l'explication. Faudrait voir concrètement sur une carte, voir ce qu'engloberait la métropole de Marseille, et comparer aux explications, car à première vue, ce genre de situation doit se retrouver ailleurs.

Attention Didou78, je ne nie pas les liens qui existent entre tous les territoires de la future métropole marseillaise. Mais ce que tu nous exposes ne correspond pas à la définition de bassin de vie mais plutôt à celle de l'aire d'influence Marseillaise.
Si je suis le raisonnement qui est le tien, la Grand Lyon devrait absorber le nord Isère, l'Ouest du département de l'Ain, tout le nord du département du Rhône car les liens qui existent avec Lyon sont les mêmes que les liens entre Marseille, Aix, Martigues ou Salon.
Le problème n'est pas là de mon point de vue.

On veut absolument que certaines villes françaises se hissent au niveau de leur concurrentes européennes (Barcelone, Milan, Munich...) en gonflant artificiellement les chiffres de la population et de la superficie et cela au dépend de la proximité et de la logique territoriale.
Cette métropole marseillaise ne me parait pas la plus efficiente pour les citoyens qui vont y habiter.

La métropole sert à rationaliser les services pour les mettre au plus près des habitants. Avec des métropoles comme celles de Marseille (qui reprend presque le département) et Nice... On s'éloigne de ces objectifs.

Il aurait mieux fallu réformer le département des Bouches du Rhône plutôt que de créer cette structure qui je le répète n'est pas vraiment démocratique.

Maskim82 : Profonde méconnaissance de l'espace métropolitain Marseillais. Celui-ci est certes atypique, éclaté, mais profondément interconnecté, rendant nécessaire peut-être plus qu'ailleurs une gouvernance politique forte et claire.

Profonde je ne pense pas... Incomplète sans doute.
Mais je crois, que c'est aussi une façon différente de voir la métropole.
Et je crois savoir que c'est la métropole qui fait le moins l'unité sur son territoire tant au niveau de la population que des élus... Il y'a sans aucun doute des raisons (autres que politiques  )

Le bassin de vie Aix-Marseille regroupe 63 communes et plus de 1,6 millions d'habitants.
http://www.insee.fr/fr/methodes/nomencl … zone=13055

Le périmètre de la métropole déborde donc un peu de son bassin de vie du simple fait que le regroupement a été par intercommunalités.
Chercher à calquer exactement le périmètre de la métropole sur le bassin de vie n'aurait eu strictement aucun intérêt, il y a fort à parier que d'ici quelques décennies ce dernier aura dépassé le périmètre de la métropole d'origine.
A l'inverse la démarche opposée ferait sens, sans aller jusqu'à l'intégration, il pourrait s'agir de développer les coopérations avec les grandes intercommunalités voisines (Toulon, Avignon) pour mieux préparer l'avenir, ne pas s'enfermer sur son territoire politique et se regarder en chiens de faïence comme on l'a souvent fait jusqu'ici.

Concernant Nice et Toulouse, ces 2 métropoles n'intègrent pas la totalité de leur espace urbain à proprement parler.

Déjà, pour Nice, Sophia-Antipolis et donc devrait y être intégrée ainsi également la Communuaté d'Agglo de Cannes-Grasse-Antibes.

Idem pour la Métropole toulousaine qui devrait intégrer la Communauté d'agglo du Muretain (86 000 habitants), le Sicoval (70 000), la communauté de communes Save-Touch (35 000) notamment.

Donc au moins pour ces 2 métropoles le fait urbain n'est pas pris en compte à contrario de Marseille-Aix.

(...) M. Valls a [...] dessiné ce qui s'apparente à un "big bang territorial". (...) M. Valls préconise ainsi de "réduire de moitié le nombre de régions dans l'hexagone", avec une nouvelle carte des régions le 1er janvier 2017 si les régions n'ont pas d'ici là "fusionné par délibérations concordantes". L'ancien ministre de l'intérieur propose aussi la suppression des conseils départementaux en 2021.

Source : AFP, déclaration de politique générale du premier ministre Manuel Valls, 8 avril 2014

11 régions... (!!!)

Suppression des départements...

