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Le logement et la construction en France

#526 10-04-2018 00:33:29

le renard
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Re: Le logement et la construction en France




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#527 06-08-2018 18:58:37

marco68
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Re: Le logement et la construction en France

Ces grandes villes où un studio coûte moins cher qu'une voiture neuve…

Alors que les prix ont flambé ces dernières années à Paris, Bordeaux ou Lyon, dans douze des cent plus grandes villes de France, la tendance est toute autre. Le prix du mètre carré est si bas qu'on peut s'offrir un studio pour moins de 27.000 euros.
Un studio de 18 m² avec balcon à Perpignan, un appartement de 22 m² dans le centre-ville de Mulhouse, ou encore un 26m² à cinq minutes du musée d'Art et d'Industrie de Saint-Etienne…
Ces logements ont tous en commun d'être mis en vente à 27.000 euros ou moins. Alors que les prix immobiliers sont repartis à la hausse en France (+3,5% sur un an au premier trimestre, selon les notaires), certaines grandes villes affichent des tarifs imbattables. (…)
Ces tarifs très bas renvoient cependant le plus souvent à des problèmes d'attractivité des communes. "Il s'agit généralement de villes en relative perte de vitesse économique depuis 10 ans. Elles sont éloignées des grands centres urbains (…)

https://www.bfmtv.com/economie/video-ce … 98725.html

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#528 16-08-2018 17:36:44

AkarSarren
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Re: Le logement et la construction en France

Ce que prévoit l'ordonnance sur le permis de déroger aux normes de construction

« Le Moniteur » s’est procuré le projet de texte élaboré par le gouvernement. Il vise à autoriser très largement les maîtres d’ouvrage à prendre des libertés par rapport aux règles constructives.

Pas de temps à perdre ! Les ministères de la Cohésion des territoires et de la Transition écologique et solidaire ont largement anticipé le délai octroyé par la loi Confiance (ou loi Essoc) publiée le 11 août. Ils disposent en effet de trois mois (soit jusqu’au 11 novembre) pour adopter la première ordonnance prévue par l’article 49 de la loi, visant à permettre des dérogations à certaines normes de construction. Le texte est en réalité déjà quasiment prêt, au terme de travaux menés depuis le début de l’année en concertation avec les professionnels concernés. Il sera soumis à la consultation du public avant la fin de l’été. Les ministères annoncent que les travaux de préparation de la seconde ordonnance – qui généralisera le droit de déroger et réécrira les règles de construction pour passer d’une logique de moyens à une logique de résultats - commenceront « dès début septembre sous l’égide du Conseil supérieur de la construction ». Cette seconde ordonnance devra être publiée avant le 11 février 2020.

« Le Moniteur » a pu consulter une version très récente du projet de première ordonnance, qui pourrait toutefois encore être modifié à l’occasion de son examen par le Conseil d’Etat. Voici, en exclusivité, les grandes lignes de ce projet.



Champ d’application


Généralement désigné sous le terme de « permis de faire » lors les débats parlementaires ayant abouti à l’adoption de la loi Confiance, le dispositif est aussi souvent appelé « permis de déroger ». Dans le projet d’ordonnance, il apparaît finalement sous le nom de « permis d’expérimenter ». Au-delà de cet aspect terminologique, le mécanisme recouvre un champ d’application qui s’annonce assez large.

- Serait concerné tout maître d’ouvrage d’une opération de construction nécessitant une autorisation d’urbanisme (permis de construire, d’aménager ou de démolir, déclaration préalable), ou une autorisation spécifique aux ERP ou aux monuments historiques.

- Les règles de construction auxquelles il pourra être dérogé seraient nombreuses : elles concernent la sécurité incendie ; la qualité de l’eau, le radon, l’amiante, la décence, le plomb, le monoxyde de carbone et la ventilation, s’agissant des bâtiments d’habitation ; l’accessibilité ; la performance énergétique ; l’acoustique, dans certains locaux ; les risques naturels et technologiques (sismique, termites, etc.) ; les matériaux et leur réemploi ; et enfin les dispositions relatives aux territoires ultramarins. Les dérogations sont parfois générales (c’est le cas pour la partie « matériaux et réemploi »), parfois ciblées sur des dispositions précises (c’est le cas pour la « sécurité incendie », les dérogations ne concernant que la résistance au feu et au désenfumage pour les bâtiments d’habitation et les établissements recevant des travailleurs).

- Le recours au permis d’expérimenter supposera, comme le prévoit la loi Confiance, la mise en œuvre de moyens « innovants ». Selon la formule un brin tautologique retenue par le projet d’ordonnance, « est considéré comme innovant tout moyen dont la mise en œuvre n’est pas prévue par les dispositions constructives législatives et réglementaires applicables à l’opération ».