A vos cartes ! Les propositions de redécoupages vont fleurir, ça tombe bien c'est le printemps...

sdr51 a écrit:

(...) M. Valls a [...] dessiné ce qui s'apparente à un "big bang territorial". (...) M. Valls préconise ainsi de "réduire de moitié le nombre de régions dans l'hexagone", avec une nouvelle carte des régions le 1er janvier 2017 si les régions n'ont pas d'ici là "fusionné par délibérations concordantes". L'ancien ministre de l'intérieur propose aussi la suppression des conseils départementaux en 2021.

Source : AFP, déclaration de politique générale du premier ministre Manuel Valls, 8 avril 2014

11 régions... (!!!)

Suppression des départements...

A vos cartes ! Les propositions de redécoupages vont fleurir, ça tombe bien c'est le printemps...

Pour le moment ce n'est qu'un discours, surtout pour les départements où l'échéance n'est qu'en 2021... Il y aura bien plus de résistance pour les départements que pour les régions.

Ce qui est habile (et assez exact), c'est qu'il n'a pas parlé de la suppression des départements, mais des conseils départementaux. Car les départements pourront continuer à exister (comme circonscriptions de l'action des régions et de celle de l'Etat), ainsi que la plupart des fonctionnaires départementaux (qui obéiront aux élus régionaux) et les services apportés localement par ces fonctionnaires à la population. Lorsqu'on parle de suppression des départements, c'est surtout de suppression d'un conseil élu qu'on parle.

L'échéance est en 2021 pour les conseil départementaux (ex-généraux) pour que les "nouveaux" conseillers départementaux nouvellement créé et bientôt élus puissent au moins faire un mandat. 

De toute façon, je pense qu'en France, il y a un échelon de trop surtout avec la récente création des métropoles, la fusion des communautés de communes et l'agrandissement des communautés d'agglomération. Certaines sont devenues très grandes et donc très puissantes avec des budgets (communes ou communes+EPCI) qui se rapprochent voire qui dépassent les budgets départementaux.

De l'organisation :
communes
EPCI
départements
régions
Etat
On passerait à :
communes
EPCI (métropoles, communautés d'agglo, communautés de communes)
"super-régions"
Etat

Bien sûr, je pense que les administrations départementales vont rester et être reversées soit vers le niveau inférieur (EPCI) soit vers le niveau supérieur (les "super-régions") suivant leurs compétences.

La subdivision administrative départementale pourra rester (un peu comme sur les plaques d'immatriculations des voitures  ). On s'acheminerait alors vers une organisation qui ressemblerait un peu (de loin) à l'allemande, c'est tellement "à la mode" :
communes = Gemeinden
EPCI (métropoles, communautés d'agglo, communautés de communes) = Kreise
"super-régions" = Länder
Etat

De plus en Allemagne, dans certains cas (villes), la commune et le Kreis ne font qu'un.

Les "super-régions" auraient vraiment la taille des Länder allemands. Les communautés de communes rurales sont un peu les Landkreise allemands.  Etc...

Les départements deviendraient des sortes de Regierungsbezirke, une subdivision du Land sans assemblée élue.

Je pense qu'il ne faut pas réfléchir à partir des institution existantes (régions, départements), mais à partir des compétences qu'il faut diriger :
- les collèges sont gérés par les départements, les lycées sont gérés par les régions ; mais c'est le rectorat qui amène les profs et les élèves
- une ligne ferroviaire périurbaine est gérée par la région, comme une ligne ferroviaire qui va d'un bout à l'autre de la région ; mais c'est la sncf qui fait rouler les trains
Bizarre non ?

Puis il y a aussi la question de la fiscalité et des ruralités.
Qui collecte, qui redistribue ?
Sous quelles conditions ?
Quels moyens et quel mode de gourvernance pour la campagne ?

Parce-que bon, si on alloue toujours les mêmes moyens à la capitale en terme de transports et qu'on laisse des miettes au reste ... il ne sert à rien j'imagine, d'avoir autant de responsabilités.

Par ailleurs j'ai cru entendre que la SNCF allait être régionalisée... ce qui encouragerait la création de véritables réseaux de RER manquants actuellement et conditionnant certainement le développement de certaines agglos.

Quand à la fusion des communes on en parle peu voire pas du tout il me semble.

Sinon ce matin sur BFM j'ai entendu un politicien dire qu'avec cette réforme, les régions auraient des pouvoirs disproportionnés ... c'est quand même étonnant d'entendre cela dans un pays aussi centralisé ...