Attestation


Le dispositif organisé par le projet d’ordonnance s’avère assez contraignant, dans le souci d’éviter les dérives et la dégradation du cadre bâti. Il suppose pour les maîtres d’ouvrage d’obtenir une « attestation d’effet équivalent », pour établir que la « solution d’effet équivalent » qui sera mise en œuvre permettra d’obtenir des « résultats équivalents à ceux découlant de l’application des dispositions constructives auxquelles il est dérogé ».

Le texte détermine, type de règle par type de règle, les personnes habilitées à délivrer une telle attestation. Seraient ainsi désignés les organismes détenteurs d’un agrément de l’Etat dans le domaine visé, le CSTB, le Cerema, les laboratoires agréés en matière de sécurité incendie, ou encore les détenteurs d’un certificat de qualification dans le domaine de la maîtrise d’œuvre et spécifiquement sur le domaine visé par la solution d’effet équivalent.
Bien entendu, l’organisme qui délivrera l’attestation devra être totalement indépendant des parties prenantes à l’opération concernée (maître d’ouvrage, constructeurs, etc.). Le projet d’ordonnance précise qu’il devra justifier d’une « assurance responsabilité civile couvrant l’activité relative à la délivrance de l’attestation ».

Le texte liste les pièces à fournir pour toute demande d’attestation d’effet équivalent. Devraient notamment figurer dans le dossier la justification du caractère innovant de la solution proposée, et la preuve de ce qu’elle permettra d’atteindre les objectifs visés par la norme à laquelle il sera dérogé. Le maître d’ouvrage devra aussi y attester sur l’honneur qu’il souscrira une assurance dommages ouvrage, et y détailler le protocole qu’il mettra en place pour contrôler tout au long de l’opération que les moyens promis sont effectivement mis en œuvre.
Le dossier de demande, le rapport d’analyse élaboré par l’organisme et l’attestation d’effet équivalent devront être tenus à la disposition de l’administration pendant les dix ans suivant la réception des travaux.

Une fois doté de son attestation, le maître d’ouvrage devra la joindre à sa demande d’autorisation d’urbanisme (ou demande ERP ou monuments historiques). Le projet d’ordonnance dispose alors que l’autorité compétente ne pourra en principe opposer un refus ou un sursis à statuer sur cette demande fondé sur les solutions d’effet équivalent proposées.



Contrôle


Conformément aux conditions posées par la loi Confiance pour habiliter le gouvernement à agir par ordonnance, le projet de texte établit les modalités du contrôle entourant le permis d’expérimenter. Il prévoit, d’une part, un contrôle de la bonne mise en œuvre des solutions innovantes proposées jusqu’à l’achèvement des travaux. Cette mission serait confiée au contrôleur technique, qui établirait une attestation à annexer à la déclaration d’achèvement des travaux.

D’autre part, le texte précise que le respect du permis d’expérimenter pourrait aussi être vérifié au travers du contrôle des règles de la construction prévu à l’article L. 151-1 du Code de la construction et de l’habitation. Il s’agit d’un contrôle qui n’est pas systématique : les autorités compétentes (préfet, maire…) peuvent, pendant la réalisation d’un projet et les trois années suivant son achèvement, visiter l’opération, procéder aux vérifications qu'ils jugent utiles et se faire communiquer tous documents techniques. Le fait de ne pas exécuter des travaux prévus dans le cadre de la dérogation obtenue constituerait de plus, selon le projet d’ordonnance, une infraction soumise à sanctions (sauf si le maître d’ouvrage a procédé à une demande de modification ou de suppression d’une solution d’effet équivalent).


Entrée en vigueur immédiate

Sans surprise, comme cela était envisagé par la loi Confiance, l’ordonnance abrogerait l’article 88, I de la loi LCAP du 7 juillet 2016 ainsi que son décret d’application du 10 mai 2017 créant le permis de faire, celui-ci cédant la place au permis d’expérimenter.

Les dispositions ici détaillées entreraient en vigueur pour les demandes de permis et autres autorisations déposées à compter de la publication de l’ordonnance (soit au plus tard le 12 novembre prochain). Elles auront une durée de vie brève, puisqu’elles sont elles-mêmes appelées à s’effacer en 2020, à la suite de la parution de la seconde ordonnance prévue.

https://www.lemoniteur.fr/article/exclu … preview=11

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#529 16-08-2018 22:57:29

yaga
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Re: Le logement et la construction en France

"la décence"?  B9

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#530 17-08-2018 15:06:52

rerefr
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Re: Le logement et la construction en France

Moi aussi j’ai tiqué sur la décence. Ils vont nous inventé des appartements sans fenêtre grâce à de nouvelles  ventilations combinées à des écrans lumineux qui imiteraient une fenêtre ?

Sinon, je crains de voir un grand n’importe quoi quand les entreprises certifiées délivreront les autorisations de déroger.
Que se passera-t-il quand les problèmes surviendront dans 2-3 ans et que les acquéreurs porteront plainte ? Est ce que les constructions seront  déclarées non conformes rétroactivement ou bien on laissera faire (exemple de la rt2012)

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#531 20-11-2018 21:15:23

le renard
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Re: Le logement et la construction en France

SOCIÉTÉ
Le foncier solidaire, un dispositif pour faire reculer la spéculation

Après Lille, plusieurs villes ont décidé de se lancer sur ce créneau pour permettre à des ménages modestes de devenir propriétaires.

Par Isabelle Rey-Lefebvre Publié le 16 novembre 2018 à 11h19 - Mis à jour le 16 novembre 2018 à 11h19

Et si une nouvelle formule, hybride entre la pleine propriété et la location, permettait de se loger moins cher et faire un peu reculer la spéculation immobilière ? La ville de Lille est la première à tester la solution avec un organisme foncier solidaire (OFS) qui achète le terrain à l’aide d’un prêt de soixante ans de la Caisse des dépôts, construit et vend les appartements en conservant la propriété du terrain, loué à prix coûtant. Ainsi, la charge foncière est lissée sur ces soixante ans, ce qui aboutit à un coût de revient du logement de 50 % à 60 % moins élevé.

...

https://www.lemonde.fr/societe/article/ … _3224.html


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#532 26-01-2019 09:53:30

Samuel S
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Re: Le logement et la construction en France

Le malentendu entre le Président de la République et les bailleurs sociaux perdure :

https://www.lagazettedescommunes.com/60 … -quotidien

En fonction des territoires et des bailleurs, les torts sont partagés.

Dernière modification par Samuel S (26-01-2019 10:05:47)

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#533 05-01-2020 15:25:57

Samuel S
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Re: Le logement et la construction en France

Sur le coût de l'immobilier en ville :

https://immobilier.lefigaro.fr/article/ … 9751595d8/

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#534 29-01-2020 10:35:54

eiffel-ô
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Re: Le logement et la construction en France

https://www.insee.fr/fr/statistiques/series/103181511
Départements ayant mis en chantier plus de 5 000 logements en France en 2019 :

1) Gironde 16 600
2) Seine-Saint-Denis 16 300
3) Haute-Garonne 15 600
4) Hauts-de-Seine 15 300
5) Loire-Atlantique 14 100
6) Haute-Savoie 12 100 (record absolu)
7) Bouches-du-Rhône 12 000
8) Hérault 11 500
9) Rhône 11 100
10) Val-de-Marne 10 400
11) Ille-et-Vilaine 9 900
12) Essonne 9 500
13-14) Isère, Seine-et-Marne 9 400
15) Var 9 200
16) Yvelines 8 400
17) Val-d'Oise 7 600
18) Bas-Rhin 6 700
19) Seine-Maritime 6 500
20) Alpes Maritimes 6 400
21) Vendée 5 800
22) Charente-Maritime 5 600
23) Finistère 5 200
24-25) Pas-de-Calais, Savoie 5 000

Dernière modification par eiffel-ô (29-01-2020 10:39:38)


Ma carte des opérations d'urbanisme sur le Nord-Vendée (12 pages) :
https://maps.google.fr/maps/ms?msid=203 … &msa=0

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#535 26-02-2020 19:23:56

greg59
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Re: Le logement et la construction en France

Isolation des logements en Europe : la France parmi les mauvais élèves

Selon une étude menée par tado° entre décembre 2019 et janvier 2020 auprès de 80 000 foyers, les logements français sont moins bien isolés que ceux de leurs voisins européens. La France fait, aux côtés du Royaume-Uni, figure de mauvais élève. Avec une température intérieure de 20 C° et de 0 C° à l'extérieur, les deux pays perdent respectivement 2,5 C° et 3 C° en cinq heures.

Paradoxalement, les logements se révèlent mieux isolés dans les pays du sud comme l'Italie ou l'Espagne, avec une perte de 1,5 C° et 2,2 C° dans les mêmes conditions. Mais les meilleurs élèves restent les pays nordiques comme la Norvège, la Suède ou le Danemark, mais aussi l'Allemagne et l'Autriche, qui parviennent à perdre moins de 1,2 C°.

https://www.batiweb.com/actualites/eco- … 2-26-36050

https://zupimages.net/up/20/09/o2eg.png

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#536 26-02-2020 20:21:42

yaga
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Re: Le logement et la construction en France

Pas si paradoxal que cela, l'isolation fonctionne dans les deux sens et permet de garder un peu de fraicheur quand les températures deviennent trop élevées. Du moins quand c'est bien fait.

Dernière modification par yaga (26-02-2020 20:23:36)

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#537 04-07-2020 21:25:03

greg59
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Re: Le logement et la construction en France




ziegfried et Lambig ont aimé ce post.

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#538 04-07-2020 21:57:49

ziegfried
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Re: Le logement et la construction en France

Belle carte de la France en 1913 !  E1


marco68 a aimé ce post.

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#539 05-07-2020 23:17:45

turtle
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Re: Le logement et la construction en France

C'est lié à la source, DVF, exhaustive en France hors Alsace et Moselle qui ont gardé des spécificités en matière de publicité foncière.
On a la source des données mais par contre quelle méthodologie a été employée pour arriver à cette cartographie ? La classification des zones touristiques apparait peu pertinente... Le littoral de la Manche et de l'Atlantique fait pâle figure sur cette carte, au contraire de la 3e couronne parisienne. Une zone touristique peut-être en excès d'offre ou de demande, en fonction des dynamiques immobilières sur place (je pense aux stations de ski qui souhaitent "réchauffer des lits"). Je ne comprends pas l’intérêt de cette classification


rerefr a aimé ce post.

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#540 02-08-2020 22:20:47

Thomas3
Tour Montparnasse
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Re: Le logement et la construction en France

Logements autorisés 5 premiers mois 2020 (sources sitadel2)


Toulouse :..........1 316
Montpellier :.......1 103
Bordeaux :.............988
Lyon :.....................798
Paris :....................747
Nantes :.................666
Marseille :..............640
Lille :......................592
Rennes :................375
Reims :..................324
Strasbourg :...........305
Nice :.....................109

Effondrement également du nombre d'autorisations de logements


turtle a aimé ce post.

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#541 08-11-2020 10:17:43

greg59
Hermitage plaza
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Re: Le logement et la construction en France

J'ignore si ce sera réellement le cas, ou pas du tout, ou purement un article de presse à charge contre les maires Verts, mais visiblement, les programmes immobiliers seront remis en question :

Immobilier: ces nouveaux maires Verts qui paralysent la construction

https://www.challenges.fr/immobilier/ce … or=CS3-89-[Immobilier%3A%20ces%20nouveaux%20maires%20Verts%20qui%20paralysent%20la%20construction]

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#542 08-11-2020 11:04:07

Lambig
Tour Montparnasse
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Re: Le logement et la construction en France

Les Verts avaient déjà été victimes d'une campagne outrancière dans la presse lyonnaise. Ils étaient accusés de tous les maux, notamment au niveau économique. On connaît tous la suite : les Verts ont gagné haut la main la mairie et la métropole. Ces outrances s'apparentent pour moi à un chant du cygne de quelques dinosaures ne voulant pas évoluer. Ça a joué en faveur des Verts.

J'avais vu passer un article qui disait exactement le contraire de cet article de Challenge. Les programmes déjà lancés ne pouvaient plus être remis en cause. Et les Verts sont bien au courant de la pénurie de logements : ce n'est donc pas ça qui est remis en cause. L'influence sur les programmes immobiliers se fera plutôt sur la remise en question des projets immobiliers de bureau et de centres commerciaux. En soit, on vise la politique d'attractivité qui a contribué à gentrifier les métropoles régionales.

D'ailleurs, j'avais aussi vu que les promoteurs immobiliers avaient réagi à l'objectif de zéro artificialisation. Ils voyaient ça comme une opportunité de se réinventer. On est loin du « Ouin ouin, les Verts sont des monstres responsables de tous nos maux ».

Edit : j'ai retrouvé le lien du sondage auprès des professionnels du BTP (Le Moniteur)

Le BTP n'a pas peur de la frugalité foncière
Notre sondage le montre : malgré leur retard, les entreprises voient la lutte contre l'étalement urbain comme une opportunité.

Dernière modification par Lambig (08-11-2020 11:15:42)


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#543 21-11-2020 15:20:54

Thomas3
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Re: Le logement et la construction en France

Paris, Marseille , Lyon , Toulouse ,Lille en tête du Top 10 des villes françaises les plus recherchées par les investisseurs locatifs en 2020

Malgré des prix largement supérieurs aux autres métropoles françaises, Paris domine le classement, suivie par Marseille, Lyon, Toulouse et Lille. Angers, Le Havre et Nancy qui pourraient séduire les investisseurs …

https://www.mysweetimmo.com/2020/11/19/ … s-en-2020/

Dernière modification par Thomas3 (21-11-2020 15:21:44)

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